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Autre revenu en espèces
Autres espèces de poissons
Contrepartie autre qu'en argent
Contrepartie autre qu'en espèces
Contrepartie en nature
Contrepartie non monétaire
Coqueluche due à d'autres espèces de Bordetella
Fonds à gestion prudente
Fonds à revenu fixe
Instrument autre que des espèces
Moyen de paiement autre que les espèces
OPC à revenu fixe
OPCVM obligations et autres titres de créance
OPCVM-OATC
Quota autres poissons
Revenu en espèces
Revenu monétaire
SICAV régulière

Translation of "autre revenu en espèces " (French → English) :

TERMINOLOGY
see also In-Context Translations below
autre revenu en espèces

other money income
Fiscalité | Comptabilité
Taxation | Accounting


revenu en espèces | revenu monétaire

cash income
IATE - FINANCE
IATE - FINANCE


revenu en espèces

pecuniary income
Sécurité sociale et assurance-emploi
Social Security and Employment Insurance


instrument autre que des espèces | moyen de paiement autre que les espèces

non-cash instrument | non-cash means of payment
IATE - Monetary economics | Financial institutions and credit
IATE - Monetary economics | Financial institutions and credit


constituant à effet de serre autre que le dioxyde de carbone [ constituant à effet radiatif direct autre que le dioxyde de carbone | espèce à effet de serre autre que le dioxyde de carbone | espèce à effet radiatif direct autre que le dioxyde de carbone ]

non-CO2 radiatively active species [ non-CO2 radiatively active constituent ]
Réchauffement climatique et couche d'ozone
Climate Warming and Ozone Layer


autres espèces de poissons | quota autres poissons

others quota
IATE - Fisheries
IATE - Fisheries


contrepartie autre qu'en espèces | contrepartie non monétaire | contrepartie en nature | contrepartie autre qu'en argent

non-cash consideration
commerce | finance
commerce | finance


Coqueluche due à d'autres espèces de Bordetella

Whooping cough due to other Bordetella species
WORLD HEALTH ORGANIZATION ICD-10: A37.8
WORLD HEALTH ORGANIZATION ICD-10: A37.8


fonds à revenu fixe | SICAV régulière | OPCVM-OATC | OPCVM obligations et autres titres de créance | OPC à revenu fixe | fonds à gestion prudente

fixed income fund | fixed-income mutual fund | income fund | income trust
finance > valeurs mobilières
finance > valeurs mobilières


contrepartie autre qu'en espèces

non-cash consideration
comptabilité > comptabilité générale | économie > prix et valeur des richesses
comptabilité > comptabilité générale | économie > prix et valeur des richesses
IN-CONTEXT TRANSLATIONS
EUROPA - EU law and publications - EUR-Lex - EUR-Lex - 32018R0338 - EN - Règlement d'exécution (UE) 2018/338 de la Commission du 7 mars 2018 concernant l'autorisation d'une préparation de 6-phytase produite par Aspergillus niger (DSM 25770) en tant qu'additif dans l'alimentation des poulets d'engraissement, des poulettes destinées à la ponte, des porcs d'engraissement, des truies, des espèces porcines mineures élevées pour l'engraissement ou la reproduction, des dindes d'engraissement, des dindons élevés pour la reproduction et de toutes les autres espèces a ...[+++]

EUROPA - EU law and publications - EUR-Lex - EUR-Lex - 32018R0338 - EN - Commission Implementing Regulation (EU) 2018/338 of 7 March 2018 concerning the authorisation of a preparation of 6-phytase, produced by Aspergillus niger (DSM 25770) as feed additive for chickens for fattening, chickens reared for laying, pigs for fattening, sows, minor porcine species for fattening or for reproduction, turkeys for fattening, turkeys reared for breeding, all other avian species (excluding laying birds) and weaned piglets (holder of the authorisation BASF SE) (Text with EEA relevance. ) // COMMISSION IMPLEMENTING REGULATION (EU) 2018/338 // of 7 Mar ...[+++]


Il y a lieu néanmoins d'inscrire ces espèces sur la liste de l'Union car d'autres mesures d'un bon rapport coût/efficacité peuvent être mises en œuvre pour éviter de nouvelles introductions ou la propagation sur le territoire de l'Union, pour encourager la détection précoce et l'éradication rapide de ces espèces-là où elles ne sont pas encore présentes ou ne sont pas encore largement répandues, et pour assurer leur gestion, selon les circonstances particulières des États m ...[+++]

However, it is appropriate to include those species in the Union list, as there are other cost-effective measures that can be implemented: to prevent new introductions or further spread in the territory of the Union; to promote early detection and rapid eradication of species where they are not yet present or not yet widely spread; and to manage them, as appropriate to the specific circumstances of the Member States concerned, including by fishing, hunting or trapping, or any other type of harvesting for consumption or export, provided that these activities are carried out within a national management programme.


Contrats d’options, contrats à terme, contrats d’échanges, accords de taux futurs et tous autres contrats dérivés relatifs à des variables climatiques, à des tarifs de fret ou à des taux d’inflation ou d’autres statistiques économiques officielles qui doivent être réglés en espèces ou peuvent être réglés en espèces à la demande d’une des parties pour des raisons autres qu’une défaillance ou autre incident provoquant la résiliation, de même que tous autres contrats dérivés concernant des actifs, des droits, des obligations, des indices ...[+++]

(10)Options, futures, swaps, forward rate agreements and any other derivative contracts relating to climatic variables, freight rates or inflation rates or other official economic statistics that must be settled in cash or may be settled in cash at the option of one of the parties other than by reason of default or other termination event, as well as any other derivative contracts relating to assets, rights, obligations, indices and measures not otherwise mentioned in this Section, which have the characteristics of other derivative fi ...[+++]


Pour d'autres conseils sur les exigences de ces espèces et sur celles d'autres espèces, il convient de consulter des experts et des techniciens animaliers expérimentés afin de s'assurer que tout besoin particulier à l'espèce est traité de façon appropriée.

Further advice on the requirements of these and other species should be sought from expert specialists and care staff to ensure that any particular species needs are adequately addressed.


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(a) lorsque, durant une partie de cette période, le parent avait un revenu en Suède et, durant une autre partie de cette période, un revenu dans un autre État membre, son revenu annuel dans l'autre État membre est considéré comme équivalent à son revenu annuel en Suède;

(a) where during part of that period the parent had income in Sweden, and during another part of that period had income in another Member State, the parent’s annual income in the other Member State shall be considered to be equal to the parent’s annual income in Sweden;


2. L'État membre concerné obtient un concours financier de la Communauté pour l'éradication de l'influenza aviaire si les mesures de lutte minimales prévues par la directive 2005/./CE ont été mises en œuvre intégralement et efficacement, conformément à la législation communautaire appropriée et si, en cas de mise à mort des animaux des espèces sensibles, atteints ou contaminés ou suspects d'être atteints ou contaminés, de destruction des œufs et de perte de valeur lorsque d'autres usages sont trouvés pour les œufs ou la volaille ...[+++]

2. The Member State concerned shall obtain a financial contribution from the Community for the eradication of avian influenza if the minimum control measures provided for in Directive 2005/./EC have been fully and efficiently implemented in compliance with relevant Community legislation and, in the case of killing of animals of susceptible species which are affected or contaminated or suspected of being affected or contaminated, destruction of eggs and any fall in value in the event that other uses are found for eggs or poultry, since the revenue therefrom ...[+++]


"l'abattage des animaux des espèces sensibles, atteints ou contaminés ou suspects d'être atteints ou contaminés, et leur destruction et, dans le cas de l'influenza aviaire, la destruction des œufs, ainsi que la perte de valeur lorsque d'autres usages sont trouvés pour les œufs ou la volaille et que le revenu qui en est retiré est inférieur à la valeur normale de ces œufs ou de cette volaille, "

– the slaughter of animals of susceptible species which are affected or contaminated or suspected of being affected or contaminated, and their destruction, and, in the case of avian influenza, destruction of the eggs and any fall in value in the event that other uses are found for eggs or poultry, since the revenue therefrom is lower than the normal value of the eggs or poultry,


– «l'abattage des animaux des espèces sensibles, atteints ou contaminés ou suspects d'être atteints ou contaminés, et leur destruction et, dans le cas de l’influenza aviaire, la destruction des œufs, ainsi que la perte de valeur lorsque d'autres destinations sont trouvées pour les œufs ou la volaille et que le revenu qui en est retiré est inférieur à la valeur normale de ces œufs ou de cette volaille,»

– ‘the slaughter of animals of susceptible species which are affected or contaminated or suspected of being affected or contaminated, and their destruction, and, in the case of avian influenza, destruction of the eggs and the loss in value in case other destinations are found for eggs or poultry, revenue from these being lower than the normal value of the eggs or poultry,


10. Contrats d'options, contrats à terme, contrats d'échanges, accords de taux futurs et tous autres contrats dérivés relatifs à des variables climatiques, à des tarifs de fret, à des autorisations d'émissions ou à des taux d'inflation ou d'autres statistiques économiques officielles qui doivent être réglés en espèces ou peuvent être réglés en espèces à la demande d'une des parties (autrement qu'en cas de défaillance ou d'autre incident provoquant la résiliation), de même que tous autres contrats dérivés concernant des actifs, des dro ...[+++]

(10) Options, futures, swaps, forward rate agreements and any other derivative contracts relating to climatic variables, freight rates, emission allowances or inflation rates or other official economic statistics that must be settled in cash or may be settled in cash at the option of one of the parties (otherwise than by reason of a default or other termination event), as well as any other derivative contracts relating to assets, rights, obligations, indices and measures not otherwise mentioned in this Section, which have the characte ...[+++]


L'institution compétente d'un État membre dont la législation subordonne l'octroi des prestations d'invalidité à la condition que, pendant une période déterminée, l'intéressé ait bénéficié de prestations en espèces de maladie ou ait été incapable de travailler, tient compte de toute période pendant laquelle il a bénéficié, au titre de la législation d'un autre État membre, pour l'incapacité de travail, de prestations en espèces de maladie ou du maintien de son revenu ou de pre ...[+++]

The competent institution of a Member State whose legislation makes the granting of invalidity benefits conditional on the fact that, for a specified period, the person involved received cash benefits for sickness or was incapable of working, shall take into account any period during which he received, under the legislation of another Member State, in respect of incapacity to work cash benefits for sickness or maintenance of his income or invalidity benefits, as though it were a period during which he had been provided with cash benefits for sickness pursuant to the legislation it administers or during which he had been ...[+++]




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autre revenu en espèces

Date index:2022-11-21 -

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