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En temps partagé
Partage de temps
Partage de temps en mode interactif
Partage de véhicule
Temps partagé
Temps partagé en mode dialogué
Terminal de temps partagé
Terminal en partage de temps
Terminal en temps partagé
Utilisateur d'un centre de temps partagé
Utilisateur du temps partagé
Utilisateur en temps partagé
Véhicule en temps partagé
Véhicule partagé

Translation of "véhicule en temps partagé " (French → English) :

TERMINOLOGY
see also In-Context Translations below
véhicule partagé [ véhicule en temps partagé ]

shared car
Véhicules automobiles et bicyclettes | Transports en commun
Motor Vehicles and Bicycles | Mass Transit


véhicule partagé | véhicule en temps partagé

shared car
industrie automobile > véhicule automobile | transport > transport des personnes
industrie automobile > véhicule automobile | transport > transport des personnes


véhicule partagé | véhicule en temps partagé

Shared car
transport > Transport terrestre
transport | Transport terrestre


terminal de temps partagé | terminal en partage de temps | terminal en temps partagé

timeshare terminal
IATE - Information technology and data processing
IATE - Information technology and data processing


utilisateur du temps partagé [ utilisateur d'un centre de temps partagé | utilisateur en temps partagé ]

time-sharing customer [ time-sharing user | time sharing user | time sharer ]
Informatique
Informatics


temps partagé en mode dialogué [ partage de temps en mode interactif ]

conversational time-sharing
Internet et télématique
Internet and Telematics


partage de temps | temps partagé

Time sharing
informatique
informatique


temps partagé

time sharing
informatique > mode d'exploitation en informatique | économie
informatique > mode d'exploitation en informatique | économie




partage de véhicule

Car-club (Grande-Bretagne) | Car sharing
transport > Transport terrestre
transport | Transport terrestre
IN-CONTEXT TRANSLATIONS
61. || Contrats d’utilisation de biens à temps partagé, contrats de produits de vacances à long terme et contrats de revente et d’échange || Évaluation || Évaluation de la directive 2008/122/CE relative à la protection des consommateurs en ce qui concerne certains aspects des contrats d’utilisation de biens à temps partagé, des contrats de produits de vacances à long terme et des contrats de revente et d’échange.

61. || Time-share, long-term holiday products, resale and exchange contracts || Evaluation || Evaluation of Directive 2008/122/EC on the protection of consumers in respect of certain aspects of timeshare, long-term holiday product, resale and exchange contracts.


En particulier, la nouvelle directive a étendu la protection des consommateurs à de nouveaux produits de vacances, par exemple les contrats d’utilisation à temps partagé prévus pour une période de moins de trois ans, les contrats de revente de multipropriété, les régimes d’échange de droits d’utilisation à temps partagé, et les produits de vacances à long terme tels que la participation à des clubs de vacances à tarifs préférentiels.

In particular, it has extended consumer protection to additional holiday products, for instance timeshare contracts for a period under three years, timeshare-resale contracts, timeshare exchange schemes and long-term holiday products such as participation in holiday discount clubs.


La nouvelle directive sur la multipropriété en temps partagé, qui remplace une ancienne directive de 1994 (directive 94/47/CE), devait être transposée dans l'ensemble de l'Union européenne en février 2011 au plus tard.

The new Timeshare Directive, which replaces an older Directive from 1994 (Directive 1994/47/EC), was due to be transposed across the EU by February 2011.


Bruxelles, le 31 mai 2012 - La Commission européenne a clôturé aujourd'hui une procédure d'infraction contre l’Espagne concernant la directive sur la multipropriété en temps partagé (directive 2008/122/CE), après que cet État lui a notifié une nouvelle loi (decreto-ley) de transposition des dispositions.

Brussels, 31 May 2012 – Today, the European Commission closed an infringement case against Spain on the Timeshare Directive (Directive 2008/122/EC) after the country notified the Commission of a new law (Decreto-ley) transposing the rules.


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«L'Union européenne a adopté ces règles communes afin de protéger ses citoyens contre les contrats non souhaités en matière de multipropriété en temps partagé ou de produits analogues», a déclaré la commissaire européenne chargée de la Justice, Mme Viviane Reding.

"The EU agreed on these common rules to protect its citizens against unwanted timeshare or timeshare-like contracts," said EU Justice Commissioner Viviane Reding".


Les nouvelles règles assurent aux consommateurs un niveau élevé de protection contre la conclusion à leur insu de contrats d’utilisation de biens en temps partagé et de produits de vacances similaires, qui génèrent souvent des risques financiers considérables pour les consommateurs.

The new rules provide significant protection for consumers against unwanted timeshare contracts and contracts on similar holiday products, which often bear considerable financial risks for consumers.


qui relèvent du champ d’application de la directive 2008/122/CE du Parlement européen et du Conseil du 14 janvier 2009 relative à la protection des consommateurs en ce qui concerne certains aspects des contrats d’utilisation de biens à temps partagé, des contrats de produits de vacances à long terme et des contrats de revente et d’échange (19);

which fall within the scope of Directive 2008/122/EC of the European Parliament and of the Council of 14 January 2009 on the protection of consumers in respect of certain aspects of timeshare, long-term holiday product, resale and exchange contracts (19);


Par conséquent, il y a lieu d’harmoniser complètement certains aspects de la commercialisation, de la vente et de la revente des biens à temps partagé et des produits de vacances à long terme, ainsi que de l’échange de droits découlant de contrats portant sur des biens à temps partagé.

Therefore, certain aspects of the marketing, sale and resale of timeshares and long-term holiday products as well as the exchange of rights deriving from timeshare contracts should be fully harmonised.


5. Dans le cas où le contrat d’échange est offert au consommateur avec et en même temps que le contrat d’utilisation de biens à temps partagé, un seul délai de rétractation, conformément au paragraphe 1, s’applique aux deux contrats.

5. In the event that the exchange contract is offered to the consumer together with and at the same time as the timeshare contract, only a single withdrawal period in accordance with paragraph 1 shall apply to both contracts.


Depuis l’adoption de la directive 94/47/CE du Parlement européen et du Conseil du 26 octobre 1994 concernant la protection des acquéreurs pour certains aspects des contrats portant sur l’acquisition d’un droit d’utilisation à temps partiel de biens immobiliers (3), l’utilisation de biens à temps partagé a évolué et de nouveaux produits de vacances analogues sont apparus sur le marché.

Since the adoption of Directive 94/47/EC of the European Parliament and of the Council of 26 October 1994 on the protection of purchasers in respect of certain aspects of contracts relating to the purchase of the right to use immovable properties on a timeshare basis (3), timeshare has evolved and new holiday products similar to it have appeared on the market.




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véhicule en temps partagé

Date index:2024-04-18 -

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