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Boutique hors taxe
Boutique hors taxes
Colportage
Comptoir de vente
Comptoir de vente hors taxes
Démarchage à domicile
Magasin de vente en franchise
Magasin de vente hors taxes
Magasin hors taxe
Mise en vente
Point de vente hors taxe
Tax free shop
Vente
Vente au détail directe à domicile
Vente au détail hors ligne
Vente au détail physique
Vente au détail traditionnelle
Vente au sein d'un groupe
Vente au sein d'un groupe d'entreprises
Vente de détail traditionnelle
Vente directe à domicile
Vente en franchise de taxe
Vente en porte-à-porte
Vente en réunion
Vente hors marché
Vente hors réseau
Vente hors taxe
Vente hors-contrat
Vente à bord de bateau
Vente à domicile
établissement de vente hors taxes

Translation of "vente hors " (French → English) :

TERMINOLOGY
see also In-Context Translations below
vente hors taxe [ boutique hors taxe | magasin hors taxe | tax free shop | vente à bord de bateau | vente en franchise de taxe ]

duty-free sale [ duty-free shop | shipboard sale | tax-exempt sale | tax-free shop ]
20 ÉCHANGES ÉCONOMIQUES ET COMMERCIAUX | MT 2031 commercialisation | BT1 vente | BT2 acte de commerce | RT prix hors taxe [2451]
20 TRADE | MT 2031 marketing | BT1 sale | BT2 commercial transaction | RT price net of tax [2451]


vente hors réseau

sale outside the network
IATE - FINANCE
IATE - FINANCE


vente hors-contrat

non captive sale
Vente
Sales (Marketing)


établissement de vente hors taxes [ point de vente hors taxe | magasin de vente en franchise | magasin de vente hors taxes ]

duty-free sales outlet
Douanes et accise
Customs and Excise


boutique hors taxes | comptoir de vente hors taxes

duty-free shop | tax-free shop
IATE - Tariff policy | Taxation
IATE - Tariff policy | Taxation


comptoir de vente | comptoir de vente hors taxes

tax-free shop
IATE - TRADE | Air and space transport
IATE - TRADE | Air and space transport


vente au sein d'un groupe [ vente au sein d'un groupe d'entreprises | vente hors marché ]

controlled sale
Vente | Commerce extérieur
Sales (Marketing) | Foreign Trade


vente au détail physique | vente au détail hors ligne | vente de détail traditionnelle | vente au détail traditionnelle

brick and mortar retail | brick and mortar retailing | bricks and mortar retail | offline retail | bricks and mortar retailing | offline retailing
commerce > achat et vente
commerce > achat et vente


vente [ mise en vente ]

sale [ offering for sale ]
20 ÉCHANGES ÉCONOMIQUES ET COMMERCIAUX | MT 2031 commercialisation | BT1 acte de commerce | NT1 vente à crédit | NT1 vente à distance | NT2 commerce électronique | NT3 signature électronique | NT1 vente à domicile | NT1 vente à perte | NT1 vente
20 TRADE | MT 2031 marketing | BT1 commercial transaction | NT1 auction sale | NT1 credit sale | NT1 direct selling | NT1 discount sale | NT1 distance selling | NT2 electronic commerce | NT3 electronic signature | NT1 door-to-door selling | NT1


vente à domicile [ colportage | démarchage à domicile | vente au détail directe à domicile | vente directe à domicile | vente en porte-à-porte | vente en réunion ]

door-to-door selling [ doorstep selling | door-to-door sale | door-to-door sales | house-to-house selling | in-home selling | Home sales(ECLAS) ]
20 ÉCHANGES ÉCONOMIQUES ET COMMERCIAUX | MT 2031 commercialisation | BT1 vente | BT2 acte de commerce | RT commerce ambulant [2036]
20 TRADE | MT 2031 marketing | BT1 sale | BT2 commercial transaction | RT itinerant trade [2036]
IN-CONTEXT TRANSLATIONS
Les États membres prennent les mesures nécessaires afin de saisir les articles trouvés lors des inspections et dont la fourniture, la vente, le transfert ou l'exportation sont interdits par les résolutions 1718 (2006), 1874 (2009), 2087 (2013), 2094 (2013), 2270 (2016), 2321 (2016), 2371 (2017) ou 2375 (2017) du Conseil de sécurité, et de les neutraliser (en les détruisant, en les mettant hors d'usage, en les entreposant ou en les transférant à un État autre que l'État d'origine ou de destination aux fins de leur neutralisation), d'un ...[+++]

Member States shall take the necessary measures to seize and dispose of, such as through destruction, rendering inoperable or unusable, storage, or transferring to a State other than the originating or destination State for disposal, items the supply, sale, transfer, or export of which is prohibited by UNSCRs 1718 (2006), 1874 (2009), 2087 (2013), 2094 (2013), 2270 (2016), 2321 (2016), 2371 (2017) or 2375 (2017) that are identified in inspections, in a manner that is consistent with their obligations under applicable international law’.


En appliquant de tels critères, les fabricants cherchent, dans une grande mesure et pour les ventes tant en ligne qu'hors ligne, à parvenir à une distribution de haute qualité, à une image de marque cohérente et à des services avant et après-vente de toute première qualité.

These criteria seek to a large extent, both in relation to online and offline sales, to achieve high quality distribution, a coherent brand image and high quality pre- and after-sales services.


6. Les États membres prennent les mesures nécessaires afin de saisir les articles trouvés lors des inspections et dont la fourniture, la vente, le transfert ou l'exportation sont interdits par les résolutions 1718 (2006), 1874 (2009), 2087 (2013), 2094 (2013), 2270 (2016), 2321 (2016), 2371 (2017) ou 2375 (2017) du Conseil de sécurité, et de les neutraliser (en les détruisant, en les mettant hors d'usage, en les entreposant ou en les transférant à un État autre que l'État d'origine ou de destination aux fins de leur neutralisation), d ...[+++]

6. Member States shall take the necessary measures to seize and dispose of, such as through destruction, rendering inoperable or unusable, storage, or transferring to a State other than the originating or destination State for disposal, items the supply, sale, transfer, or export of which is prohibited by UNSCRs 1718 (2006), 1874 (2009), 2087 (2013), 2094 (2013), 2270 (2016), 2321 (2016), 2371 (2017) or 2375 (2017) that are identified in inspections, in a manner that is consistent with their obligations under applicable international law.


Cela n'exclut pas que le fournisseur s'entende avec l'acheteur sur une redevance fixe (c'est-à-dire une redevance qui ne varie pas en fonction du chiffre d'affaires réalisé hors ligne, ce qui équivaudrait indirectement à un système de double prix) pour soutenir ses efforts de vente hors ligne ou en ligne.

This does not exclude the supplier agreeing with the buyer a fixed fee (that is, not a variable fee where the sum increases with the realised offline turnover as this would amount indirectly to dual pricing) to support the latter's offline or online sales efforts.


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Cela ne signifie pas que les conditions imposées à la vente en ligne doivent être identiques à celles qui sont imposées à la vente hors ligne, mais plutôt qu'elles doivent poursuivre les mêmes objectifs et aboutir à des résultats comparables et que la différence entre elles doit être justifiée par la nature différente de ces deux modes de distribution.

This does not mean that the criteria imposed for online sales must be identical to those imposed for offline sales , but rather that they should pursue the same objectives and achieve comparable results and that the difference between the criteria must be justified by the different nature of these two distribution modes.


De même, elle peut devoir être plus stricte pour les ventes hors ligne s'il est plus aisé d'obtenir les produits dans un point de vente physique.

Similarly, it may have to be stricter for offline sales if it is easier to obtain them from a brick and mortar shop.


5. Lorsque le débarquement a lieu hors de la Communauté et que la première vente a lieu dans un pays tiers, le capitaine du navire de pêche ou son représentant transmet, si possible par voie électronique, une copie de la note de vente ou tout document équivalent contenant le même niveau d’information, aux autorités compétentes de l’État membre du pavillon dans les quarante-huit heures qui suivent la première vente.

5. When the landing takes place outside the Community and the first sale takes place in a third country, the master of the fishing vessel or his representative shall forward, if possible electronically, a copy of the sales note or any equivalent document containing the same level of information to the competent authority of the flag member State within 48 hours after the first sale.


Les Centres européens des consommateurs (CEC), qui traitent de nombreuses plaintes des particuliers, constatent que les pratiques agressives sont fréquentes dans le secteur de la multipropriété en temps partagé (clubs de vacances et pratiques connexes[80]) et, dans une moindre mesure, dans les ventes hors établissement de biens de consommation (meubles, matériel électronique, produits de santé, produits alimentaires, etc.).

European Consumer Centres (ECCs), who deal with many individual complaints, encounter frequent aggressive practices in the timeshare sector (holiday clubs and related practices[80]) and, to a lesser extent, in the off-premises sale of consumer goods (e.g. furniture, electronic outlets, health or food products).


considérant qu'il est nécessaire d'assurer, durant la période au cours de laquelle ces ventes sont autorisées en application de l'article 28 duodecies de la directive 77/388/CEE du Conseil, du 17 mai 1977, en matière d'harmonisation des législations des États membres relatives aux taxes sur le chiffre d'affaires - Système commun de taxe sur la valeur ajoutée: assiette uniforme (5), le maintien de la valeur réelle des marchandises susceptibles d'être vendues dans les comptoirs de vente hors taxes aux voyageurs empruntant des vols ou effectuant des traversées maritimes intracommunautaires,

Whereas it is necessary to ensure, during the period when these sales are authorized pursuant to the provisions of Article 28k of Council Directive 77/388/EEC of 17 May 1977 on the harmonization of the laws of the Member States relating to turnover taxes - Common system of value added tax: uniform basis of assessment (5), that the real value of goods likely to be sold in tax-free shops to travellers on intra-Community flights or sea crossings is maintained,


Cette suppression des ventes hors taxes à l'intérieur de l'Union européenne a eu une incidence particulière sur le traitement fiscal à réserver aux produits d'accise vendus à bord des transbordeurs et des aéronefs et non destinés à une consommation immédiate (la vente pour consommation immédiate peut faire l'objet d'une exonération de l'accise moyennant le respect des conditions de l'article 23 paragraphe 5 de la directive).

The ending of tax-free sales within the European Union had a particular incidence on the tax treatment of excisable products sold on board ferries and aircraft and not intended for immediate consumption (sales for immediate consumption may be exempted from excise duty if the conditions of Article 23(5) of the Directive are met).




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vente hors

Date index:2023-07-31 -

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