Sauf l’alcool, l’eau-de-vie ou la piquette, il ne peut être obtenu à partir de la lie de vin et du marc de raisins ni vin ni boisson destinés à la consommation humaine directe.

Évaluation, vérification et expérimentation des technologies: méthodes et outils d'évaluation des risques liés à l'environnement et d'analyse du cycle de vie des procédés, des technologies et des produits, y compris les stratégies différentes d'expérimentation et, en particulier, méthodes d'expérimentation non animale pour les produits chimiques industriels; contribution aux plates-formes technologiques pour un secteur chimique respectueux de l'environnement, en matière de technologie de la filière bois et sur l'approvisionnement en eau et l'assainissement ; aspects scientifiques et technologiques d'un futur programme européen de vérif ...[+++]ication et d'expérimentation des écotechnologies, en complément d'instruments d'évaluation par des tiers.

c) pour l'eau-de-vie de vins et l'alcool brut obtenu des vins et des lies: 0,2777 euro.

c)pour l'eau-de-vie de vins et l'alcool brut obtenu des vins et des lies: 0,2777 euro.

Toute categorie importante de boissons alcoolisees, telles que les vins, les vins mousseux, le vin de liqueur, le cidre, l'eau de vie de vin, l'eau de vie de fruit, le whisky et le brandy, devrait etre definie juridiquement ou administrativement, de facon a specifier les matieres premieres et les preparations qui peuvent etre utilisees.

Toute categorie importante de boissons alcoolisees, telles que les vins, les vins mousseux, le vin de liqueur, le cidre, l'eau de vie de vin, l'eau de vie de fruit, le whisky et le brandy, devrait etre definie juridiquement ou administrativement, de facon a specifier les matieres premieres et les preparations qui peuvent etre utilisees.