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Annuel
Année de travail
Année de vie ajustée sur la qualité
Année de vie gagnée ajustée sur la qualité de vie
Année de vie sauvée ajustée sur la qualité de la vie
Année ouvrée
Autorisation de séjour pour les résidents à l'année
Autorisation de séjour à l'année
Autorisation à l'année
Bénéficiaire d'une autorisation à l'année
Classe à année simple
Classe à année unique
Classe à années multiples
Horaire à l'année
Par rapport à année d'ouvrier
Permis de séjour annuel
Permis de séjour à l'année
Permis à l'année
Personne-année
QALY
Résident à l'année
Résidente à l'année
Temps de travail annuel
Temps de travail à l'année
Titulaire d'un permis à l'année
Titulaire d'une autorisation à l'année
étranger titulaire d'une autorisation à l'année
étrangère titulaire d'une autorisation à l'année

Translation of "résidente à l'année " (French → English) :

TERMINOLOGY
see also In-Context Translations below
résident à l'année | résidente à l'année | titulaire d'une autorisation à l'année | bénéficiaire d'une autorisation à l'année | titulaire d'un permis à l'année | étranger titulaire d'une autorisation à l'année | étrangère titulaire d'une autorisation à l'année | annuel

holder of an annual residence permit | annual resident
Droit public (Droit)
Law, legislation & jurisprudence


classe à année simple [ classe à année unique ]

single grade class [ single-grade class | regular class | straight grade class ]
Administration scolaire et parascolaire
School and School-Related Administration


par rapport à année d'ouvrier

with reference to man-year
Productivité et rentabilité
Productivity and Profitability


classe à années multiples

multi-grade class [ multigrade class | multi-division class | multidivision class | split grade class | multiage class | split-grade class | combined class | multi-age class | multigraded classroom | vertically grouped class ]
Administration scolaire et parascolaire
School and School-Related Administration


année de travail | année ouvrée | homme/année | personne-année

man-year | person-year | staff-year
IATE - EMPLOYMENT AND WORKING CONDITIONS
IATE - EMPLOYMENT AND WORKING CONDITIONS


année de vie ajustée sur la qualité | année de vie gagnée ajustée sur la qualité de vie | année de vie sauvée ajustée sur la qualité de la vie | QALY [Abbr.]

quality-adjusted life year | QALY [Abbr.]
IATE - Health
IATE - Health


unités résidentes fictives émanant d'unités non résidentes

notional resident units deriving from non-resident units
IATE - ECONOMICS
IATE - ECONOMICS


descripteurs temporels des jours, des semaines et des années

Time descriptors of days, weeks and years
SNOMEDCT-CA (valeur de l'attribut) / 307141008
SNOMEDCT-CA (valeur de l'attribut) / 307141008


autorisation à l'année | autorisation de séjour à l'année | autorisation de séjour pour les résidents à l'année | permis de séjour à l'année | permis de séjour annuel | permis à l'année

annual permit | one-year permit | annual residence permit
Force publique (Administration publique et privée) | Droit public (Droit) | Migrations - colonisation (Politique)
Public & private administration | Law, legislation & jurisprudence | Politics


temps de travail à l'année | temps de travail annuel | horaire à l'année

annual hours contract | annual working time | annual working hours
Personnel d'administration (Administration publique et privée) | Droit du travail - droit des fonctionnaires (Droit) | Durée du travail - vacances des travailleurs (Travail)
Public & private administration | Law, legislation & jurisprudence | Labour
IN-CONTEXT TRANSLATIONS
(2) Sous réserve du paragraphe (4), le déclarant pour une année d’imposition doit présenter au ministre, au plus tard à la date d’échéance de production qui lui est applicable pour l’année, une déclaration de renseignements pour l’année concernant chaque personne non-résidente avec laquelle il a un lien de dépendance au cours de l’année et chaque société de personnes dont une telle personne non-résidente est un associé. Cette déclaration est présentée sur le formulaire prescrit et contient les renseignements prescrits concernant les o ...[+++]

(2) Subject to subsection 233.1(4), a reporting person for a taxation year shall, on or before the reporting person’s filing-due date for the year, file with the Minister, in respect of each non-resident person with whom the reporting person does not deal at arm’s length in the year and each partnership of which such a non-resident person is a member, an information return for the year in prescribed form containing prescribed information in respect of the reportable transactions in which the reporting person and the non-resident person or the partnership, as the case may be, participated in the year.


(4) Lorsqu’une personne non-résidente ou, dans le cas d’une société de personnes, chaque personne non-résidente qui en est un associé présente au ministre, selon le formulaire prescrit, l’engagement de produire une déclaration de revenu en vertu de la partie I pour une année d’imposition dans les six mois suivant la fin de l’année, ainsi que le permet le présent article, une personne qui est par ailleurs tenue, en vertu du paragraphe 215(3), de remettre au cours de l’année, relativement à la personne non-résidente ou à la société de p ...[+++]

(4) If a non-resident person or, in the case of a partnership, each non-resident person who is a member of the partnership files with the Minister an undertaking in prescribed form to file within six months after the end of a taxation year a return of income under Part I for the year as permitted by this section, a person who is otherwise required by subsection 215(3) to remit in the year, in respect of the non-resident person or the partnership, an amount to the Receiver General in payment of tax on rent on real or immovable property or on a timber royalty may elect under this section not to remit under that subsection, and if that elec ...[+++]


(3) Si une société résidente, toutes les sociétés qui sont, au moment du placement, des sociétés de substitution admissibles relativement à la société résidente, et la société mère (ou la société mère et une autre société non-résidente qui est contrôlée par celle-ci au moment du placement) font un choix conjoint en vertu du présent paragraphe relativement à un placement, que, dans ce choix, il est convenu de sommes relativement à des catégories d’actions du capital-actions de la société résidente et d’une ou de plusieurs des sociétés de substitution admissibles, que le total de ces sommes est égal au montant du dividende qui, en l’absenc ...[+++]

(3) If a CRIC, all corporations that are, at the investment time, qualifying substitute corporations in respect of the CRIC, and the parent (or the parent and another non-resident corporation that is at the investment time controlled by the parent) jointly elect in writing under this subsection in respect of an investment, amounts are agreed on in respect of classes of shares of the capital stock of any of the CRIC and one or more of the qualifying substitute corporations, the total of the amounts agreed on equals the amount of the dividend that would, in the absence of this subsection, be deemed under paragraph (2)(a) to be paid and rec ...[+++]


b) dans la mesure où des sommes payées à une personne non-résidente, ou portées à son crédit, au cours de l’année sont réputées, en vertu de l’alinéa a), avoir été payées par une société à titre de dividendes, la société peut désigner dans la déclaration de revenu qu’elle produit pour l’année en vertu de la partie I celles des sommes payées à la personne non-résidente, ou portées à son crédit, à titre d’intérêts au cours de l’année qui sont réputées avoir été payées à titre de dividendes et non à titre d’intérêts.

(b) to the extent that amounts paid or credited to a non-resident person in the year are deemed by paragraph (a) to have been paid by a corporation as dividends, the corporation may designate in its return of income under Part I for the year which amounts paid or credited as interest to the non-resident person in the year are deemed to have been paid as dividends and not as interest.


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Conformément au SEC, une unité est considérée comme résidente d'un pays quand son centre d'intérêt économique est situé sur le territoire économique de ce pays, c'est-à-dire lorsqu'elle exerce des activités économiques sur ce territoire pendant une période relativement longue (une année ou plus).

In accordance with ESA, a unit is said to be a resident unit of a country when it has a centre of economic interest in the economic territory of that country, that is, when it engages for an extended period (1 year or more) in economic activities in that territory.


l’espèce est présente toute l’année sur le site (espèce non migratrice ou plante, population résidente d’une espèce migratrice)

to be found throughout the year on the site (non-migratory species or plant, resident population of migratory species).


Bien qu’aux États-Unis, par exemple, ils ne soient pas une charge pour la sécurité sociale et que, dans certains États, ils doivent par ailleurs quitter le territoire dès la fin de leur contrat, ils représentent un poids de plus en plus lourd pour les États qui possèdent un système de sécurité social bien développé - en raison du niveau accru d’égalité dont ils jouissent avec la population résidente ces dernières années - s’ils restent définitivement dans le pays une fois qu’ils ont perdu leur emploi et si tous les membres de leur famille qui les rejoignent doivent également être assistés.

Whereas in the United States, for example, they do not burden the social system, and in some States they also have to leave once their job comes to an end, through the increasing level of equality with the resident population that they have been afforded in recent years, they constitute an ever greater burden for those States with traditionally well-developed social systems if they remain in the country permanently after losing their jobs and if, as a result of them bringing any family they have to join them, all the relatives have to be supported, too.


Nous voulons permettre aux contribuables d'appliquer les dispositions qui concernent les entités de placement étrangères et les fiducies non-résidentes aux années d'imposition qui commencent avant la date mentionnée à l'origine dans le projet de loi.

Effectively, what it's about is allowing taxpayers to elect to apply the amendments that deal with foreign investment entities, FIEs, and non-resident trusts, or NRTs, to taxation years before the coming into force originally stipulated in this bill.


Lorsque la réalisation de projets de bâtiment et travaux publics de grande envergure confiés à une entreprise non-résidente nécessite une année ou plus, l’entreprise impliquée dans ce type de projet sera considérée comme une entité résidente.

A large-scale construction project contracted by a non-resident enterprise that takes a year or more to be completed will usually give rise to a resident branch.


Une unité est considérée comme résidente d'un pays quand son centre d'interêt économique est situé sur le territoire économique de ce pays, c'est-à-dire lorsqu'elle y exerce des activités économiques pendant une période relativement longue (une année ou plus).

A unit is said to be a resident unit of a country when it has a centre of economic interest on the economic territory of that country - that is, when it engages for an extended period (one year or more) in economic activities on this territory.




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résidente à l'année

Date index:2022-01-07 -

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