taux au jour le jour | taux de l'argent au jour le jour | taux d'intérêt au jour le jour | taux du marché monétaire au jour le jour | TJJ [Abbr.]

taux à un jour | taux de l'argent au jour le jour | taux au jour le jour | taux des avances à vue

taux de l'argent au jour le jour | taux du marché monétaire

taux du financement à un jour [ taux de financement à un jour | taux des fonds à un jour ]

tarif journalier | tarif quotidien | taux journalier | taux par jour | taux moyen par jour | per diem

taux de l'argent au jour le jour [ taux des avances à vue ]

taux des fonds fédéraux | taux de l'argent au jour le jour entre les banques

taux de l'argent au jour le jour

Modificateurs Les subdivisions suivantes peuvent être utilisées comme quatrième chiffre avec les catégories R83-R89: Code Titre .0 Taux anormal d'enzymes .1 Taux anormal d'hormones .2 Taux anormal d'autres substances médicamenteuses et biologiques .3 Taux anormal de substances d'origine principalement non médicinale .4 Résultats immunologiques anormaux .5 Résultats microbiologiques anormaux Cultures positives .6 Résultats cytologiques anormaux Frottis de Papanicolaou anormal .7 Résultats histologiques anormaux .8 Autres résultats anormaux Résultats chromosomiques anormaux .9 Résultat anormal, sans précision | Cultures positives | Frottis ...[+++] de Papanicolaou anormal | Résultats chromosomiques anormaux

taux cible au jour le jour non garanti

(e) les administrateurs d'un taux interbancaire offert, le taux des opérations d'échange sur indice au jour le jour ("Overnight Index Swap"), les taux de référence au jour le jour ("Overnight Index Rates") ou tout autre indice de référence dont l'autorité compétente estime qu'il est en mesure de se substituer ou est comparable à ces indices de référence et qui sont largement utilisés;

(2) Les intérêts et les pénalités calculées à un taux annuel qui sont à être composés un jour donné sont, ce jour-là, composés ensemble à un taux unique égal au total du taux de la pénalité et du taux des intérêts. À cette fin, la pénalité et les intérêts sont réputés représenter des intérêts calculés à ce taux unique.

(4) Le propriétaire d’une raffinerie qui rejette une substance nocive désignée à l’alinéa 4a), b), c), d) ou e), doit réviser le taux de référence de brut de la raffinerie si la moyenne arithmétique des taux de brut par jour de fonctionnement effectif durant deux mois consécutifs, divisée par 1 000, à l’exclusion des jours où les taux de brut ont été réduits pour permettre l’entretien de la raffinerie, est de moins de 85 pour cent ...[+++]du dernier taux de référence de brut officiel de la raffinerie et doit envoyer au ministre, dans les formes prescrites par ce dernier, une déclaration signée et datée, indiquant le taux de référence de brut révisé de la raffinerie.

3.1 Les intérêts sont calculés au taux réglementaire ou au taux déterminé et composés quotidiennement. Dans le cas où des intérêts, calculés sur un montant en application d’une disposition de la présente loi, sont impayés le jour où, sans le présent article, ils cesseraient d’être ainsi calculés, des intérêts au taux déterminé sont calculés et composés quotidiennement sur les intérêts impayés, pour la période allant de ce jour jusq ...[+++]u’au jour de leur versement, et sont versés en conformité avec la disposition en question.