masse maximale au décollage certifiée [ masse maximale homologuée au décollage | masse maximale certifiée au décollage ]

masse maximale au décollage certifiée | masse maximale certifiée au décollage | MCTOM [Abbr.]

masse maximale de calcul au décollage [ masse maximale structurale au décollage ]

masse maximale autorisée au décollage [ masse maximale admissible au décollage ]

masse maximale homologuée à l'atterrissage

masse maximale autorisée au décollage

masse maximale admissible au décollage

masse maximale au décollage | poids maximal au décollage | MTOW

décollage à la masse maximale

masse maximale au décollage [ MTOM ]

b) « masse maximale au décollage certifiée » s’entend au sens de « masse maximale homologuée au décollage » au paragraphe 101.01(1);

(2) Le transporteur aérien de niveau I qui exploite des services réguliers et le transporteur aérien de niveau II, le transporteur aérien de niveau III, le transporteur aérien de niveau IV et le transporteur aérien étranger qui exploitent un service régulier au moyen d’au moins un aéronef dont la masse maximale homologuée au décollage est supérieure à 25 000 kg doivent fournir au ministre des renseignements d’exploitation sur chaque décollage et chaque atterrissage ou amerrissage, au Canada ou à l’étranger, d’un vol de service régulier dont l’origine, la destination ou une escale intermédiaire est un aérodrome au Canada, notamment :

(ii) le type, le modèle, le numéro de série, la nationalité et les marques d’immatriculation de l’aéronef et la masse maximale homologuée au décollage dont fait état le certificat de navigabilité de l’aéronef;

b) dans le cas d’un incident mettant en cause un aéronef d’une masse maximale homologuée au décollage de plus de 2 250 kg ou un aéronef exploité en application d’un certificat d’exploitation aérienne délivré en vertu de la partie VII du Règlement de l’aviation canadien, l’une des situations ci-après se produit :