Les aspects de la problématique homme/femme seront pris en compte et intégrés, le cas échéant, dans les projets . Les facteurs de risque, les processus biologiques, les manifestations cliniques, les conséquences et le traitement des maladies diffèrent souvent entre l'homme et la femme.

Les aspects de la problématique homme/femme seront pris en compte et intégrés, le cas échéant, dans les projets. Les facteurs de risque, les processus biologiques, les causes, les manifestations cliniques, les conséquences et le traitement des maladies diffèrent souvent entre l'homme et la femme.

"traitement", un procédé mécanique, physique, biologique, thermique ou chimique, ou une combinaison de ces procédés, appliqué à des ressources minérales, en ce comprises celles provenant de l'exploitation de carrières, destiné à extraire le minéral des ressources minérales, en ce compris la modification de la taille, le triage, la séparation et le lessivage, ainsi que le traitement secondaire de déchets précédemment mis au rebut, mais à l'exclusion de la fusion, des procédés de fabrication thermiques autres que la calcination de la pierre à chaux, et des opérations métallurgiques;

Recyclage: Récupération/régénération des solvants + Recyclage/récupération des substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants (y compris les opérations de compostage et autres transformations biologiques) + Recyclage/récupération des métaux et des composés métalliques + Recyclage/récupération d'autres matières inorganiques + Régénération des acides ou des bases + Récupération des produits servant à capter les polluants + Récupération des produits provenant des catalyseurs + Régénération ou autres réemplois des huiles + ...[+++] Épandage sur le sol au profit de l'agriculture ou de l'écologie +Utilisation de déchets résiduels obtenus à partir de l'une des opérations numérotées R 1 à R 10

- la définition des termes « boues » (boues d'épuration, boues résiduaires de fosses septiques et autres boues résiduaires), « traitement » (traitement biologique, chimique ou thermique, stockage à long terme ou tout autre procédé approprié de manière à réduire de façon significative leur pouvoir fermentescible et les inconvénients sanitaires de leur utilisation) et « utilisation » (l'épandage des boues sur les sols ou toute autre application des boues sur et dans les sols) (article 2) ;

Les autres exclusions autorisées concernent les méthodes diagnostiques, thérapeutiques et chirurgicales pour le traitement des personnes et des animaux, ainsi que les végétaux et les animaux (autres que les micro-organismes) et les procédés essentiellement biologiques d'obtention de végétaux ou d'animaux (autres que les procédés non biologiques et microbiologiques).