absence de côtes    
action cotée    
action inscrite en bourse    
action inscrite à la cote officielle    
coalescence des côtes    
congénitale    
don de titres cotés en bourse    
marché hors bourse des titres cotés    
taxe annuelle sur les titres cotés en bourse    
titre coté    
titre coté en bourse    
titre inscrit à la cote    
titres cotés    
titres cotés en bourse    
titres inscrits à la bourse    
titres inscrits à la cote officielle    
titres négociables en bourse    
troisième marché    
valeur cotée    
valeur cotée en bourse    
valeur inscrite à la cote    
valeur mobilière admise à la cote officielle    
valeur mobilière cotée en bourse    
valeurs cotées    
valeurs inscrites en bourse    
valeurs inscrites à la cote officielle    

"titre coté "

(French → English)
TERMINOLOGY
see also In-Context Translations below

titre coté [ valeur cotée | titre coté en bourse | valeur cotée en bourse | valeur inscrite à la cote ]

listed security [ quoted security | publicly traded security | publicly listed security ]


action cotée | action inscrite à la cote officielle | action inscrite en bourse | titre coté | titre coté en bourse | titre inscrit à la cote | valeur cotée | valeur cotée en bourse | valeur mobilière admise à la cote officielle | valeur mobilière cotée en bourse

listed security | quoted security | security admitted to trading on a regulated market


titres cotés en bourse | titres négociables en bourse

marketable investment | marketable security


titres cotés | valeurs inscrites à la cote officielle | valeurs cotées | titres inscrits à la cote officielle

listed securities | exchange-traded securities | quoted securities


taxe annuelle sur les titres cotés en bourse

annual tax on securities quoted on the stock exchange


titres inscrits à la bourse | titres cotés | valeurs inscrites en bourse | valeurs cotées

listed securities


troisième marché | marché hors bourse des titres cotés

third market


titres cotés en bourse

stocks listed on an exchange, outstanding


don de titres cotés en bourse

donation of publicly listed securities


Absence de côtes | Coalescence des côtes | congénitale | Côte surnuméraire Malformation congénitale d'une côte SAI

Accessory rib Congenital:absence of rib | fusion of ribs | malformation of ribs NOS
IN-CONTEXT TRANSLATIONS
[35] On peut citer, à titre d'exemple de services transfrontaliers, le système Transcards, qui permet aux habitants de la région de la Thiérache d'utiliser les installations sanitaires les mieux adaptées, qu'ils vivent du côté belge ou du côté français de la frontière.

[35] An example of a cross-border service is Transcards that permit citizens in the Thiérache region to use the most suitable health facilities, regardless of whether they live on the Belgian or French side of the border.


Citons encore l’émission prévue d’une nouvelle tranche de titres ne relevant pas en principe du champ d’application du présent règlement, mais dont la négociation pourrait affecter le cours ou la valeur de titres cotés existants relevant du champ d’application du présent règlement.

A further example is the planned issue of a new tranche of securities that do not otherwise fall within the scope of this Regulation, but where trading in those securities could affect the price or value of existing listed securities that fall within the scope of this Regulation.


Lorsque les actions du fonds sont cotées en Bourse, les investisseurs sont en mesure de les acheter et de les vendre directement en Bourse, comme pour tout autre titre coté.

When the shares of the fund are listed on an exchange, investors are able to buy and sell shares of the fund directly on the exchange like any other listed security.


Lorsque les actions du fonds sont cotées en Bourse, les investisseurs sont en mesure de les acheter et de les vendre directement en Bourse, comme pour tout autre titre coté.

When the shares of the fund are listed on an exchange, investors are able to buy and sell shares of the fund directly on the exchange like any other listed security.


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Les autorités compétentes peuvent notamment autoriser une publication différée pour des transactions d'une taille élevée par rapport à la taille normale de marché pour l'action, le certificat de titres en dépôt, le fonds indiciel coté, le certificat ou l'instrument financier similaire en question, ou pour la catégorie d'action, de certificat de titres en dépôt, de fonds indiciel coté, de certificat ou d'instrument financier similaire concernée.

In particular, competent authorities may authorise deferred publication in respect of transactions that are large in scale compared with the normal market size for that share, depositary receipt, exchange-traded fund, certificate or other similar financial instrument or that class of share, depositary receipt, exchange-traded fund, certificate or other similar financial instrument.


Il vise aussi à garantir une bonne information de tous les acteurs sur les titres cotés.

This report also sets out to guarantee that all parties are given full information on the securities quoted.


La négociation à l'échelle paneuropéenne de titres cotés sur des places nationales a été facilitée.

Pan-European dealing in nationally-listed securities has been facilitated.


Un certain nombre de problèmes se posent en raison de l'incertitude qui prévaut quant à la façon dont les "marchés réglementés" doivent satisfaire à leurs obligations pour faire en sorte que toutes les valeurs mobilières remplissent les critères exigés pour une "cotation officielle" (comme prévu par la directive 79/279) [10]. Jusqu'à présent, la pratique consacrée par l'usage veut que tout marché réglementé doit assurer des fonctions de cotation pour tous les titres qu'il admet à la négociation. Cette obligation faite aux "marchés réglementés" d'assurer la cotation officielle des titres avant de pouvoir les négocier peut augmenter de manière significative les coûts: de ce fait, tous les marchés et bourses en concurrence n'auront pas la même capacité d'assurer la négociation d'un titre particulier. Il conviendra donc de découpler les obligations en matière d'admission à la cote de celles prévues pour l'admission à la négociation si l'on veut favoriser une compétition plus active entre systèmes de négociation. De plus, des évolutions structurelles comme la démutualisation des bourses exigent de redéfinir la façon dont les objectifs d'admission à la cote et d'information du public doivent être atteints. Avant d'envisager des modifications aussi ambitieuses, il convient toutefois de trouver une base équitable pour le partage des frais liés au fonctionnement d'un système de cotation et à la satisfaction des exigences liées, comme la publication des informations susceptibles d'influer sur les prix. Si des arrangements appropriés ne sont pas trouvés, les bourses de valeurs à finalité commerciale pourraient chercher à abandonner leurs coûteuses fonctions de cotation, tout particulièrement si elles considèrent que des concurrents profitent indûment des services de cotation qu'elles assurent. Cela pourrait remettre en cause les importantes fonctions d'"intérêt général" assurées par la cotation. L'actualisation de la définition des "marchés réglementés" doit être conçue comme ...

Difficulties arise because of prevailing uncertainty as regards the way in which "regulated markets" should fulfil their obligations to ensure that all securities comply with the requirements for "official listing" (as specified in Directive 79/279 [10] In essence, the practice to date has been that the regulated market should provide listing functions in respect of all securities which are dealt in on that market. This practice for "regulated markets" officially to list securities prior to trading can add significantly to costs and limit the scope for competing markets and exchanges to admit the same security to trading. admission to listing and admission to trading must therefore be decoupled if more active competition between trading systems is to be facilitated. Furthermore, structural changes such as the demutualisation of exchanges call for a redefinition of how listing and public disclosure objectives are realised. However, before such far-reaching adjustments can be envisaged, an equitable basis must be found for sharing the regulatory overheads of listing and fulfilling related requirements such as dissemination of price-sensitive information. Without appropriate arrangements, profit-driven exchanges may seek to divest costly listing functions, particularly if they perceive competitors as "free-riding" on their listing services. This would jeopardise the important "public good" functions served by listing. Implementation of this approach should be foreshadowed in an updated definition of "regulated markets". It also calls for a re-examination of the provisions of Directive 79/279 [11].


Les titres donnés en nantissement doivent être évalués au prix du marché et avoir une survaleur par rapport aux risques garantis et être soit cotés à une bourse, soit être effectivement négociables et régulièrement cotés sur un marché fonctionnant par l'intermédiaire d'opérateurs professionnels reconnus et assurant, à la satisfaction des autorités compétentes de l'État membre d'origine de l'établissement de crédit, la possibilité de déterminer un prix objectif qui permette de vérifier à tout moment la survaleur de ces titres.

The securities used as collateral must be valued at market price, have a value that exceeds the exposures guaranteed and be either traded on a stock exchange or effectively negotiable and regularly quoted on a market operated under the auspices of recognised professional operators and allowing, to the satisfaction of the competent authorities of the Member State of origin of the credit institution, for the establishment of an objective price such that the excess value of the securities may be verified at any time.




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titre coté

Date index:2021-03-21 -

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