44. The by-product of sewage, other than sewage from a vessel, treated by the Rotary Biological Contactor process or a similar process may be disposed of into the sea if the disposal
44. Les produits dérivés provenant des eaux d’égouts autres que ceux qui proviennent d’un bâtiment et qui sont obtenus par le procédé technique des biodisques ou par d’autres procédés similaires peuvent être rejetés en mer si les conditions suivantes sont réunies :
