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Conducteur de descente
Conducteur de masse
Conducteur de mise à la terre
Conducteur de terre
Connexion de masse
Câble de masse
Câble de mise à la masse
Câble de mise à la terre
Câble de terre
Fil de masse
Fil de mise à la masse
Fil de mise à la terre
Fil de terre
Masse
Masse opérationnelle à vide
Masse successorale
Masse à vide en ordre d'exploitation
Masse à vide opérationnelle avec équipage
Mise à la masse
Mise à la masse
Mise à la terre
Point de mise à la masse
Rapport de la masse des réservoirs à la masse d'ergols
Rapport à la masse
Rapport à la masse successorale
Rapporter à la masse
Rapports de travail de durée indéterminée
Rapports de travail à durée indéterminée
Réunion des biens successoraux
équilibré par rapport à la masse

Translation of "rapport à la masse " (French → English) :

TERMINOLOGY
see also In-Context Translations below
rapport à la masse successorale

bringing into hotchpot
droit > common law
droit > common law


conducteur de terre | conducteur de mise à la terre | câble de terre | câble de mise à la terre | fil de terre | fil de mise à la terre | conducteur de masse | câble de masse | câble de mise à la masse | connexion de masse | fil de mise à la masse | fil de masse | conducteur de descente

ground conductor | earth conductor | earthing conductor | ground cable | ground connection | ground lead | ground strap | ground strip | ground wire | ground out
électricité > circuit électrique
électricité > circuit électrique


rapport de la masse des réservoirs à la masse d'ergols

tankage factor
astronautique
astronautique


masse à vide en ordre d'exploitation [ OEW,MVOE | masse opérationnelle à vide | masse à vide opérationnelle avec équipage ]

operational empty weight [ OEW | operating weight empty | operating mass empty | service mass ]
Transport aérien
Air Transport


rapporter à la masse

bring into hotchpot
Droit des biens et de la propriété (common law) | Droit successoral (common law)
Property Law (common law) | Law of Estates (common law)


équilibré par rapport à la masse

balanced to ground
Mesures électroniques
Electronic Measurements


mise à la masse (1) | mise à la terre (1) | point de mise à la masse (2)

bonding point (1) | ground (2)
Aviation militaire (Défense des états) | Transports aériens (Transports)
Defence & warfare | Transport


mise à la masse

short to ground
Aviation militaire (Défense des états) | Moyens de transport (Transports)
Defence & warfare | Transport


(rapport à la) masse successorale | masse | masse successorale | rapport à la masse | réunion des biens successoraux

hotchpot
IATE - LAW
IATE - LAW


rapports de travail de durée indéterminée | rapports de travail à durée indéterminée

employment relationship for an unlimited period | open-ended employment relationship
Personnel d'administration (Administration publique et privée) | Droit du travail - droit des fonctionnaires (Droit) | Rapports dans le travail (Travail)
Public & private administration | Law, legislation & jurisprudence | Labour
IN-CONTEXT TRANSLATIONS
Définition: Rapport de la charge fiscale totale sur le travail salarié (impôt sur le revenu des personnes, cotisations obligatoires des employeurs et des salariés à la sécurité sociale et impôts sur la masse salariale) divisée par la rémunération totale des salariés plus les impôts sur la masse salariale payés par les employeurs.

Definition: Ratio of total taxes on employed labour (personal income taxes plus employees' and employers' social security contributions plus payroll taxes) divided by the total compensation of employees plus payroll taxes paid by the employers.


L’option fondée sur l’essai du véhicule de base par rapport à une seule valeur de masse estimée, dans laquelle la partie correspondant à la carrosserie est calculée au moyen d’une formule polynomiale dépendant de la masse de référence du véhicule de base, est celle qui présente le meilleur rapport entre la précision de la détermination des émissions de CO du véhicule complété, le montant des coûts induits et la facilité de mise en œuvre.

The option based on testing the base vehicle with a single estimated mass value, where the component corresponding to the bodywork is calculated by applying a polynomial formula dependent of the reference mass of the base vehicle, presents the best balance between accuracy in terms of CO emissions determination from the completed vehicle, costs involved, and ease of implementation.


4. Lorsque l’équipement en option affecte sensiblement les masses et dimensions du véhicule, le constructeur indique au service technique l’emplacement, la masse et la position géométrique du centre de gravité par rapport aux essieux des équipements en option qui peuvent être montés sur le véhicule.

4. Where the optional equipment significantly affects the masses and dimensions of the vehicle, the manufacturer shall provide the technical service with the location, mass and geometrical position of the gravity centre with respect to the axles of the optional equipment that can be fitted to the vehicle.


2.2.2. La masse du véhicule en ordre de marche, plus la masse des équipements en option, la masse des passagers, les masses «WP» et «B» visées au point 2.2.3, plus la masse de l’attelage si elle n’est pas incluse dans la masse en ordre de marche, plus la masse maximale techniquement admissible au point d’attelage ne peut pas dépasser la masse en charge maximale techniquement admissible.

2.2.2. The mass of the vehicle in running order, plus the mass of the optional equipment, the mass of the passengers, the masses ‘WP’ and ‘B’ referred to in point 2.2.3, plus the mass of the coupling if not included in the mass in running order, plus the technical permissible maximum mass at the coupling point shall not exceed the technically permissible maximum laden mass.


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(3) Lorsqu’une fibre textile fabriquée se compose essentiellement de deux composants distincts ou plus, combinés physiquement ou mélangés au moment de l’extrusion ou avant celle-ci, et que chacun de ces composants formerait, s’il était extrudé séparément, une fibre textile visée au paragraphe (2), le nom générique de la fibre que doit indiquer l’étiquetage visé au sous-alinéa 6b)(i) de la Loi est le nom générique applicable indiqué au paragraphe (2) ou le suivant : la mention « bicomposant » , s’il y a deux composants, ou la mention « multicomposant » , s’il y a plus de deux composants, suivie, entre parenthèses, de la liste des composants — chacun étant désigné par le nom générique applicable indiqué au paragraphe (2), précédé du pourcen ...[+++]

(3) Where a manufactured textile fibre is essentially made of two or more distinct constituents, physically combined or mixed at or prior to extrusion, which if separately extruded would each form a textile fibre referred to in subsection (2), the generic name that is required by subparagraph 6(b)(i) of the Act to be shown on a label shall be identified by the applicable generic name as set out in subsection (2) or shown in the following manner, namely, the term “biconstituent” in the case of two constituents or “multiconstituent” in the case of more than two constituents shall be immediately followed by brackets containing each constituent, identified by the applicable generic name as set out in subsection (2), preceded by the perc ...[+++]


Question n 940 L'hon. Geoff Regan: En ce qui concerne le travail au gouvernement, pour chaque ministère, organisme, société d’État, conseil ou toute autre entité du gouvernement du Canada, y compris les Forces canadiennes et la Gendarmerie royale du Canada: a) par quelle méthode fait-on le suivi du nombre d’employés et de la masse salariale globale; b) à quel moment pendant une année produit-on les rapports sur le nombre d’employés et la masse salariale totale; c) est-il possible de produire à un autre moment les rapports sur le nom ...[+++]

Question No. 940 Hon. Geoff Regan: With regard to government employment, for each department, agency, crown corporation, board, and any other Government of Canada entity, including the Canadian Forces and the Royal Canadian Mounted Police: (a) through what methodology are numbers of employees and overall payroll tracked; (b) when, in the course of a year, are reports on the number of employees and total payroll generated; (c) are reports on the number of employees and total payroll able to be generated at any other time; (d) are statistics concerning employment and payroll able to be generated according to (i) full-time, part-time, ca ...[+++]


Pour les véhicules des catégories M, N, O, O ou M ne dépassant pas 3,5 tonnes, une marge de 5 % de la masse réelle est tolérée par rapport à la masse déclarée dans cette entrée.

With respect to vehicles belonging to category M, N, O, O or M under 3,5 tonnes, the actual mass may vary by 5 % with respect to the mass stated in this entry.


ORDRES ÉMANANT DU GOUVERNEMENT La Chambre reprend l'étude de la motion de M. Gray (leader du gouvernement à la Chambre des communes), appuyé par M. Massé (président du Conseil privé de la Reine pour le Canada et ministre des Affaires intergouvernementales), Qu'un Comité mixte spécial du Sénat et de la Chambre des communes soit formé et chargé d'élaborer un code d'éthique destiné à aider les sénateurs et les députés à concilier leurs responsabilités officielles et leurs intérêts personnels, y compris leurs relations avec les lobbyistes; Que le Comité soit composé de sept sénateurs et quatorze députés et que les membres du Comité permanent de la procédure et des affaires de la Chambre soient nommés pour agir au nom de la Chambre à titre de m ...[+++]

GOVERNMENT ORDERS The House resumed consideration of the motion of Mr. Gray (Leader of the Government in the House of Commons), seconded by Mr. Massé (President of the Queen's Privy Council for Canada and Minister of Intergovernmental Affairs), That a Special Joint Committee of the Senate and the House of Commons be appointed to develop a Code of Conduct to guide Senators and Members of the House of Commons in reconciling their official responsibilities with their personal interests, including their dealings with lobbyists; That seven Members of the Senate and fourteen Members of the House of Commons be the members of the Committee, and the members of the Standing Committee on Procedure and House Affairs be appointed to act on behalf of th ...[+++]


Conformément à l'article 45(5)a) du Règlement, la Chambre reprend l'étude de la motion de M. Gray (leader du gouvernement à la Chambre des communes), appuyé par M. Massé (président du Conseil privé de la Reine pour le Canada et ministre des Affaires intergouvernementales), Qu'un Comité mixte spécial du Sénat et de la Chambre des communes soit formé et chargé d'élaborer un code d'éthique destiné à aider les sénateurs et les députés à concilier leurs responsabilités officielles et leurs intérêts personnels, y compris leurs relations avec les lobbyistes; Que le Comité soit composé de sept sénateurs et quatorze députés et que les membres du Comité permanent de la procédure et des affaires de la Chambre de la Chambre des communes soient nommés ...[+++]

Pursuant to Standing Order 45(5)(a), the House resumed consideration of the motion of Mr. Gray (Leader of the Government in the House of Commons), seconded by Mr. Massé (President of the Queen's Privy Council for Canada and Minister of Intergovernmental Affairs), That a Special Joint Committee of the Senate and the House of Commons be appointed to develop a Code of Conduct to guide Senators and Members of the House of Commons in reconciling their official responsibilities with their personal interests, including their dealings with lobbyists; That seven Members of the Senate and fourteen Members of the House of Commons be the Members of the Committee, and the Members of the Standing Committee on Procedure and House Affairs be appointed to ...[+++]


ORDRES ÉMANANT DU GOUVERNEMENT M. Gray (leader du gouvernement à la Chambre des communes), appuyé par M. Massé (président du Conseil privé de la Reine pour le Canada et ministre des Affaires inter gouvernementales), propose Qu'un Comité mixte spécial du Sénat et de la Chambre des communes soit formé et chargé d'élaborer un code d'éthique destiné à aider les sénateurs et les députés à concilier leurs responsabilités officielles et leurs intérêts personnels, y compris leurs relations avec les lobbyistes; Que le Comité soit composé de sept sénateurs et quatorze députés et que les membres du Comité permanent de la procédure et des affaires de la Chambre de la Chambre des communes soient nommés pour agir au nom de la Chambre à titre de membres ...[+++]

GOVERNMENT ORDERS Mr. Gray (Leader of the Government in the House of Commons), seconded by Mr. Massé (President of the Queen's Privy Council for Canada and Minister of Intergovernmental Affairs), moved That a Special Joint Committee of the Senate and the House of Commons be appointed to develop a Code of Conduct to guide Senators and Members of the House of Commons in reconciling their official responsibilities with their personal interests, including their dealings with lobbyists; That seven Members of the Senate and fourteen Members of the House of Commons be the Members of the Committee, and the Members of the Standing Committee on Procedure and House Affairs be appointed to act on behalf of the House as Members of the said Committee; ...[+++]




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rapport à la masse

Date index:2023-11-23 -

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