c) il se présente sous forme de plaquettes, de particules, de sciures, de déchets ou de débris de bois et n’a pas été transformé par un processus recourant à la colle, la chaleur ou la pression ou d’une combinaison de ces techniques pour produire des boulettes, des briquettes, du contreplaqué ou des panneaux de particules;

un traitement par la chaleur et la pression mettant en œuvre de la vapeur saturée à 133 °C et plus de 3 bars pendant au moins vingt minutes, ou

Selon ces deux avis, les procédés de fabrication comprenant un traitement acide ou un traitement par la chaleur et la pression garantissent une réduction de l'infectiosité de l'ESB respectivement équivalente et supérieure par rapport au niveau de sécurité atteint en appliquant le traitement alcalin actuellement requis conformément à la section XIV de l'annexe III du règlement (CE) no 853/2004.

2.2.1. Détermination du débit de gaz d'échappement dilués Système PDP-CVS Le débit massique durant le cycle est calculé comme suit si la température des gaz d'échappement dilués est maintenue dans une limite de ± 6 K durant tout le cycle à l'aide d'un échangeur de chaleur: M TOTW = 1,293 x V0 x NP x (pB - p1 ) x 273 / (101,3 x T) où: MTOTW = masse de gaz d'échappement dilués en conditions humides durant le cycle (en kg) V0 = volume de gaz pompé par tour dans les conditions d'essai (en m³/tr) NP = nombre total de tours de la pompe par essai PB = pression atmosphérique dans la chambre d'essai (en kPa) p1 = dépression sous la pression atmos ...[+++]phérique à l'orifice d'aspiration de la pompe (en kPa) T = température moyenne des gaz d'échappement dilués à l'orifice d'aspiration de la pompe durant le cycle, en K Si un système à compensation de débit est utilisé (c'est-à-dire sans échangeur de chaleur), les émissions massiques instantanées doivent être déterminées et intégrées sur la durée du cycle.

La chambre de combustion et l'échangeur de chaleur doivent pouvoir résister à une pression égale à deux fois la pression normale de fonctionnement ou à 2 bars (manomètre), la plus élevée de ces deux valeurs étant retenues.

- les générateurs de vapeur et d'eau surchauffée visés à l'article 3 paragraphe 1 point 1.2, tels que les chaudières à vapeur et à eau surchauffée à feu nu, les surchauffeurs et les resurchauffeurs, les chaudières de récupération de calories, les chaudières d'incinérateurs, les chaudières électriques à électrode ou à immersion et les autoclaves à pression, ainsi que leurs accessoires et, le cas échéant, leurs systèmes de traitement de l'eau d'alimentation, d'alimentation en combustible