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Administrateur de centrale
Chef de centrale
Compensation d'impôt
Compensation d'impôts
Compensation de taxes
Directeur d'installation
Directeur de site
Durée au lieu d'installation
Durée de vie au lieu d'installation
En lieu d'un parent
En lieu et place d'un parent
En-lieu de taxe
En-lieu de taxes
En-lieu sur la taxe des édifices
Gestionnaire de lieu d'élimination
Gestionnaire de site de stockage
Lieu central
Lieu d'immatriculation
Lieu d'incorporation
Lieu d'édition
Lieu de commission
Lieu de commission de l'acte
Lieu de commission de l'infraction
Lieu de constitution
Lieu de l'ordinateur central
Lieu de production
Lieu de publication
Lieu historique national de la Crête-de-Vimy
Lieu historique national du Canada
Lieu historique national du Canada de la Crête-de-Vimy
Lieu historique national du Canada à Vimy
Lieu historique national du Monument-du-Canada-à-Vimy
Lieu principal
Lieux de l'infraction
Point central
Pour tenir lieu d'un parent
Pour tenir lieu de père ou de mère
Site de l'ordinateur principal
Vie au lieu d'installation

Translation of "lieu central " (French → English) :

TERMINOLOGY
see also In-Context Translations below
lieu central | lieu de l'ordinateur central | lieu principal | point central | site de l'ordinateur principal

host site
IATE - Communications | Information technology and data processing
IATE - Communications | Information technology and data processing


point central [ lieu central ]

host site
Soccer (Europe : football)
Informatics


chef de centrale [ directeur de site | administrateur de centrale | gestionnaire de site de stockage | gestionnaire de lieu d'élimination | directeur d'installation ]

site manager [ storage site manager | disposal site manager ]
Gestion des déchets
Waste Management


lieu historique national du Canada de la Crête-de-Vimy [ lieu historique national du Monument-du-Canada-à-Vimy | lieu historique national des Champ-de-Bataille-et-Monument-sur-la-Crête-de-Vimy | lieu historique national de la Crête-de-Vimy | lieu historique national du Canada à Vimy | lieu historique national du Canada ]

Vimy Ridge National Historic Site of Canada [ Canadian Vimy Memorial National Historic Site of Canada | Vimy Ridge Battlefield and Memorial National Historic Site | Vimy Ridge National Historic Site | Vimy National Historic Site of Canada | Vimy National Historic Site ]
Noms de parcs, lieux et canaux historiques | Patrimoine
Historical Park and Site Names | Heritage


lieu de production | lieu de publication | lieu d'édition

place of production | place of publication
IATE - Information technology and data processing | Technology and technical regulations
IATE - Information technology and data processing | Technology and technical regulations


lieu de constitution | lieu d'immatriculation | lieu d'incorporation

place of incorporation
IATE - FINANCE | Legal form of organisations
IATE - FINANCE | Legal form of organisations


pour tenir lieu d'un parent | pour tenir lieu de père ou de mère | en lieu et place d'un parent | en lieu d'un parent

in the place of a parent
droit > droit de la famille
droit > droit de la famille


durée de vie au lieu d'installation | durée au lieu d'installation | vie au lieu d'installation

location life
économie > bien d'équipement
économie > bien d'équipement


compensation d'impôts | compensation de taxes | compensation d'impôt | en-lieu sur la taxe des édifices | en-lieu de taxe | en-lieu de taxes

grant in lieu of taxes | grant in lieu of tax
économie > impôt
économie > impôt


lieu de commission de l'acte | lieu de commission de l'infraction | lieu de commission | lieux de l'infraction

place of commission
Droit pénal - droit pénitentiaire (Droit)
Law, legislation & jurisprudence
IN-CONTEXT TRANSLATIONS
Il y a lieu de modifier l'orientation BCE/2013/7 de la Banque centrale européenne afin de tenir compte de ces modifications, étant donné qu'elle définit les procédures à suivre par les banques centrales nationales (BCN) lors de leurs déclarations à la BCE en vertu du règlement (UE) no 1011/2012 (BCE/2012/24).

Guideline ECB/2013/7 of the European Central Bank needs to be amended to take account of these changes since it sets out the procedures that must be followed by the national central banks (NCBs) when reporting to the ECB under Regulation (EU) No 1011/2012 (ECB/2012/24).


Ces limitations sont parfois imposées par les partenaires multinationaux aux détaillants et les empêchent d’obtenir des produits identiques à l’étranger ou à partir d’un lieu central.

These constraints are sometimes imposed by multi-national suppliers on retailers and impede them from sourcing identical goods across borders or from a central location.


L'établissement principal du sous-traitant devrait être le lieu de son administration centrale dans l'Union ou, s'il ne dispose pas d'une administration centrale dans l'Union, le lieu où se déroule l'essentiel des activités de traitement dans l'Union.

The main establishment of the processor should be the place of its central administration in the Union or, if it has no central administration in the Union, the place where the main processing activities take place in the Union.


En cas de réponse affirmative à la deuxième question sous a), la notion de «lieu où l’obligation qui sert de base à la demande a été ou doit être exécutée» de l’article 5, initio et point 1, sous a), du règlement (CE) no 44/2001 doit-elle alors être interprétée en ce sens qu’elle vise le lieu dans lequel le gérant a exercé ou aurait dû exercer les fonctions lui incombant en droit des sociétés, ce qui, en règle générale, sera le lieu de l’administration centrale ou du principal établissement de la société en cause, au sens de l’article ...[+++]

If the answer to question 2(a) is in the affirmative, must the term ‘place of performance of the obligation in question’ in Article 5(1)(a) of Regulation (EC) No 44/2001 then be interpreted as referring to the place where the director performed or should have performed his duties under company law, which, as a rule, will be the place where the company concerned has its central administration or its principal place of business, as referred to in Article 60(1)(b) and (c) of that Regulation?


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l) «taux de change de référence quotidien»: le taux de change de référence quotidien issu de la procédure de concertation quotidienne entre banques centrales faisant et ne faisant pas partie du Système européen de banques centrales, qui a en principe lieu à 14 h 15, heure d’Europe centrale;

‘daily foreign exchange reference rate’ means the daily foreign exchange reference rate that is based on the regular daily concertation procedure between central banks within and outside the European System of Central Banks, which normally takes place at 14.15 Central European Time;


Les informations heure par heure et centrale par centrale à conserver comprennent au moins des données sur les capacités de production disponibles et les réserves affectées, y compris l’attribution de ces réserves affectées centrale par centrale, au moment où les enchères sont effectuées et où la production a lieu.

The per-plant and per hour information to be stored shall include, but shall not be limited to, data on available generation capacity and committed reserves, including allocation of those committed reserves on a per-plant level, at the times the bidding is carried out and when production takes place.


Il y a par conséquent lieu de modifier l’accord sur le MCE II entre les banques centrales en conséquence,

The ERM II Central Bank Agreement should therefore be amended accordingly,


La présente directive devrait être compatible avec les tâches et les devoirs conférés au Système européen de banques centrales (SEBC) et aux banques centrales des États membres par le traité et par les statuts du Système européen de banques centrales et de la Banque centrale européenne; il y a lieu, à cet égard, d'accorder une attention particulière aux banques centrales des États membres dont les actions sont actuellement admises à la négociation sur un marché réglementé, afin de garantir la poursuite des objectifs du droit communau ...[+++]

This Directive should be compatible with the tasks and duties conferred upon the European System of Central Banks (ESCB) and the Member States' central banks by the Treaty and the Statute of the European System of Central Banks and of the European Central Bank; particular attention in this regard needs to be given to the Member States' central banks whose shares are currently admitted to trading on a regulated market, in order to guarantee the pursuit of primary Community law objectives.


La présente directive devrait être compatible avec les tâches et les devoirs conférés au Système européen de banques centrales (SEBC) et aux banques centrales des États membres par le traité et par les statuts du Système européen de banques centrales et de la Banque centrale européenne; il y a lieu, à cet égard, d'accorder une attention particulière aux banques centrales des États membres dont les actions sont actuellement admises à la négociation sur un marché réglementé, afin de garantir la poursuite des objectifs du droit communau ...[+++]

This Directive should be compatible with the tasks and duties conferred upon the European System of Central Banks (ESCB) and the Member States' central banks by the Treaty and the Statute of the European System of Central Banks and of the European Central Bank; particular attention in this regard needs to be given to the Member States' central banks whose shares are currently admitted to trading on a regulated market, in order to guarantee the pursuit of primary Community law objectives.


considérant qu'il n'y a pas lieu d'entraver l'exercice par les banques centrales des fonctions de caissier de l'État (agent fiscal); que, même si le recouvrement par les banques centrales de chèques émis par des tiers au profit du secteur public peut impliquer occasionnellement un crédit, il n'y a pas lieu de considérer que l'article 104 du traité l'interdit dès lors que ces opérations ne se soldent pas globalement par un crédit au secteur public;

Whereas the function of fiscal agent exercised by the central banks should not be impeded; whereas, even if clearing by the central banks of cheques issued by third parties for the public sector's account may occasionally involve a credit, Article 104 of the Treaty should not be regarded as prohibiting such operations, provided that they do not result overall in a credit for the public sector;




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lieu central

Date index:2024-03-23 -

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