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Fonctionnement en mode équilibré étendu
Lambeau de grand dorsal étendu
Lambeau musculo-cutané de grand dorsal étendu
Lambeau musculocutané de grand dorsal étendu
Lambeau étendu de grand dorsal
Lambeau étendu musculo-cutané de grand dorsal
Lambeau étendu musculocutané de grand dorsal
Mode asynchrone symétrique étendu
Mode asynchrone équilibré étendu
Objectifs de l'audit
SABME
étendue d'autorité
étendue de l'audit
étendue de la révision
étendue de la supervision
étendue de la vérification
étendue des contrôles
étendue des procédures d'audit
étendue des procédures de révision
étendue des procédés de vérification
étendue des travaux
étendue des travaux d'audit
étendue des travaux d’audit
étendue du contrôle
étendue du contrôle
étendue du titre

Translation of "étendue du titre " (French → English) :

TERMINOLOGY
see also In-Context Translations below


étendue du titre

extent of title
Droit des biens et de la propriété (common law) | PAJLO
Property Law (common law) | PAJLO


lambeau musculo-cutané de grand dorsal étendu [ lambeau musculocutané de grand dorsal étendu | lambeau de grand dorsal étendu | lambeau étendu musculo-cutané de grand dorsal | lambeau étendu musculocutané de grand dorsal | lambeau étendu de grand dorsal ]

extended latissimus dorsi myocutaneous flap [ ELD flap | extended latissimus dorsi flap ]
Chirurgie
Surgery


étendue de l'audit | étendue des travaux d'audit | étendue des travaux | étendue de la vérification | étendue de la révision

audit scope | scope of an audit | audit coverage | scope | scope of the audit
comptabilité > organisation de la profession comptable
comptabilité > organisation de la profession comptable


étendue de l'audit [ étendue des travaux d’audit | étendue des travaux | étendue de la vérification | étendue de la révision ]

audit scope [ audit coverage | scope | scope of the audit | audit examination scope ]
Vérification (Comptabilité) | Comptabilité publique
Auditing (Accounting) | Government Accounting


fonctionnement en mode équilibré étendu | mode asynchrone équilibré étendu | mode asynchrone symétrique étendu | SABME [Abbr.]

set asynchronous balanced mode extended | SABME [Abbr.]
IATE - Information technology and data processing
IATE - Information technology and data processing


étendue de la révision | étendue de la vérification | étendue du contrôle | objectifs de l'audit

audit scope
IATE - FINANCE
IATE - FINANCE


nature, calendrier et étendue des procédures d'audit | nature, calendrier et étendue des travaux | nature, calendrier et étendue des contrôles | nature, calendrier d'application et étendue des procédés de vérification

nature, timing and extent of auditing procedures | nature, timing and extent of audit procedures
comptabilité > organisation de la profession comptable
comptabilité > organisation de la profession comptable


étendue des procédures d'audit | étendue des procédures de révision | étendue des procédés de vérification | étendue des contrôles

extent of auditing procedures | extent of audit procedures
comptabilité > organisation de la profession comptable
comptabilité > organisation de la profession comptable


étendue du contrôle (1) | étendue d'autorité (2) | étendue de la supervision (3)

span of control
Généralités (Constructions et génie civil) | Gestion des entreprises (économie)
Building & civil engineering | Economics
IN-CONTEXT TRANSLATIONS
3. Aux fins d'établir l'origine des matières mises en œuvre dans le cadre du cumul étendu au titre de l'article 86, paragraphes 7 et 8, l'exportateur d'un produit fabriqué à l'aide de matières originaires d'une partie avec laquelle le cumul étendu est autorisé se fonde sur la preuve de l'origine produite par le fournisseur de ces matières, sous réserve que la preuve ait été délivrée conformément aux dispositions de l'accord de libre-échange conclu entre l'Union et la partie concernée.

3. For the purpose of establishing the origin of materials used within the framework of extended cumulation under Article 86(7) and (8), the exporter of a product manufactured using materials originating in a party with which extended cumulation is permitted shall rely on the proof of origin provided by the supplier of those materials on condition that that proof has been issued in accordance with the provisions of the relevant free-trade agreement between the Union and the party concerned.


Les producteurs d'Inde et d'Indonésie qui n'ont pas participé à l'enquête et/ou qui n'avaient pas exporté le produit faisant l'objet de l'enquête vers l'Union au cours de la PR peuvent demander une exemption du droit antidumping étendu, au titre de l'article 11, paragraphes 3 et 4, et de l'article 13, paragraphe 4, du règlement de base.

Producers in India and Indonesia which did not participate in this investigation and/or did not export the product under investigation to the Union in the RP may request an exemption from the extended anti-dumping duty under Articles 11(3), 11(4) and 13(4) of the basic Regulation.


23. accueille avec satisfaction le nouveau programme pour la compétitivité des entreprises et des petites et moyennes entreprises (COSME); prend note du succès de certaines actions du programme PCI qui devrait être poursuivi et étendu au titre du nouveau programme de travail, comme le groupe de haut niveau de parties prenantes indépendantes sur les charges administratives et le réseau de conseil aux entreprises "Enterprise Europe Network"; souligne la nécessité de veiller à ce que le programme COSME soit suffisamment financé et mis en œuvre efficacement;

23. Welcomes the new programme for the competitiveness of SMEs (COSME); notes the successful actions of the CIP that should be continued and further expanded under the new programme, such as the High Level Group of Independent Stakeholders for Administrative Burden Reduction and the Enterprise Europe Network; stresses the need to ensure the COSME programme is sufficiently well financed and delivered efficiently;


Le fait que les États membres ont conclu ou sont sur le point de conclure des accords avec les États-Unis au titre de FATCA signifie que ces États membres offrent ou offriront une coopération plus étendue au sens de l'article 19 de la directive 2011/16/UE et qu'ils ont ou auront l'obligation d'offrir cette coopération étendue aux autres États membres également.

The fact that Member States have concluded or are close to concluding agreements with the United States of America relating to FATCA means that those Member States are providing or will provide for wider cooperation within the meaning of Article 19 of Directive 2011/16/EU, and are or will be under an obligation to provide such wider cooperation to other Member States as well.


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(4) Le fait que les États membres ont conclu ou ont fait part de leur intention de conclure des accords avec les États-Unis d'Amérique au titre de la législation communément appelée "FATCA" (Foreign Account Tax Compliance Act) signifie qu'ils offrent ou offriront une coopération plus étendue au sens de l'article 19 de la directive 2011/16/UE et qu'ils ont ou auront l'obligation d'offrir cette coopération étendue aux autres États membres également.

(4) The fact that Member States have concluded or have expressed an intention to conclude agreements with the United States of America relating to its legislation on Foreign Account Tax Compliance (commonly referred to as ‘FATCA’) means that they are providing or will provide for a wider cooperation within the meaning of Article 19 of Directive 2011/16/EU, and are or will be under an obligation to provide such wider cooperation to other Member States as well.


Les ressources supplémentaires incluent une augmentation de l'indemnité mensuelle de secrétariat attribuée aux députés pour assumer leur rôle législatif étendu au titre du traité de Lisbonne.

The additional resources include an increase in the monthly assistance allowance available to MEPs to support their increased legislative role under the Lisbon Treaty.


Conformément aux dispositions du traité Euratom, la Communauté dispose de responsabilités étendues au titre du chapitre 7 sur le contrôle de sécurité et du chapitre 3 traitant de la protection sanitaire.

(FR) Under the Euratom Treaty, the Community has extensive responsibilities, as laid down in Chapter 7 on safeguards and Chapter 3 on health and safety.


O. considérant que l'accès d'une série d'autres autorités (autorités non gouvernementales comme les instituts de crédits, accès étendu pour les autorités délivrant les titres de séjour, accès pour les autorités en charge des politiques d'asile aux données relevant de l'article 96, accès pour les services de sécurité et de renseignements et pour les services de protection sociale aux données relevant de l'article 100, accès pour les autorités chargées de la surveillance des frontières, accès étendu pour les représentations des États membres à l'étranger) fait l'objet d'un déb ...[+++]

O. whereas access for a series of other authorities (non-governmental authorities such as credit agencies; extended access for authorities issuing residence permits; access for asylum authorities to Article 96 data, and for security and intelligence services and for benefits agencies to Article 100 data; access for authorities responsible for border surveillance; and extended access for Member States' representations abroad) is under discussion in Council working groups ,


Le champ d'intervention du FEOGA, section "Orientation", est étendu, pour les mesures prévues par l'initiative communautaire de développement rural, à l'ensemble de la Communauté, et son financement est étendu aux mesures éligibles au titre des règlements du Parlement européen et du Conseil (CE) n° 1783/1999(24) et (CE) n° 1784/1999(25).

The scope of assistance from the EAGGF Guidance Section for measures in the Community initiative for rural development shall be extended to the whole Community and its financing extended to measures eligible under European Parliament and Council Regulations (EC) No 1783/1999(24) and (EC) No 1784/1999(25).


Conformément à l'article 45 du règlement (CE) no 1257/1999, le champ d'intervention du FEOGA, section "Orientation", est étendu, pour les mesures prévues par l'initiative communautaire de développement rural, à l'ensemble de la Communauté, et son financement est étendu aux mesures éligibles au titre des règlements du Parlement européen et du Conseil (CE) no 1261/1999(29) et (CE) n° 1262/1999(30).

Pursuant to Article 45 of Council Regulation (EC) No 1257/1999, the scope of assistance from the EAGGF Guidance section for measures in the Community initiative for rural development is extended to the whole Community and its financing extended to measures eligible under European Parliament Council Regulations (EC) No 1261/1999(29) and (EC) No 1262/1 999(30).




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étendue du titre

Date index:2022-04-16 -

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