"transport non commercial "

(French → English)

TERMINOLOGY
see also In-Context Translations below

transport non commercial, transport supersonique commercial, transport aérien commercial, transport en service, service de transport non commercial privé, transport commercial aérien, OJAR-OPS 1, arbitrage commercial, instructeur personnel navigant commercial, instructrice personnel navigant commercial, accord commercial (UE), accord commercial (CE), droit commercial, législation commerciale, commercial vendeur d'espaces publicitaires, commerciale vendeuse d'espaces publicitaires web, commercial vendeur d'espaces publicitaires web, directeur commercial, responsable de la stratégie commerciale, directeur commercial/directrice commerciale, responsable commercial, OJAR-OPS 3, vol de transport commercial, transport parallèle, transport semi-collectif, transport collectif non public -*- non-revenue carriage, Supersonic Commercial Air Transport, Supersonic Commercial Transport, SCAT, SCT, commercial air transport, commercial air transportation, non-revenue freight, non commercial private transport operations, commercial air transportation, JARO-OPS 1, commercial arbitration, flight attendant instructor, flight attendant trainer, cabin crew instructor, inflight service instructor, trade agreement (EU), EC trade agreement, commercial law, commercial legislation, ad sales representative, media saleswoman, advertising sales agent, media salesman, commercial manager, commercial strategy director, commercial director, commercial marketing specialist, JARO-OPS 3, commercial air transport flight, paratransit, para-transit

transport non commercial

IATE - Air and space transport

transport supersonique commercial

IATE - TRANSPORT | Natural and applied sciences

transport aérien commercial

IATE - Air and space transport

transport en service [ transport non commercial ]

Exploitation (Transport par rail) | Transport de marchandises

transport en service | transport non commercial

transport

service de transport non commercial privé

Télécommunications

transport aérien commercial [ transport commercial aérien ]

Aviation commerciale | Pilotage et navigation aérienne

Ordonnance du 8 septembre 1997 sur l'exploitation d'avions dans le transport aérien commercial [ OJAR-OPS 1 ]

Histoire et sources du droit (Droit) | Transports aériens (Transports) | Frets - tarifs de transport (Transports)

chute dans l'avion, non due à un accident d'avion, passager d'un avion commercial dans un transport aérien ou de surface blessé

SNOMEDCT-BE (event) / 216137005

chute dans l'avion, non due à un accident d'avion, membre d'un équipage d'un avion commercial dans un transport de surface à surface blessé

SNOMEDCT-BE (event) / 216135002

chute d'un avion, non due à un accident d'avion, passager d'un avion commercial dans un transport aérien ou de surface blessé

SNOMEDCT-BE (event) / 216159007

arbitrage commercial

instructeur personnel navigant commercial | instructeur personnel navigant commercial/instructrice personnel navigant commercial | instructrice personnel navigant commercial

Professions intellectuelles et scientifiques

accord commercial (UE) [ accord commercial (CE) ]

droit commercial [ législation commerciale ]

commercial vendeur d'espaces publicitaires | commerciale vendeuse d'espaces publicitaires web | commercial vendeur d'espaces publicitaires web | commercial vendeur d'espaces publicitaires/commerciale vendeuse d'espaces publicitaires

Professions intermédiaires

directeur commercial | responsable de la stratégie commerciale | directeur commercial/directrice commerciale | responsable commercial

Directeurs, cadres de direction et gérants

Ordonnance du DETEC du 14 octobre 2008 relative à l'exploitation d'hélicoptères pour le transport commercial de personnes ou de marchandises [ OJAR-OPS 3 ]

Histoire et sources du droit (Droit) | Transports aériens (Transports) | Frets - tarifs de transport (Transports)

vol de transport commercial

transport > transport aérien

transport parallèle | transport semi-collectif | transport collectif non public

transport > transport routier des passagers

IN-CONTEXT TRANSLATIONS

(2) L’article 1 — à l’exception des définitions de « Loi », « moyen de transport commercial de passagers », « moyen de transport non commercial de passagers » et « zone d’attente désignée » —, la partie 2 et l’article 25 sont réputés être entrés en vigueur le 3 décembre 2001.

(3) La déclaration relative à des espèces ou effets transportés par une personne arrivant au Canada, à bord d’un moyen de transport non commercial de passagers, à un bureau de douane où elle peut, aux termes de la Loi sur les douanes, faire une déclaration douanière par radio ou par téléphone peut être transmise sans délai par radio ou par téléphone à un agent à ce lieu par cette personne ou par celle qui est responsable du moyen de transport, pourvu que :

(3.1) La déclaration de l’importation des espèces ou effets transportés par une personne arrivant au Canada, à bord d’un moyen de transport non commercial de passagers, à un bureau de douane où elle est autorisée, aux termes du Règlement de 2003 sur l’obligation de se présenter à un bureau de douane, à se présenter selon un mode substitutif peut être transmise à un agent par téléphone par cette personne ou par celle qui est responsable du moyen de transport, avant son arrivée au Canada, pourvu que :

4 (1) Au moins deux heures mais au plus quarante-huit heures avant l’arrivée au Canada d’un moyen de transport non commercial de passagers, à l’exception d’une embarcation de plaisance, à destination du Canada, son responsable, s’il entend se présenter et présenter d’autres personnes à bord par téléphone, avise par téléphone un agent qui est à un bureau de douane établi du moment et du lieu d’arrivée prévus du moyen de transport et de sa destination au Canada.

c) la personne qui arrive au Canada à bord d’un moyen de transport non commercial de passagers, à un bureau de douane établi où le responsable du moyen de transport peut se présenter et présenter ses passagers par radio ou par téléphone, si le responsable informe un agent de l’arrivée de la personne par radio ou par téléphone et, si celui-ci le demande, se présente et présente la personne au moment et au lieu que celui-ci précise;

www.wordscope.com (v4.0.br.77)

transport non commercial

Date index:2021-01-03