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Abus d'une substance psycho-active
Alcoolique
Alcoolique aiguë
Alcoolisme chronique Dipsomanie Toxicomanie
Chambre des poursuites et faillites
Cour des poursuites et faillites
Delirium tremens
Donnant lieu à des poursuites
Donnant matière à des poursuites
Donnant matière à procès
Donnant ouverture à des poursuites
Donnant un droit d'action
Démence alcoolique SAI
Engager des poursuites
Engager une action en justice
Entamer des poursuites
Exposant à des poursu
Hallucinose
Instituer des poursuites
Intenter des poursuites
Intenter une poursuite judiciaire
Jalousie
Juridiquement réparable
Mauvais voyages
Paranoïa
Passible de poursuites
Poursuite au criminel
Poursuite au pénal
Poursuite criminelle
Poursuite de nature criminelle
Poursuite du voyage
Poursuite pénale
Propre à faire l'objet de poursuites
Préposé aux poursuites et aux faillites
Préposé aux poursuites et faillites
Préposée aux poursuites et aux faillites
Préposée aux poursuites et faillites
Psychose SAI
Résiduel de la personnalité et du comportement
Suite du voyage

Translation of "poursuite du voyage " (French → English) :

TERMINOLOGY
see also In-Context Translations below
poursuite du voyage | suite du voyage

onward journey
Droit international - droit des gens (Droit) | Migrations - colonisation (Politique) | Transports
Law, legislation & jurisprudence | Politics | Transport


poursuite du voyage

onward
Aviation commerciale
Commercial Aviation


Modificateurs Les subdivisions suivantes peuvent être utilisées comme quatrième chiffre avec les rubriques F10-F19: Code Titre .0 Intoxication aiguë Etat consécutif à la prise d'une substance psycho-active et entraînant des perturbations de la conscience, des facultés cognitives, de la perception, de l'affect ou du comportement, ou d'autres fonctions et réponses psychophysiologiques. Les perturbations sont directement liées aux effets pharmacologiques aigus de la substance consommée, et disparaissent avec le temps, avec guérison complète, sauf dans les cas ayant entraîné des lésions organiques ou d'autres complications. Parmi les complications, on peut citer: les traumatismes, les fausses routes avec inhalation de vomissements, le delirium, ...[+++]

Definition: This block contains a wide variety of disorders that differ in severity and clinical form but that are all attributable to the use of one or more psychoactive substances, which may or may not have been medically prescribed. The third character of the code identifies the substance involved, and the fourth character specifies the clinical state. The codes should be used, as required, for each substance specified, but it should be noted that not all fourth character codes are applicable to all substances. Identification of the psychoactive substance should be based on as many sources of information as possible. These include self-report data, analysis of blood and other body fluids, characteristic physical and psychological symptom ...[+++]
WORLD HEALTH ORGANIZATION ICD-10: F10-F19
WORLD HEALTH ORGANIZATION ICD-10: F10-F19


engager des poursuites | engager une action en justice | entamer des poursuites | instituer des poursuites | intenter des poursuites | intenter une poursuite judiciaire

initiate legal proceedings | take legal proceedings | to commence legal proceedings | to institute legal proceedings | to introduce legal proceedings | to start legal proceedings
IATE - LAW
IATE - LAW


Autorité de surveillance des offices des poursuites et faillites (1) | Autorité cantonale de surveillance des offices des poursuites et des faillites (2) | Autorité cantonale de surveillance en matière de poursuites et faillites (3) | Autorité cantonale de surveillance en matière de poursuite et faillite (4) | Autorité de surveillance en matière de poursuite et faillite (5) | Cour des poursuites et faillites (6) | Chambre des poursuites et faillites (7)

Supervisory Board for Debt Collection and Bankruptcy
Instituts - offices - entreprises (Droit) | Droit commercial (Droit) | Procédure - justice (Droit)
Law, legislation & jurisprudence


poursuite pénale [ poursuite criminelle | poursuite de nature criminelle | poursuite au criminel | poursuite au pénal ]

criminal prosecution [ penal prosecution | prosecution ]
Droit pénal
Penal Law


juridiquement réparable [ donnant ouverture à des poursuites | donnant matière à des poursuites | donnant matière à procès | donnant lieu à des poursuites | propre à faire l'objet de poursuites | donnant un droit d'action | donnant matière à procès | passible de poursuites | exposant à des poursu ]

actionable
Règles de procédure | Droit des délits (common law)
Rules of Court | Tort Law (common law)


préposé aux poursuites et faillites (1) | préposée aux poursuites et faillites (2) | préposé aux poursuites et aux faillites (3) | préposée aux poursuites et aux faillites (4)

debt collection and bankruptcy officer
Personnel d'administration (Administration publique et privée) | Professions (Administration publique et privée) | Droit commercial (Droit) | Procédure - justice (Droit) | Professions (Droit)
Public & private administration | Law, legislation & jurisprudence


Poursuite de la grossesse après avortement d'un ou plusieurs fœtus

Continuing pregnancy after abortion of one fetus or more
WORLD HEALTH ORGANIZATION ICD-10: O31.1
WORLD HEALTH ORGANIZATION ICD-10: O31.1


Définition: Etat de détresse et de perturbation émotionnelle, entravant habituellement le fonctionnement et les performances sociales, survenant au cours d'une période d'adaptation à un changement existentiel important ou un événement stressant. Le facteur de stress peut entraver l'intégrité de l'environnement social du sujet (deuil, expériences de séparation) ou son système global de support social et de valeurs sociales (immigration, statut de réfugié); ailleurs, le facteur de stress est en rapport avec une période de transition ou de crise au cours du développement (scolarisation, naissance d'un enfant, échec dans la poursuite d'un but important, ...[+++]

Definition: States of subjective distress and emotional disturbance, usually interfering with social functioning and performance, arising in the period of adaptation to a significant life change or a stressful life event. The stressor may have affected the integrity of an individual's social network (bereavement, separation experiences) or the wider system of social supports and values (migration, refugee status), or represented a major developmental transition or crisis (going to school, becoming a parent, failure to attain a cherished personal goal, retirement). Individual predisposition or vulnerability plays an important role in the ...[+++]
WORLD HEALTH ORGANIZATION ICD-10: F43.2
WORLD HEALTH ORGANIZATION ICD-10: F43.2
IN-CONTEXT TRANSLATIONS
Lorsque le voyageur préfère accomplir son voyage à forfait ou sa prestation de voyage reliée plutôt que d'en obtenir le remboursement intégral, la protection contre l'insolvabilité peut, le cas échéant, permettre l'exécution des contrats existants afin de permettre la poursuite du voyage à forfait ou de la prestation de voyage reliée sans coût supplémentaire pour le voyageur.

Where a traveller would prefer to complete their package or linked travel arrangement rather than obtain a full refund, the insolvency protection may, where appropriate, provide for the fulfilment of existing contracts, in order to enable the package or linked travel arrangement to continue at no additional cost to the traveller.


Lorsque le voyageur préfère accomplir le voyage à forfait ou la prestation de voyage reliée plutôt que d'en obtenir le remboursement intégral, la protection contre l'insolvabilité devrait, dans la mesure du possible, permettre l'exécution des contrats existants afin d'assurer la poursuite du voyage à forfait ou de la prestation de voyage reliée sans coût supplémentaire pour le voyageur.

Where a traveller would prefer to complete the package or linked travel arrangement, rather than obtain a full refund, the insolvency protection should, where possible, provide for the fulfilment of existing contracts, in order to enable the package or linked travel arrangement to continue at no additional cost to the traveller.


Dans la mesure du possible, la poursuite du voyage est proposée.

Where that is possible, continuation of the trip shall be offered.


Il convient toutefois de préciser qu'en cas d'insolvabilité, le rapatriement ne doit pas nécessairement intervenir immédiatement, car cela signifierait qu'en cas de doute, les voyageurs seraient rapatriés d'office même s'ils n'en sont qu'au début de leurs vacances. Au contraire, dans la mesure du possible, la poursuite du voyage devrait leur être proposée.

In that connection, however, it should be made clear that in the context of insolvency the repatriation of travellers should not necessarily take place immediately, as this might give rise to a situation in which repatriation was mandatory even though the travellers in question were only at the beginning of their holiday. Instead, a continuation of the trip should be offered if possible.


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estime que, en cas de perturbations durant le voyage, des informations doivent être fournies dans des formats accessibles aux personnes handicapées et aux personnes à mobilité réduite concernant les retards ou les annulations, l'hébergement à l'hôtel, les modalités de transport alternatifs, les systèmes de remboursement, les options de poursuite du voyage ou de réacheminement;

Believes that in case of travel disruption, information regarding delays or cancellations, hotel accommodation, alternative transport arrangements, reimbursement schemes and continuation or rerouting options must be communicated in formats accessible for persons with disabilities or reduced mobility;


3. Lorsque l’autobus ou l’autocar devient inutilisable au cours du voyage, le transporteur propose soit la poursuite du service, dans un autre véhicule, à partir du point où le véhicule est immobilisé, soit le transport entre le point où le véhicule est immobilisé et un point d’attente ou une station adaptés, lieu à partir duquel la poursuite du voyage devient possible.

3. Where the bus or coach becomes inoperable during the journey, the carrier shall provide either the continuation of the service with another vehicle from the location of the inoperable vehicle, or transport from the location of the inoperable vehicle to a suitable waiting point or terminal from where continuation of the journey becomes possible.


Lorsque l'autobus ou l'autocar devient inutilisable au cours du voyage, le transporteur propose soit la poursuite du service dans un autre véhicule, soit le transport vers un point d'attente ou une station à partir duquel ou de laquelle la poursuite du voyage est possible.

Where the bus or coach becomes inoperable during the journey, the carrier shall provide either the continuation of the service with another vehicle or transport to a suitable waiting point or terminal from where the continuation of the journey becomes possible.


des documents relatifs à la poursuite du voyage vers la destination finale après le transit aéroportuaire envisagé;

documents in relation to the onward journey to the final destination after the intended airport transit;


considérant que, pour améliorer le bien-être de certaines catégories d'animaux en cours de transport, la directive 91/628/CEE arrête des exigences concernant la durée maximale des voyages au-delà de laquelle les animaux doivent être déchargés, nourris, abreuvés et se reposer pendant au moins 24 heures avant la poursuite du voyage;

Whereas Directive 91/628/EEC lays down, in order to improve the welfare of certain categories of transported animals, requirements concerning maximum journey times after which the animals are to be unloaded, fed and watered and rested for at least 24 hours before travelling further;


considérant qu'il convient, afin de garantir la poursuite du voyage des animaux transportés dans les meilleures conditions possibles de bien-être, que l'autorité compétente s'assure de leur aptitude à poursuivre le voyage;

Whereas, in order to guarantee that the animals transported continue their journey under optimum welfare conditions, the competent authority should ascertain that they are fit to do so;




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poursuite du voyage

Date index:2023-06-05 -

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