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Autre référentiel comptable applicable
D'une façon générale
Dans l'ensemble
En général
En règle générale
En un mot
Névrose anankastique
Obsessionnelle-compulsive
On pourrait dire qu'en général
Règle générale
Règles comptables appropriées communiquées au lecteur
Règles comptables autres que les PCGR

Translation of "règle générale elles " (French → English) :

TERMINOLOGY
see also In-Context Translations below
Définition: Trouble caractérisé essentiellement par des idées obsédantes ou des comportements compulsifs récurrents. Les pensées obsédantes sont des idées, des représentations, ou des impulsions, faisant intrusion dans la conscience du sujet de façon répétitive et stéréotypée. En règle générale, elles gênent considérablement le sujet, lequel essaie souvent de leur résister, mais en vain. Le sujet reconnaît toutefois qu'il s'agit de ses propres pensées, même si celles-ci sont étrangères à sa volonté et souvent répugnantes. Les comportements et les rituels compulsifs sont des a ...[+++]

Definition: The essential feature is recurrent obsessional thoughts or compulsive acts. Obsessional thoughts are ideas, images, or impulses that enter the patient's mind again and again in a stereotyped form. They are almost invariably distressing and the patient often tries, unsuccessfully, to resist them. They are, however, recognized as his or her own thoughts, even though they are involuntary and often repugnant. Compulsive acts or rituals are stereotyped behaviours that are repeated again and again. They are not inherently enjoyable, nor do they result in the completion of inherently useful tasks. Their function is to prevent some o ...[+++]
WORLD HEALTH ORGANIZATION ICD-10: F42
WORLD HEALTH ORGANIZATION ICD-10: F42


le retard mis par la Commission à modifier des règles dont elle connaissait les lacunes

the delay in modifying the rules of whose defects the Commission was aware
IATE - LAW | EUROPEAN UNION
IATE - LAW | EUROPEAN UNION


Définition: Dans de nombreux cas, une perturbation du sommeil est l'un des symptômes d'un autre trouble mental ou physique. Savoir si, chez un patient donné, un trouble du sommeil est une perturbation indépendante ou simplement l'une des manifestations d'un autre trouble classé, soit dans ce chapitre, soit dans d'autres chapitres, doit être précisé sur la base des éléments cliniques et de l'évolution, aussi bien qu'à partir de considérations et de priorités thérapeutiques au moment de la consultation. En règle générale, ce code doit être utilisé conjointement à d'autres diagnostics pertinents décrivant la psychopatho ...[+++]

Definition: In many cases, a disturbance of sleep is one of the symptoms of another disorder, either mental or physical. Whether a sleep disorder in a given patient is an independent condition or simply one of the features of another disorder classified elsewhere, either in this or in others, should be determined on the basis of its clinical presentation and course as well as on the therapeutic considerations and priorities at the time of the consultation. Generally, if the sleep disorder is one of the major complaints and is perceived as a condition in itself, the present code should be used along with other pertinent diagnoses describi ...[+++]
WORLD HEALTH ORGANIZATION ICD-10: F51
WORLD HEALTH ORGANIZATION ICD-10: F51


Définition: Il s'agit de perturbations sévères de la personnalité et des tendances comportementales de l'individu, non directement imputables à une maladie, une lésion, ou une autre atteinte cérébrale, ou à un autre trouble psychiatrique. Ces perturbations concernent habituellement plusieurs secteurs de la personnalité; elles s'accompagnent en général d'un bouleversement personnel et social considérable, apparaissent habituellement durant l'enfance ou l'adolescence et persistent pendant tout l'âge adulte.

Definition: These are severe disturbances in the personality and behavioural tendencies of the individual; not directly resulting from disease, damage, or other insult to the brain, or from another psychiatric disorder; usually involving several areas of the personality; nearly always associated with considerable personal distress and social disruption; and usually manifest since childhood or adolescence and continuing throughout adulthood.
WORLD HEALTH ORGANIZATION ICD-10: F60
WORLD HEALTH ORGANIZATION ICD-10: F60


elles déclarent s'engager à intégrer les nouvelles régles dans l'accord

they declare their commitment to integrate the new rules into the Agreement
IATE -
IATE -


dans la mesure où elles sont identiques en substance aux règles correspondantes

in so far as they are identical in substance to corresponding rules
IATE -
IATE -


règle selon laquelle les grandes institutions ne s'achètent pas entre elles

big shall not buy big policy
Lois du marché (Économie) | Institutions financières | Fusion, absorption et coparticipation (Finances) | Phraséologie des langues de spécialité
Laws of the Market (Economy) | Financial Institutions | Amalgamation and Partnerships (Finance) | Special-Language Phraseology


TVH - L'endroit où elle s'applique -- Règles sur le lieu de fourniture

HST - Where it Applies -- Place-of-Supply Rules
Titres de monographies | Fiscalité
Titles of Monographs | Taxation


référentiel comptable autre que les principes comptables généralement reconnus | référentiel comptable autre que les règles comptables généralement admises | règles comptables autres que les principes comptables généralement reconnus | règles comptables autres que les PCGR | règles comptables appropriées communiquées au lecteur | référentiel comptable autre que les normes internationales ou nationales | autre référentiel comptable applicable

basis of accounting other than generally accepted accounting principles | ADBA | appropriate disclosed basis of accounting | basis of accounting other than GAAP | comprehensive basis of accounting other than generally accepted accounting principles | comprehensive basis of accounting other than International Accounting Standards or national standards | OCBOA | other comprehensive basis of accounting | other comprehensive financial reporting framework
comptabilité > comptabilité générale
comptabilité > comptabilité générale


en règle générale [ d'une façon générale | dans l'ensemble | règle générale | en général | en un mot | on pourrait dire qu'en général ]

generally speaking
Traduction | Problèmes de langue
Translation | Language Problems
IN-CONTEXT TRANSLATIONS
Les autorités de contrôle administratif ont un rôle important à jouer mais, en règle générale, elles ne procèdent pas encore à l’évaluation des risques de corruption dans les domaines sensibles et ne collaborent pas avec les autorités judiciaires ni avec l’ANI.

Administrative control authorities have an important role, but do not yet generally perform corruption risk assessments to address vulnerable areas and generally do not cooperate with judicial authorities or with ANI.


Il convient cependant que ces importations exceptionnelles soient effectuées par des établissements de tissus importateurs accrédités, désignés, autorisés ou agréés et que, en règle générale, elles ne proviennent pas de manière régulière ou répétée du même fournisseur établi dans un pays tiers.

Such one-off imports should, however, be carried out by accredited, designated, authorised or licensed importing tissue establishments and as a general rule should not take place on a regular or repeated basis from the same third country supplier.


Il convient cependant que ces importations exceptionnelles soient effectuées par des établissements de tissus importateurs accrédités, désignés, autorisés ou agréés et que, en règle générale, elles ne proviennent pas de manière régulière ou répétée du même fournisseur établi dans un pays tiers.

Such one-off imports should, however, be carried out by accredited, designated, authorised or licensed importing tissue establishments and as a general rule should not take place on a regular or repeated basis from the same third country supplier.


Le fait qu'une mesure d'aide d'État ne remplisse pas les critères du règlement général d'exemption par catégorie ne signifie pas qu'elle est incompatible avec les règles de l'UE en matière d'aides d'État, mais simplement que la mesure doit être notifiée à la Commission, qui examinera ensuite, au cas par cas, si elle peut être autorisée sur la base des règles de l'UE en matière d'aides d'État.

The fact that a state aid measure does not meet the criteria of the General Block Exemption Regulation does not mean that it is incompatible with EU state aid rules. It only means that the measure must be notified to the Commission, which will then assess case-by-case whether the measure can be approved under EU state aid rules.


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En règle générale, elle n'accepte pas que les foyers de maladie des animaux ou des végétaux puissent être assimilés à des calamités naturelles ou à des événements extraordinaires.

As a general rule, the Commission does not accept that outbreaks of animal or plant diseases can be considered to constitute natural disasters or exceptional occurrences.


Bien que la directive proposée s'appuie sur cette règle générale, elle introduit toutefois certaines modifications en ce qui concerne le régime de responsabilité des bénéficiaires d'une immunité d'amendes.

While the proposed Directive builds on this general rule, it introduces certain modifications with regard to the liability regime of immunity recipients.


En règle générale, elles sont effacées dès que le signalement concernant la personne en question a été supprimé du SIS II et, en tout état de cause, au plus tard un an après cette suppression.

As a rule, this information shall be deleted immediately after the related alert has been deleted from the SIS II, and in any event at the latest one year thereafter.


En règle générale, elles sont effacées dès que le signalement concernant la personne en question a été supprimé du SIS II et, en tout état de cause, au plus tard un an après cette suppression.

As a rule, this information shall be deleted immediately after the related alert has been deleted from the SIS II, and in any event at the latest one year thereafter.


Au cours de l'année écoulée, des élections se sont tenues dans plusieurs pays et, en règle générale, elles ont été considérées comme libres et équitables, et conformes aux normes internationales.

During the course of the year, elections were held in several countries. They were generally considered free and fair and were conducted in accordance with international standards.


En règle générale, elle n'accepte pas que les foyers de maladie des animaux ou des végétaux puissent être assimilés à des calamités naturelles ou à des événements extraordinaires.

As a general rule, the Commission does not accept that outbreaks of animal or plant diseases can be considered to constitute natural disasters or exceptional occurrences.




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règle générale elles

Date index:2022-12-30 -

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