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Composant atmosphérique
Composant de l'atmosphère
Composé atmosphérique
Confier une cause à un avocat
Constituant atmosphérique
Constituant de l'atmosphère
Constituer
Constituer avocat
Constituer avoué
Constituer des ballots de tissu
Constituer en société
Déposer un mémorandum de défense
Dépourvu de personnalité morale
Encoprésie fonctionnelle
Engager un avocat
Incontinence fécale d'origine non organique
Mandater un avocat
Non constitué
Non constitué en corporation
Non constitué en personne morale
Non constitué en société
Non doté de la personnalité morale
Psychogène
Sans personnalité morale

Translation of "non constitué " (French → English) :

TERMINOLOGY
see also In-Context Translations below
confier une cause à un avocat | constituer avocat | constituer avoué | déposer un mémorandum de défense | engager un avocat | mandater un avocat

brief a barrister | enter an appearance | instruct a barrister
IATE - LAW
IATE - LAW


composant atmosphérique | composant de l'atmosphère | composé atmosphérique | constituant atmosphérique | constituant de l'atmosphère

atmospheric constituent
IATE - Natural and applied sciences
IATE - Natural and applied sciences


constituer | constituer en société

to incorporate
IATE - LAW
IATE - LAW


sans personnalité morale [ dépourvu de personnalité morale | non constitué en société | non constitué en personne morale | sans personnalité morale | non constitué en corporation | non doté de la personnalité morale | non constitué ]

unincorporated
Organismes commerciaux ou non (Droit)
Commercial and Other Bodies (Law)


Définition: Trouble caractérisé par la consommation persistante de substances non nutritives (par exemple de la terre, des bouts de peinture, etc.). Il peut faire partie d'un trouble psychiatrique plus global (tel un autisme) ou constituer un comportement psychopathologique relativement isolé. C'est seulement dans ce dernier cas que l'on fait le diagnostic de pica. Ce comportement s'observe surtout chez des enfants présentant un retard mental; dans ce dernier cas, le retard mental doit constituer le diagnostic principal (F70-F79).

Definition: Persistent eating of non-nutritive substances (such as soil, paint chippings, etc.). It may occur as one of many symptoms that are part of a more widespread psychiatric disorder (such as autism), or as a relatively isolated psychopathological behaviour; only the latter is classified here. The phenomenon is most common in mentally retarded children and, if mental retardation is also present, F70-F79 should be selected as the main diagnosis.
WORLD HEALTH ORGANIZATION ICD-10: F98.3
WORLD HEALTH ORGANIZATION ICD-10: F98.3


Définition: Trouble caractérisé par une émission fécale répétée, involontaire ou volontaire, habituellement de consistance normale ou quasi-normale, dans des lieux non appropriés à cet usage, compte-tenu du contexte socio-culturel du sujet. Il peut s'agir de la persistance anormale de l'incontinence infantile physiologique, ou de la perte du contrôle sphinctérien survenant après une période de continence fécale, ou encore d'une émission fécale délibérée dans des lieux non appropriés en dépit d'un contrôle sphinctérien normal. L'encoprésie peut constituer un trouble isolé, mono-symptomatique, ou faire partie d'un autre trouble, en particu ...[+++]

Definition: Repeated, voluntary or involuntary passage of faeces, usually of normal or near-normal consistency, in places not appropriate for that purpose in the individual's own sociocultural setting. The condition may represent an abnormal continuation of normal infantile incontinence, it may involve a loss of continence following the acquisition of bowel control, or it may involve the deliberate deposition of faeces in inappropriate places in spite of normal physiological bowel control. The condition may occur as a monosymptomatic disorder, or it may form part of a wider disorder, especially an emotional disorder (F93.-) or a conduct ...[+++]
WORLD HEALTH ORGANIZATION ICD-10: F98.1
WORLD HEALTH ORGANIZATION ICD-10: F98.1


constituer des ballots de tissu

sort fabrics for assembly | sort textile components for assembly | bundle and package fabrics | bundle fabrics
Aptitude
skill


Définition: Altération résiduelle du comportement, non spécifique et variable, après guérison d'une encéphalite virale ou bactérienne. Le syndrome est réversible, ce qui constitue la principale différence entre ce tableau et les troubles organiques de la personnalité.

Definition: Residual nonspecific and variable behavioural change following recovery from either viral or bacterial encephalitis. The principal difference between this disorder and the organic personality disorders is that it is reversible.
WORLD HEALTH ORGANIZATION ICD-10: F07.1
WORLD HEALTH ORGANIZATION ICD-10: F07.1


Programmes constitués à l'intention des pourvoyeurs de soins non constitués aux aînés

Formal programs for informal caregivers to elders
Titres de monographies
Titles of Monographs


Revêtement de polyuréthane, à deux constituants séparés, non jaunissant et non farinant

Two-Component Polyurethane Coating, Resistant to Chalking and Yellowing
Normes de l'Office des normes générales du Canada (ONGC)
Canadian General Standards Board (CGSB) Standards
IN-CONTEXT TRANSLATIONS
6. Lorsque cela semble approprié au vu des risques que présente un sous-système ou un constituant de sécurité, les importateurs, dans un souci de protection de la santé et de la sécurité des passagers, du personnel d'exploitation et des tiers, effectuent des essais par sondage sur les sous-systèmes ou constituants de sécurité mis à disposition sur le marché, examinent les réclamations relatives aux sous-systèmes ou constituants de sécurité non conformes et les rappels de tels sous-systèmes ou constituants de sécurité et, le cas échéant, tiennent un registre en la matière et informent les distributeurs d'un tel suivi.

(6) When deemed appropriate with regard to the risks presented by a subsystem or a safety component, importers shall, to protect the health and safety of the passengers, operating personnel and third parties, carry out sample testing of subsystems or safety components made available on the market, investigate, and, if necessary, keep a register of complaints of nonconforming subsystems or safety components and recalls of such subsystems or safety components, and shall keep distributors informed of any such monitoring.


6. Lorsque cela semble approprié au vu des risques que présente un sous-système ou un constituant de sécurité, les importateurs, dans un souci de protection de la santé et de la sécurité des usagers et sur demande dûment justifiée des autorités compétentes, effectuent des essais par sondage sur les sous-systèmes ou constituants de sécurité mis à disposition sur le marché, examinent les réclamations relatives aux sous-systèmes ou constituants de sécurité non conformes et les rappels de tels sous-systèmes ou constituants de sécurité et, le cas échéant, tiennent un registre en la matière et informent les distributeurs d'un tel suivi.

(6) When deemed appropriate with regard to the risks presented by a subsystem or a safety component, importers shall, to protect the health and safety of the users, upon a duly justified request of the competent authorities, carry out sample testing of subsystems or safety components made available on the market, investigate, and, if necessary, keep a register of complaints of nonconforming subsystems or safety components and recalls of such subsystems or safety components, and shall keep distributors informed of any such monitoring.


I. considérant que le pacte sur la durabilité se fonde sur les engagements existants en termes de respect du droit du travail, de sécurité au travail et de promotion de la conduite responsable des entreprises; considérant que la convention sur la sécurité des bâtiments et la protection contre les incendies constitue un accord indépendant, contraignant et conclu pour cinq ans entre des marques mondiales et des détaillants et des syndicats, avec pour objectif de constituer un secteur du prêt-à-porter sûr et sain au Bangladesh; considérant que l'accord Rana Plaza, présidé par l'OIT, a été signé par les représentants de tous les principau ...[+++]

I. whereas the Sustainability Compact builds on existing commitments on respect for labour rights, occupational safety and support and promotion of responsible business conduct; whereas the Accord on Fire and Building Safety is a five-year independent, legally binding agreement between global brands and retailers and trade unions, with the objective of building a safe and healthy Bangladesh RMG industry; whereas the Rana Plaza Arrangement, chaired by the ILO, has been signed by representatives of all major stakeholders and forms the basis for establishing a credible, transparent and independent system for delivering support to the vic ...[+++]


S’il est plus large que le sens de ces derniers, inclut-il pour autant, en poids, l’ensemble des constituants non compris dans la notion de «constituants aromatiques», ou bien existe-t-il des éléments d’une substance telle que celle en cause au principal qui ne relèvent, en poids, ni de la catégorie des «constituants aromatiques» ni de celle des «constituants non aromatiques»?

If it is broader than the meaning of the latter term, does it include all constituents which, by reference to weight, are not covered by the term ‘aromatic constituents’, or does it refer to constituents of a product, such as the product at issue in the main proceedings, which, by reference to weight, do not fall under either of those two categories, that is to say ‘aromatic constituents’ or ‘non-aromatic constituents’?


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25. note que les modes alternatifs de règlement des litiges dépendent souvent de la volonté de coopérer du professionnel visé; est convaincu que l'existence d'un système efficace d'action judiciaire aurait pour effet d'inciter fortement les parties à trouver une solution extrajudiciaire, ce qui pourrait éviter un nombre considérable de contentieux; encourage la création de programmes de résolution alternative des conflits (ADR) au niveau européen de manière à permettre un règlement des litiges qui soit rapide et peu coûteux et constitue une solution plus attrayante que des procédures en justice; propose que les magistrats chargés de vérifier la recevabili ...[+++]

25. Notes that ADR mechanisms often depend on the trader's willingness to cooperate, and believes that the availability of an effective judicial redress system would act as a strong incentive for parties to agree an out-of-court settlement, which is likely to avoid a considerable amount of litigation; encourages the setting-up of ADR schemes at European level so as to allow fast and cheap settlement of disputes as a more attractive option than court proceedings, and suggests that judges performing the preliminary admissibility check for a collective action should also have the power to order the parties involved to first seek a collective consensual resolutio ...[+++]


En outre, le propriétaire ou la personne responsable de la station de quarantaine doit consigner dans un registre ou dans une base de données, et conserver pendant une période minimale de trois ans, le nom du propriétaire, l’origine des animaux constituant le lot, les dates d’entrée et de sortie des animaux constituant le lot, le numéro d’identification des animaux constituant le lot et leur lieu de destination;

In addition, the owner or the person in charge of the quarantine station must record on a register or in a data base, and retain for at least three years, the name of the owner, the origin of the animals in the consignment, the dates of entry and exit of the animals in the consignment, the identification number of the animals in the consignment and their place of destination;


Les mêmes obligations s'appliquent à toute personne qui assemble des constituants d'interopérabilité ou des parties de constituants d'interopérabilité d'origines diverses ou qui fabrique des constituants d'interopérabilité pour son propre usage, aux fins de la présente directive.

The same obligations shall apply to whomsoever assembles interoperability constituents or parts of interoperability constituents having diverse origins or manufactures interoperability constituents for his own use, for the purposes of this Directive.


Dans le cas des constituants d'interopérabilité «nouveaux», un organisme notifié désigné par le fabricant ou constructeur ou son mandataire établi dans la Communauté devra vérifier que les caractéristiques intrinsèques et l'aptitude à l'emploi du constituant à évaluer remplissent les dispositions pertinentes du chapitre 4, qui décrivent les fonctionnalités requises du constituant dans son sous-système, et devra évaluer les performances du produit dans les conditions en service.

In the case of ‘novel’ interoperability constituents, a Notified Body appointed by the manufacturer or his authorised representative established within the Community shall check that the intrinsic characteristics and the suitability for use of the constituent under evaluation fulfil the relevant provisions of Chapter 4, which describe the functions required of the constituent in its subsystem, and shall assess the performance of the product in service conditions.


Le fait que, dans certains États membres, des employés se constituent une pension pendant leur vie active appelle un respect total des droits constitués. Les États membres dans lesquels les citoyens ne constituent pas leur propre pension doivent veiller à adopter des règles adéquates afin de faire face aux problèmes que le vieillissement de la population devrait susciter.

The fact that there are Member States where workers accumulate pensions for themselves during their working lives requires full respect for acquired rights, and Member States where the citizens do not accumulate their own pension schemes, should therefore provide for adequate legislation in the short term in order to be able to face the anticipated problems caused by an ageing population.


Les mêmes obligations s'appliquent à celui qui assemble des constituants d'interopérabilité ou une partie des constituants d'interopérabilité d'origines diverses ou qui fabrique les constituants d'interopérabilité pour son propre usage, en ce qui concerne la présente directive.

The same obligations shall apply to whomsoever assembles interoperability constituents or parts of interoperability constituents having diverse origins or manufactures interoperability constituents for his own use, for the purposes of this Directive.




www.wordscope.com (v4.0.br.77)

non constitué

Date index:2023-06-26 -

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