a) pour ce qui est d’un tube image de télévision couleur à rayons cathodiques (y compris un tube à rayons cathodiques de moniteur vidéo ou de projecteur vidéo), un ensemble constitué d’un panneau de verre et d’une grille ou d’un masque perforé, fixés en vue de l’utilisation finale, pouvant s’intégrer à un tube image de télévision couleur à rayons cathodiques (y compris un tube à rayons cathodiques de moniteur vidéo ou de projecteur vidéo) et ayant subi le traitement chimique et physique nécessaire pour fixer des luminophores sur la surface de verre, avec une précision suffisante pour reproduire une image vidéo après excitation par un fai ...[+++]sceau d’électrons;

Même si la glace de la position 70.05, utilisée dans la production du miroir rétroviseur et incorporée dans le véhicule de gamme légère, a été importée d’un endroit situé à l’extérieur des territoires des pays ALÉNA, la glace n’est pas une matière retracée parce que la position 70.05 ne figure pas à l’annexe IV. Aux fins du calcul, aux termes du paragraphe 9(1), de la teneur en valeur régionale du véhicule de gamme légère dans lequel la glace est incorporée, la valeur de la glace n’est pas incluse dans la valeur des matières non originaires utilisées dans la production du véhicule.

10. Vitraux de verre soufflé, appelé verre antique par les spécialistes, ou de verre laminé à la main, et matières servant exclusivement à la fabrication de ces vitraux.

La Commission a examiné les effets sur la concurrence du projet d’acquisition sur plusieurs marchés du verre, à savoir le verre flotté brut, le verre à couches, le verre feuilleté, le thermopane, le verre trempé, le verre argenté, le vitrage de protection incendie, le verre étiré et le vitrage solaire.

Verre fondu destiné à la production de produits de fibre de verre en filament continu, à savoir les fils coupés, les stratifils, les fils, les verrannes et les mats (exprimé en tonnes de verre fondu sortant des avant-corps).

10 a) Composants électriques et électroniques contenant du plomb, insérés dans du verre ou des matériaux céramiques, dans une matrice en verre ou en céramique, dans des matériaux vitrocéramiques ou dans une matrice vitrocéramique