L'État-major de l'Armée de l'air, commandé par le lieutenant-général Campbell est constitué de groupes fonctionnels responsables du développement de la Force, de la planification stratégique, de la recherche opérationnelle, des besoins opérationnels, de la gestion de l'information, de l'emploi de la Force, du personnel, de l'instruction, de la sécurité des vols, de la gestion opérationnelle et des affaires publiques.

«règles de vol», les règles observées pour effectuer le vol. «IFR» pour les aéronefs volant selon les règles de vol aux instruments telles que définies à l’annexe 2 de la convention de Chicago; «VFR» pour les aéronefs volant selon les règles de vol à vue telles que définies à la même annexe; ou «OAT» (circulation opérationnelle militaire) pour les aéronefs d’État ne respectant pas les règles de l’annexe 2 de la convention de Chicago (Élément 8 du plan de vol OACI).

Se fondant sur les nouvelles technologies pertinentes et les procédures opérationnelles développées et validées lors de la phase de développement de SESAR, le projet commun devrait définir «ce qui» doit être fait, en termes de modifications technologiques ou opérationnelles prêtes à être mises en œuvre (p. ex., amélioration des systèmes de traitement des données de vol), «pourquoi», en termes d’effets positifs attendus (p. ex., avantages en matière de performances en vol, de rendement énergétique et de réduction des coûts), «où» le dé ...[+++]ploiement doit être réalisé pour donner son plein potentiel et «qui» doit déployer ces fonctionnalités.

Question n 164 L'hon. John McKay: En ce qui concerne la flotte canadienne d’avions de combat: a) combien de CF-18 devraient être en service en (i) 2017, (ii) 2018, (iii) 2019, (iv) 2020, (v) après 2021; b) en moyenne, de combien d’heures de vol supplémentaires la durée de vie d'un CF-18 peut-elle être augmentée au-delà de la prolongation atteinte grâce au projet de modernisation progressive; c) en quelle année la flotte canadienne complète de F-35 atteindra-t-elle (i) sa capacité opérationnelle initiale, (ii) sa pleine capacité opér ...[+++]ationnelle; d) de quels plans d’urgence, le cas échéant, le gouvernement dispose-t-il pour s’assurer qu’il n’y aura pas de lacunes opérationnelles entre le retrait des CF-18 et l’acquisition et le déploiement des F-35, s’il devait y avoir des retards de production?

Il convient de prendre des mesures appropriées pour gérer plus efficacement les courants de trafic aérien afin d’aider les unités opérationnelles existantes, y compris l’Organisme central de gestion des courants de trafic aérien d’Eurocontrol, à assurer l’efficacité des opérations de vol. En outre, la communication de la Commission sur un plan d’action pour renforcer les capacités, l’efficacité et la sécurité des aéroports en Europe souligne la nécessité d’assurer la cohérence opérationnelle adéquate entre les plans de vol et les créneaux aéroportuaires.

6. L’exploitant doit assurer que, préalablement à l’exécution du vol, le contenu du plan de vol initial rende correctement compte des objectifs opérationnels.