imputer un temps mort

durée de perte du verrouillage de trame

temporisation | temps limite | time-out

pause pendant une intervention chirurgicale

temps mort du manager

Modificateurs Les subdivisions suivantes peuvent être utilisées comme quatrième chiffre avec les rubriques F10-F19: Code Titre .0 Intoxication aiguë Etat consécutif à la prise d'une substance psycho-active et entraînant des perturbations de la conscience, des facultés cognitives, de la perception, de l'affect ou du comportement, ou d'autres fonctions et réponses psychophysiologiques. Les perturbations sont directement liées aux effets pharmacologiques aigus de la substance consommée, et disparaissent avec le temps, avec guérison complète, sauf dans les cas ayant entraîné des lésions organiques ou d'autres complications. Parmi les complic ...[+++]ations, on peut citer: les traumatismes, les fausses routes avec inhalation de vomissements, le delirium, le coma, les convulsions et d'autres complications médicales. La nature de ces complications dépend de la catégorie pharmacologique de la substance consommée et de son mode d'administration. Etats de transe et de possession au cours d'une intoxication par une substance psycho-active Intoxication pathologique Ivresse:SAI | alcoolique aiguë | Mauvais voyages (drogues) Excl.: intoxication signifiant empoisonnement (T36-T50) .1 Utilisation nocive pour la santé Mode de consommation d'une substance psycho-active qui est préjudiciable à la santé. Les complications peuvent être physiques (par exemple hépatite consécutive à des injections de substances psycho-actives par le sujet lui-même) ou psychiques (par exemple épisodes dépressifs secondaires à une forte consommation d'alcool). Abus d'une substance psycho-active .2 Syndrome de dépendance Ensemble de phénomènes comportementaux, cognitifs et physiologiques survenant à la suite d'une consommation répétée d'une substance psycho-active, typiquement associés à un désir puissant de prendre la drogue, à une difficulté à contrôler la consommation, à une poursuite de la consommation malgré des conséquences nocives, à un désinvestissement progressif des autres activités et obligations au profit ...

principe de célérité | célérité

c) le droit par facteur temps prévu à la colonne 5;

les autorités de résolution et les autorités compétentes, y compris leurs employés et experts, d’échanger des informations entre elles ainsi qu’avec les autres autorités de résolution de l’Union, les autres autorités compétentes de l’Union, les ministères compétents, les banques centrales, les systèmes de garantie des dépôts, les systèmes d’indemnisation des investisseurs, les autorités responsables de la procédure normale d’insolvabilité, les autorités responsables de la stabilité du système financier des États membres au moyen de règles macroprudentielles, les personnes réalisant le contrôle légal des comptes, l’ABE ou, ...[+++]sous réserve de l’article 98, les autorités de pays tiers remplissant des fonctions équivalentes aux autorités de résolution, ou, pourvu qu’il soit assujetti à des obligations de confidentialité strictes, un acquéreur potentiel aux fins de la planification ou de l’exécution d’une mesure de résolution.

Étant donné qu'un mécanisme d'autoliquidation est une mesure temporaire dans l'attente de solutions législatives à plus long terme visant à rendre le système de TVA plus résistant aux cas de fraude à la TVA, le mécanisme d'autoliquidation établi en vertu de l'article 199 bis de la directive 2006/112/CE ne doit s'appliquer que pendant une période limitée.

(Le document est déposé) Question n 967 M. Ted Hsu: En ce qui concerne le Conseil national de recherches du Canada (CNRC): a) combien d’analystes dans chaque portefeuille travaillaient pour CNRC en septembre 2011; b) combien d’analystes dans chaque portefeuille travaillaient pour CNRC en septembre 2012; c) avec une ventilation par portefeuille, combien de chercheurs du CNRC inscrivent leur temps à chaque code ...[+++] de projet de recherche et quel est le total d’heures inscrit à chaque code de projet de recherche, par mois, de janvier 2010 à aujourd’hui; d) avec une ventilation par portefeuille, combien de chercheurs du CNRC inscrivent leur temps à chaque code de portefeuille et quel est le total d’heures inscrit à chaque code de portefeuille, par mois, de janvier 2010 à aujourd’hui; e) quels sont les titres de poste de toutes les personnes qui peuvent modifier ou approuver des articles que des employés du CNRC soumettent à des revues scientifiques avec comité de lecture?