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Anesthésie du laryngé inférieur
Anesthésie du nerf laryngé inférieur
Anesthésie du nerf récurrent laryngé
Anesthésie du récurrent
Anesthésie du récurrent laryngé
Autorité inférieure
Autorité précédente
Bac inférieur
Bloc du laryngé inférieur
Bloc du nerf laryngé inférieur
Bloc du nerf récurrent
Blocage du laryngé inférieur
Blocage du nerf laryngé inférieur
Blocage du nerf récurrent laryngé
Blocage du récurrent
Blocage du récurrent laryngé
Bouillon face inférieure
Bouillon ouvert face inférieure
Bouillon troué inférieur
Carte LE
Carte LO
Carte de niveau inférieur
Carte en route de niveau inférieur
Carte en route espace aérien inférieur
Carter d'huile
Carter inférieur
Cour de juridiction inférieure
Cour inférieure
Face inférieure de l'extrémité inférieure du radius
Face inférieure du radius
Instance antérieure
Instance inférieure
Instance précédente
Juridiction inférieure
LEI
LIE
LII
Limite d'explosion inférieure
Limite d'explosivité inférieure
Limite d'inflammabilité inférieure
Limite inférieure d'explosibilité
Limite inférieure d'explosion
Limite inférieure d'explosivité
Limite inférieure d'inflammabilité
Office de l'étage inférieur
Office du pont inférieur
Office inférieure
Paralysie du nerf récurrent laryngé
Paralysie du récurrent
Paralysie du récurrent laryngé
Paralysie récurrentielle
Tribunal d'instance inférieure
Tribunal de juridiction inférieure
Tribunal inférieur

Translation of "office inférieure " (French → English) :

TERMINOLOGY
see also In-Context Translations below
office de l'étage inférieur [ office inférieure | office du pont inférieur ]

underfloor galley compartment [ underfloor galley | lower deck galley ]
Aménagement intérieur des aéronefs
Aircraft Interiors


office de l'étage inférieur | office inférieure

underfloor galley compartment | underfloor galley
aéronautique > avion
aéronautique > avion


limite inférieure d'explosivité | LIE | limite inférieure d'explosion | LIE | limite inférieure d'explosibilité | LIE | limite d'explosivité inférieure | LEI | limite d'explosion inférieure | LEI | limite inférieure d'inflammabilité | LII | limite d'inflammabilité inférieure | LII

lower explosive limit | LEL | lower explosion limit | lower flammable limit | lower flammability limit | LFL | lower explosive level | lower explosion level | lower flammable level | lower flammability level
protection contre l'incendie > comportement au feu
protection contre l'incendie > comportement au feu


bloc du nerf récurrent | anesthésie du nerf laryngé inférieur | anesthésie du nerf récurrent laryngé | blocage du nerf laryngé inférieur | blocage du nerf récurrent laryngé | bloc du nerf laryngé inférieur | paralysie du nerf récurrent laryngé | paralysie récurrentielle | anesthésie du laryngé inférieur | anesthésie du récurrent laryngé | anesthésie du récurrent | blocage du laryngé inférieur | blocage du récurrent laryngé | blocage du récurrent | bloc du laryngé inférieur | paralysie du récurrent laryngé | paralysie du récurrent

recurrent laryngeal nerve block | recurrent laryngeal nerve blockade | recurrent laryngeal nerve paralysis | recurrent nerve block | recurrent nerve blockade | recurrent nerve paralysis
médecine > anesthésiologie
médecine > anesthésiologie


juridiction inférieure [ tribunal de juridiction inférieure | cour de juridiction inférieure | tribunal d'instance inférieure | tribunal inférieur | cour inférieure ]

court appealed from [ court whose decision is appealed against | court below ]
Tribunaux
Courts


carte en route de niveau inférieur [ carte de niveau inférieur | carte de radionavigation en route de l'espace aérien inférieur | carte de radionavigation en route de l'espace inférieur | carte LE | carte LO | carte en route espace aérien inférieur ]

low altitude chart [ LO chart | enroute low altitude chart | low altitude enroute chart | low enroute chart | LE chart | low level enroute chart ]
Aides à la navigation aérienne | Circulation et trafic aériens | Pilotage et navigation aérienne
Air Navigation Aids | Air Traffic Control | Aircraft Piloting and Navigation


face inférieure de l'extrémité inférieure du radius | face inférieure du radius

carpal articular surface
IATE - Health
IATE - Health


bouillon face inférieure | bouillon ouvert face inférieure | bouillon troué inférieur

open bottom bubble
IATE - Industrial structures and policy | Iron, steel and other metal industries
IATE - Industrial structures and policy | Iron, steel and other metal industries


autorité inférieure | autorité précédente | instance inférieure | instance précédente | instance antérieure | juridiction inférieure

lower court
Droit pénal - droit pénitentiaire (Droit) | Procédure - justice (Droit)
Law, legislation & jurisprudence


bac inférieur | carter d'huile | carter inférieur

oil sump
IATE - Land transport
IATE - Land transport
IN-CONTEXT TRANSLATIONS
[26] Si l'on examine l'origine des procédures d'infraction (cf. 19ème rapport annuel sur le contrôle de l'application du droit communautaire annexe 1), et à l'exception de l'année 2001, le taux de procédures ouvertes sur base d'une plainte est inférieur à celui des procédures ouvertes sur base de dossiers créés à l'initiative des services de la Commission (« cas décelés d'office ». Si l'on y ajoute les dossiers de non-communication, les plaintes constituent une minorité des procédures ouvertes. Au stade de l'avis motivé le taux de pro ...[+++]

[26] If we look at the origin of infringement proceedings (see 19th report annex, Tables 3 and 4), except in 2001, the proportion of proceedings initiated on the basis of a complaint is lower than that of proceedings initiated on the basis of investigations by Commission departments (cases detected on the Commission's own initiative). If we add cases of non-notification, complaints account for a minority of proceedings initiated. At the reasoned opinion stage, the proportion of proceedings initiated on the basis of complaints is lower, in all years, than the proportion initiated on the basis of the Commission's own investigations, exclud ...[+++]


pour la réception des demandes de participation, un délai qui ne peut être inférieur à quinze jours à compter de la date d’envoi de l’avis de marché ou à dix jours si l’avis est envoyé à l’Office des publications par voie électronique.

a time limit for the receipt of requests to participate which may not be less than 15 days from the date on which the contract notice is dispatched or 10 days if the notice is sent to the Publications Office electronically.


Avec des dépenses de RD représentant 1,6% du PIB en 2001, la Slovénie se classe au premier rang des nouveaux États membres mais reste encore en dessous de la moyenne de l'UE, malgré une forte croissance de la dépense publique directe de RD et de l'introduction des incitations fiscales pour la dépense de RD des entreprises. La Slovénie est encore au premier rang de ces pays pour les dépôts de brevets auprès de l'Office européen des brevets, mais ses performances dans ce domaine (41 brevets par million d'habitants) sont nettement inférieures à la moyenne UE. En ...[+++]

With RD expenditures reaching 1.6 per cent of GDP in 2001, Slovenia ranks first amongst the new Member States but still remains below the EU average, despite strong growth in direct public funding of RD and the introduction of fiscal incentives for business RD. Slovenia also ranks first amongst the new Member States in terms of patent applications with the European Patent Office, but its performances in this field (41 per million inhabitants in 2001) are well below the EU average.


(4) Si l’Office recommande un droit de pilotage inférieur à celui que l’Administration a fixé, l’Administration est tenue de rembourser aux personnes qui ont payé le droit fixé la différence entre ce droit et celui qu’a recommandé l’Office, le remboursement étant accompagné des intérêts au taux le plus bas auquel les banques accordent des prêts commerciaux à risque minimum aux emprunteurs jouissant du meilleur crédit et qui est fixé par la Banque du Canada pour le jour au cours duquel l’Office recommande un droit de pilotage inférieur.

(4) Where the Agency recommends a charge that is lower than that prescribed by the Authority, the Authority shall reimburse to any person who has paid the prescribed charge the difference between it and the recommended charge, with interest at the rate quoted by banks to the most credit-worthy borrowers for prime business loans, as determined by the Bank of Canada for the day on which the Agency recommends the lower charge.


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(4) Si l’Office recommande un droit de pilotage inférieur à celui que l’Administration a fixé, l’Administration est tenue de rembourser aux personnes qui ont payé le droit fixé la différence entre ce droit et celui qu’a recommandé l’Office, le remboursement étant accompagné des intérêts au taux le plus bas auquel les banques accordent des prêts commerciaux à risque minimum aux emprunteurs jouissant du meilleur crédit et qui est fixé par la Banque du Canada pour le jour au cours duquel l’Office recommande un droit de pilotage inférieur.

(4) Where the Agency recommends a charge that is lower than that prescribed by the Authority, the Authority shall reimburse to any person who has paid the prescribed charge the difference between it and the recommended charge, with interest at the rate quoted by banks to the most credit-worthy borrowers for prime business loans, as determined by the Bank of Canada for the day on which the Agency recommends the lower charge.


(4) En l’absence d’enquête publique, le délai mentionné au paragraphe (1) est d’au moins trente jours, à moins que l’Office n’estime que l’urgence de la situation justifie un délai inférieur; le délai ne peut toutefois être inférieur à dix jours et l’Office ne peut statuer sur la demande avant son expiration.

(4) Where a public hearing is not held in relation to an application, the Board shall not act on the application until at least thirty days after notice of the application has been published under subsection (1) unless, in the opinion of the Board, there are urgent circumstances that justify the Board acting on that application in a shorter period, but that shorter period shall not be less than ten days.


à un nombre qui, au cours d’une période de 12 mois, ou d’une période inférieure dans le cas de la première attribution de contingents par l’Office, est supérieur ou inférieur, selon le cas, au nombre total d’oeufs d’incubation de poulet de chair indiqué au tableau pour la province à l’article 5, à moins que l’Office n’ait appliqué le système de contingentement prévu à l’annexe «B» de l’entente fédérale-provinciale autorisée à être conclue par le ministre de l’Agriculture du Canada en vertu du décret C.P. 1986-2653 du 27 novembre 1986N ...[+++]

to a number that in any twelve month period or, for the first allocation of the Agency, a portion thereof is more or less than, as the case may be, the total number of broiler hatching eggs set out in the table to section 5 for the province unless the Agency has applied the allocation system set out in Schedule “B” annexed to the Federal Provincial Agreement authorized to be entered into by the Minister of Agriculture for Canada by Order in Council P.C. 1986-2653 of November 27, 1986Footnote .


(4) Nonobstant toute autre disposition du présent règlement, la taxe qui est inscrite au tarif déposé auprès de l’Office par un transporteur aérien non canadien et qui vise le transport de marchandises contre rémunération à bord d’un aéronef affecté à un VARA, un VARA/VAFO, un VABC ou un VAFO est refusée par l’Office si elle est inférieure à la taxe analogue la plus basse du tarif en vigueur qu’un transporteur aérien canadien a déposé auprès de l’Office et qui, aux termes des conditions dont le tarif est assorti, peut s’appliquer au t ...[+++]

(4) Notwithstanding any other provision of these Regulations, any toll respecting the carriage of goods for remuneration on an aircraft used for an ABC, an ABC/ITC, a CPC or an ITC in the tariff of a non-Canadian air carrier on file with the Agency shall be disallowed by the Agency if that toll is less than the lowest such toll that is in any Canadian air carrier’s tariff on file with the Agency and in effect and that, pursuant to the terms and conditions of the Canadian air carrier’s tariff, could apply to such transportation as is covered by the non-Canadian air carrier’s toll.


7. constate, au vu du rapport de la Cour des comptes, les déficiences relevées en ce qui concerne la vérification physique et l'enregistrement des actifs avant et après le déménagement dans les nouveaux locaux; en outre, est préoccupé par le fait que les contrats d'assurance ne reflètent pas la valeur des actifs de l'Office: avant le déménagement, les actifs nets étaient assurés pour un montant supérieur d'environ 17 millions d'EUR à leur valeur et au moment de l'audit, ils l'étaient pour un montant inférieur de quelque 21 millions d ...[+++]

7. Acknowledges from the Court of Auditors' report that weaknesses were found as regards the physical verification and recording of assets before and after the move to the new headquarters; in addition, is concerned that insurance contracts do not reflect the value of the Office's assets: before the move, net assets were over-insured by about EUR 17 million and at the moment of audit they were under-insured by about EUR 21 million;


les règles strictes qui régissent les enquêtes internes (protection des droits des personnes concernées par les enquêtes) ont parfois été contournées ou violées, l'Office a commis de graves erreurs dans l'affectation de ses ressources: le nombre d'enquêteurs prévus pour ces affaires internes, qui est actuellement inférieur à 60, est tout à fait insuffisant pour aboutir rapidement à des résultats solides et exploitables,

The strict rules governing internal investigations (protection of the rights of the parties concerned by the investigation) were in some cases circumvented or ignored. The Office made serious mistakes in the allocation of its resources: the number of investigators employed on internal cases such as this – currently fewer than 20 – is totally insufficient to achieve solid, usable results,




Others have searched : anesthésie du laryngé inférieur    anesthésie du nerf laryngé inférieur    anesthésie du nerf récurrent laryngé    anesthésie du récurrent    anesthésie du récurrent laryngé    autorité inférieure    autorité précédente    bac inférieur    bloc du laryngé inférieur    bloc du nerf laryngé inférieur    bloc du nerf récurrent    blocage du laryngé inférieur    blocage du nerf laryngé inférieur    blocage du nerf récurrent laryngé    blocage du récurrent    blocage du récurrent laryngé    bouillon face inférieure    bouillon ouvert face inférieure    bouillon troué inférieur    carte    carte lo    carte de niveau inférieur    carter d'huile    carter inférieur    cour de juridiction inférieure    cour inférieure    face inférieure du radius    instance antérieure    instance inférieure    instance précédente    juridiction inférieure    limite d'explosion inférieure    limite d'explosivité inférieure    limite d'inflammabilité inférieure    limite inférieure d'explosibilité    limite inférieure d'explosion    limite inférieure d'explosivité    limite inférieure d'inflammabilité    office de l'étage inférieur    office du pont inférieur    office inférieure    paralysie du nerf récurrent laryngé    paralysie du récurrent    paralysie du récurrent laryngé    paralysie récurrentielle    tribunal d'instance inférieure    tribunal de juridiction inférieure    tribunal inférieur    


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office inférieure

Date index:2021-10-23 -

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