Ces « véhicules aériens sans équipage » (« VAE ») et matériel connexe, spécialement conçus ou modifiés pour l’usage militaire, comprennent les systèmes de commande de vol de « véhicules aériens sans équipage » (« VAE ») et les sytèmes de gestion de véhicules qui sont dotés de capacités de vol en groupe (c’est-à-dire les « véhicules aériens sans équipage » (« VAE ») qui interagissent entre eux pour éviter les collisions et rester groupés, ou, dans le cas de véhicules aériens sans équipage armés, pour coordonner le choix des objectifs);

7E104 “Technologie” pour l’intégration des données de commandes de vol, de guidage et de propulsion en un système de gestion de vol pour l’optimisation de la trajectoire d’un système fusée.

Voici d'autres caractéristiques clés: structure et moteurs entièrement marinisés pour assurer le fonctionnement continu et prévenir la corrosion dans un environnement maritime; utilisation accrue de matériaux composites pour augmenter la résistance à la corrosion et à la fatigue; caractéristiques de pointe en matière de résistance à l’écrasement en ce qui a trait à la conception structurale, l’atténuation des charges, la sécurité des passagers, la rétention de la charge utile, la suppression des incendies, et l’évacuation d’urgence; commandes de vol et systèmes hydrauliques numériques (fly-by-wire) à triple redondance; turbopropulseu ...[+++]rs AE1107C de Rolls-Royce (noyau central identique à celui du CC-130J); avionique moderne dotée d’écrans cathodiques; systèmes radar pour les conditions météo, les recherches maritimes, le suivi de terrain et l'évitement d'obstacles; système de protection contre le givre (antigivrage/dégivrage) certifié pour givrage modéré, et la plupart des essais effectués sur ce système ont été menés à Shearwater; et un compartiment cargo-passagers ouvert muni de rails à rouleaux, d’un treuil, et d’une rampe de chargement arrière afin d’assurer au technicien en recherche et sauvetage l’espace libre requis pour exécuter en toute sécurité toute tâche au sol et en vol. Le programme du V-22 est en mode de production à grande cadence, avec au-delà de 400 appareils à être livrés aux forces militaires américaines.

5. Les exploitants et les agents agissant pour leur compte veillent à ce que, pour un vol prévu dans un espace aérien où l’emport de radios capables d’utiliser un espacement entre canaux de 8,33 kHz est obligatoire, l’indicateur approprié soit inscrit dans le plan de vol pour les aéronefs qui ne sont pas pourvus d’un tel équipement mais qui ont obtenu une dérogation à ladite obligation d’emport.

Un exploitant d’aéronef peut être identifié au moyen d’un indicateur OACI ou de tout autre indicateur reconnu qui est utilisé dans le numéro d’identification du vol. Si l’identité de l’exploitant d’aéronef n’est pas connue, il convient de considérer le propriétaire de l’aéronef comme l’exploitant d’aéronef, sauf s’il établit qui d’autre était l’exploitant d’aéronef.

4. Les exploitants qui effectuent des vols visés à l’article 1er, paragraphe 3, au-dessus du FL 195, et les agents agissant pour leur compte, veillent à ce que, outre la lettre S et/ou d’autres lettres éventuelles le cas échéant, la lettre Y soit insérée au point 10 du plan de vol pour les aéronefs pourvus d’un équipement radio capable d’utiliser un espacement entre canaux de 8,33 kHz, ou bien à ce que l’indicateur STS/EXM833 soit inscrit au point 18 pour les aéronefs non pourvus d’un tel équipement, mais qui ont obtenu une dérogation ...[+++] à l’obligation d’emport d’équipement.