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Correspondance reçue
Courrier d'arrivée
Courrier reçu
Courrier à l'arrivée
Courrier-arrivée
DISC reçu
Enseignement reçu actuellement
Formulaire d'autorisation et reçu d'expédition
Formule d'autorisation et reçu d'expédition
Inexercé
Message de DÉCONNEXION reçu
Poids reçu par un tracteur pour une semi-remorque
Qui n'a pas reçu l'instruction nécessaire
Qui n'a pas reçu l'instruction pertinente
Qui n'a pas reçu l'instruction voulue
Quittance de fiducie
Reçu aux fins d'impôt
Reçu aux fins de l'impôt
Reçu d'impôt
Reçu de fiducie
Reçu de fonds non publics
Reçu de mess ou de cantine
Reçu de trust
Reçu fiscal
Reçu officiel
Reçu pour déclaration fiscale
Reçu pour fins d'impôt
Reçu à des fins fiscales
Récépissé de fiducie
Sans formation
élève reçu avec mention
élève reçue avec mention

Translation of "reçu " (French → English) :

TERMINOLOGY
see also In-Context Translations below
reçu officiel | reçu fiscal | reçu à des fins fiscales | reçu pour déclaration fiscale | reçu pour fins d'impôt | reçu aux fins d'impôt | reçu aux fins de l'impôt | reçu d'impôt

official receipt | tax receipt | income tax receipt | official receipt for tax purposes
économie > impôt
économie > impôt


DISC reçu | message de DÉCONNEXION reçu

DISC received
IATE - Communications
IATE - Communications


Reçu de fonds non publics (100 jeux d'un livre) [ Reçu de mess ou de cantine ]

Non-Public Funds Receipt (100 Receipts per Book) [ Messes and Institutes Receipt ]
Titres de formulaires (Forces armées) | Comptabilité publique
Form Titles (Armed Forces) | Government Accounting


élève reçu avec mention | élève reçue avec mention

honour student
éducation > catégorie d'élèves
éducation > catégorie d'élèves


inexercé [ qui n'a pas reçu l'instruction voulue | qui n'a pas reçu l'instruction pertinente | qui n'a pas reçu l'instruction nécessaire | sans formation ]

untrained
Traduction
Translation


quittance de fiducie | récépissé de fiducie | reçu de fiducie | reçu de trust

trust receipt
IATE - LAW
IATE - LAW


charge verticale reçue par un tracteur pour une semi-remorque | poids reçu par un tracteur pour une semi-remorque

vertical load borne by a tractor for a semi-trailer | weight borne by a tractor for a semi-trailer
IATE - TRANSPORT | Land transport | Technology and technical regulations
IATE - TRANSPORT | Land transport | Technology and technical regulations


enseignement reçu actuellement

Education currently received
SNOMEDCT-CA (entité observable) / 224303005
SNOMEDCT-CA (entité observable) / 224303005


Formulaire d'autorisation et reçu d'expédition (FARE) [ Formule d'autorisation et reçu d'expédition ]

Consignment Authorization and Receipt Form (CARF) [ Consignment and Authorization Receipt Form ]
Titres de formulaires (Forces armées)
Form Titles (Armed Forces)


courrier d'arrivée | courrier-arrivée | courrier à l'arrivée | correspondance reçue | courrier reçu

incoming mail | inward mail | attracted mail | ingoing mail
correspondance
correspondance
IN-CONTEXT TRANSLATIONS
A. considérant que 2 714 pétitions ont été reçues en 2014, ce qui représente une baisse de près de 6 % par rapport à l'année 2013, au cours de laquelle le Parlement avait reçu 2 885 pétitions; que 790 pétitions ont été déclarées recevables et ont donné lieu à des suites; que 1 070 pétitions ont été déclarées irrecevables; que 817 pétitions ont été déclarées recevables et closes; que 37 pétitions ont vu leur recommandation contestée; que ces chiffres montrent que le nombre de pétitions reçues a quasiment doublé par rapport au niveau de 2009; que le nombre de fonctionnaires chargés de traiter ces pétitions n'a pas augmenté de manière ...[+++]

A. whereas 2 714 petitions were received in 2014, which is almost 6 % down on the figure for 2013 when 2 885 petitions were lodged with Parliament; whereas 790 petitions were considered admissible and followed up; whereas 1070 petitions were considered inadmissible; whereas 817 petitions were admissible and have been closed; whereas 37 petitions had their recommendation challenged; whereas these figures amount to nearly twice as many petitions as were received in 2009; whereas there has not been an commensurate increase in the number of civil servants tasked with processing these petitions;


...anismes par exercice ont reçu du financement fédéral (i) à l’échelle nationale, (ii) par province ou territoire, (iii) par municipalité, (iv) par circonscription; d) pour chaque exercice de 2001-2002 à 2011-2012, combien d’organismes par exercice se sont fait refuser du financement fédéral (i) à l’échelle nationale, (ii) par province ou territoire, (iii) par municipalité, (iv) par circonscription; e) parmi les organismes qui ont reçu du financement suivant les paramètres indiqués en c), quels sont ceux qui ont reçu dans un exercice moins d’argent que dans le précédent en précisant (i) le nom de l’organisme, (ii) la municipalité, la ...[+++]

...toral district; (c) for each of the fiscal years from 2001-2002 to 2011-2012, what was the total number of agencies and organizations to which federal funding was allocated (i) across Canada as a whole, (ii) broken down by province and territory, (iii) broken down by municipality, (iv) broken down by electoral district; (d) for each of the fiscal years from 2001-2002 to 2011-2012, what was the total number of agencies and organizations whose applications for federal funding were rejected, (i) across Canada as a whole, (ii) broken down by province and territory, (iii) broken down by municipality, (iv) broken down by electoral distric ...[+++]


...s le gouvernement a-t-il reçues au moyen du formulaire en ligne; s) combien de réponses ont été envoyées directement à l’adresse consultations.prostitution@justice.gc.ca; t) combien de réponses ont été envoyées directement à l’adresse consultations-prostitution@justice.gc.ca; u) qu’a-t-on fait ou que fera-t-on des réponses envoyées à l’adresse consultations.prostitution@justice.gc.ca qui sont rédigées en tout ou en partie dans une langue autre que l’anglais; v) qu’a-t-on fait ou que fera-t-on des réponses envoyées à l’adresse consultations-prostitution@justice.gc.ca qui sont rédigées en tout ou en partie dans une langue autre que ...[+++]

...other than English; (v) what was or will be done with responses sent to consultation-prostitution@justice.gc.ca that are written in whole or in part in a language other than French; (w) why are answers in the online form limited to 500 words; (x) what is the limit to the length of submissions sent directly to consultations.prostitution@justice.gc.ca or consultation-prostitution@justice.gc.ca; (y) in what ways did the government make Canadians aware of the online consultation process; (z) how much money was allocated to advertise the online consultation process; (aa) how much money was spent to advertise the online consultation p ...[+++]


Le Sud-Ouest du Manitoba est reconnu pour son esprit d'entreprise et les petites entreprises locales ont prouvé qu'elles redonnent à la collectivité. Aujourd'hui, j'ai l'honneur de féliciter publiquement les lauréats des prix de cette année: Doug Murray a reçu le prix d'entrepreneur de l'année de Brandon; Bernie Chrisp a reçu le prix pour services communautaires; Jeff Cristall a reçu le prix du bâtisseur d'entreprise pour l'ensemble de ses réalisations; le Paw Resort & Wellness Centre a reçu le prix de nouvelle entreprise exceptionnelle; et Behlen Industries a reçu le prix d'excellence en affaires.

I am honoured today to publicly congratulate the recipients of this year's awards: Doug Murray is Brandon's business person of the year; Bernie Chrisp is the recipient of the community service award; Jeff Cristall is the recipient of the lifetime business builder award; the Paw Resort & Wellness Centre is Brandon's outstanding new business; and Behlen Industries is the recipient of the business excellence award.


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...députés ministériels ont reçu cette information; b) pour chaque évaluation suivante du coût d’achat par appareil pour le Canada et jusqu’à l’évaluation actuelle du gouvernement, (i) à combien s’élevait la nouvelle évaluation, (ii) quand a-t-elle été réalisée, (iii) en fonction de quels renseignements a-t-elle été effectuée, (iv) qui a fourni ces renseignements au gouvernement, (v) par quel moyen (p.ex., conférence, entretien personnel, note d’information, etc.), (vi) quel est le titre du document gouvernemental contenant cette évaluation, (vii) quel est le sujet du document, (viii) quels députés ministériels ont reçu cette informatio ...[+++]

...the new evaluation (ii) when was that evaluation made, (iii) based on what information was it made, (iv) who provided the government with that information, (v) via what medium (e.g., conference, personal discussion, briefing note, etc.), (vi) what is the name of the government document containing that evaluation, (vii) what is the topic of that document, (viii) which government members were provided with that information, (ix) as precisely as possible, what new information prompted the re-evaluation; (c) what was the first evaluation of the maintenance and repair cost-per-plane Canada would have to incur, (i) when was that evaluation ...[+++]


(Le document est déposé) Question n 227 Mme Irene Mathyssen: En ce qui concerne le Fonds communautaire pour les femmes et le Fonds de partenariat pour les femmes: a) quels organismes ou groupes ont présenté des demandes de financement à chaque programme en 2008, 2009 et 2010; b) combien d’organismes ou groupes ont reçu du financement de chaque programme en 2008, 2009 et 2010; c) quels organismes ou groupes ont reçu du financement de chaque programme en 2008, 2009 et 2010; d) quels organismes ou groupes n’ont pas reçu de financement ...[+++]

(Return tabled) Question No. 227 Ms. Irene Mathyssen: With regard to the Women’s Community Fund and the Women’s Partnership Fund: (a) which organizations or groups applied for funding under each program in 2008, 2009 and 2010; (b) how many organizations or groups received funding under each program in 2008, 2009 and 2010; (c) which organizations or groups were successful in receiving funding from each program in 2008, 2009 and 2010; (d) which organizations or groups were not successful in receiving funding from each program in 2008, 2009 and 2010; (e) what criteria were used to approve funding for organizations or groups and their pr ...[+++]


Jusqu’ici (janvier 2006), le Conseil a autorisé la Commission à négocier des accords de réadmission avec 11 pays tiers: le Maroc, le Sri Lanka, la Russie, le Pakistan (directives de négociation reçues en septembre 2000), Hong Kong et Macao (directives de négociation reçues en mai 2001), l’Ukraine (directives de négociation reçues en juin 2002) et l’Albanie, l’Algérie, la Chine et la Turquie (directives de négociation reçues en novembre 2002).

(EN)The Council has so far (January 2006) authorized the Commission to negotiate Community readmission agreements with 11 third countries: Morocco, Sri Lanka, Russia, Pakistan (negotiating directives received September 2000), Hong Kong and Macao (negotiating directives received May 2001), Ukraine (negotiating directives received June 2002) and Albania, Algeria, China, Turkey (negotiating directives received November 2002).


Jusqu’ici (janvier 2006), le Conseil a autorisé la Commission à négocier des accords de réadmission avec 11 pays tiers: le Maroc, le Sri Lanka, la Russie, le Pakistan (directives de négociation reçues en septembre 2000), Hong Kong et Macao (directives de négociation reçues en mai 2001), l’Ukraine (directives de négociation reçues en juin 2002) et l’Albanie, l’Algérie, la Chine et la Turquie (directives de négociation reçues en novembre 2002).

(EN)The Council has so far (January 2006) authorized the Commission to negotiate Community readmission agreements with 11 third countries: Morocco, Sri Lanka, Russia, Pakistan (negotiating directives received September 2000), Hong Kong and Macao (negotiating directives received May 2001), Ukraine (negotiating directives received June 2002) and Albania, Algeria, China, Turkey (negotiating directives received November 2002).


un projet de rapport couvrant les activités de l'Agence au cours de l'année précédente et contenant des informations sur le nombre de dossiers d'enregistrement reçus, le nombre de substances évaluées, le nombre de demandes d'autorisation reçues, le nombre de propositions de restriction qui ont été reçues par l'Agence et sur lesquelles elle a rendu un avis, le temps consacré à la mise en œuvre des procédures connexes, ainsi que sur les substances autorisées, les dossiers rejetés, les substances qui ont fait l'objet de restrictions, les plaintes reçues et les suites réservées à ces plaintes, les activités d'assistance technique et de renfo ...[+++]

a draft report covering the activities of the Agency in the previous year, including information about the number of registration dossiers received, the number of substances evaluated, the number of applications for authorisation received, the number of proposals for restriction received by the Agency and opined upon, the time taken for completion of the associated procedures, and the substances authorised, dossiers rejected, substances restricted; complaints received and the action taken; the technical assistance and capacity building activities carried out in developing countries; an overview of the activities of the Forum;


au plus tard après avoir reçu les informations rendant publique, par quelque moyen que ce soit, l'existence d'une offre, et en tout cas après avoir reçu les informations sur l'offre visées à l'article 6, paragraphe 1, première phrase, et tant que le résultat de celle-ci n'a pas été rendu public ou qu'elle n'est pas devenue caduque, l'organe d'administration ou de direction de la société visée s'abstient de toute action, à l'exception de la recherche d'autres offres, qui soit susceptible de faire échouer l'offre, et en particulier de toute émission de titres de nature à empêcher durablement l'offrant de prendre le contrôle de la société v ...[+++]

at the latest from the time when, by whatever means, the existence of a bid becomes known and at all events after receiving the information referred to in Article 6(1), first sentence, concerning the bid and until the result of the bid is made public or the bid lapses, the board of the offeree company shall abstain from completing any action other than seeking alternative bids which may result in the frustration of the offer, and notably from the issuing of shares which may result in a lasting impediment to the offeror to obtain control over the offeree company, unless it has the prior authorisation of the general meeting of the sharehol ...[+++]




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reçu

Date index:2021-10-06 -

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