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.1 Avec acidocétose Acidocétose
Abus d'une substance psycho-active
Acidocétose
Acidose
Alcoolique
Alcoolique aiguë
Alcoolisme chronique Dipsomanie Toxicomanie
Amyotrophie
Angiopathie périphérique+
Arthropathie diabétique
Cataracte
Contraire aux droits attachés à la personnalité
Contraire aux droits de la personnalité
Delirium tremens
Diabétique
Document attestant le titre
Document constitutif de titre
Document titre
Démence alcoolique SAI
En l'absence de toute preuve du contraire
Gangrène
Hallucinose
Hyperglycémique SAI
Hyperosmolaire
Jalousie
Jusqu'à preuve du contraire
Mauvais voyages
Mononévrite
Neuropathie végétative
Paranoïa
Preuve contraire
Preuve du contraire
Psychose SAI
Résiduel de la personnalité et du comportement
Rétinopathie
Sauf intention contraire
Sauf preuve contraire
Sauf preuve du contraire
Titre
Titre contraire
Titre documentaire
Titre représentatif
Ulcère
à moins qu'une intention contraire ne soit précisée

Translation of "titre contraire " (French → English) :

TERMINOLOGY
see also In-Context Translations below


titre contraire

adverse title
Droit des biens et de la propriété (common law)
Property Law (common law)


en l'absence de toute preuve du contraire [ jusqu'à preuve du contraire | sauf preuve contraire | sauf preuve du contraire ]

in the absence of evidence to the contrary [ in the absence of proof to the contrary ]
Droit de la preuve | Citoyenneté et immigration
Law of Evidence | Citizenship and Immigration


Définition: Trouble caractérisé par des impossibilités répétées à résister aux impulsions de vol d'objets. Les objets ne sont pas volés pour leur utilité immédiate ou leur valeur monétaire; le sujet peut, au contraire, soit les jeter, soit les donner, soit encore les entasser. Ce comportement s'accompagne habituellement d'un état de tension croissante avant l'acte et d'un sentiment de satisfaction pendant et immédiatement après la réalisation de celui-ci.

Definition: Disorder characterized by repeated failure to resist impulses to steal objects that are not acquired for personal use or monetary gain. The objects may instead be discarded, given away, or hoarded. This behaviour is usually accompanied by an increasing sense of tension before, and a sense of gratification during and immediately after, the act.
WORLD HEALTH ORGANIZATION ICD-10: F63.2
WORLD HEALTH ORGANIZATION ICD-10: F63.2


à moins que le contexte ne commande une interprétation contraire [ à moins qu'une intention contraire ne soit précisée | sauf intention contraire ]

except where a contrary intention appears
Lois et documents juridiques | Phraséologie des langues de spécialité
Laws and Legal Documents | Special-Language Phraseology


document attestant le titre | document constitutif de titre | document titre | titre | titre documentaire | titre représentatif

document of title | documentary title | title document
IATE - LAW
IATE - LAW


preuve contraire | preuve du contraire

countering evidence
IATE - LAW
IATE - LAW


contraire aux droits attachés à la personnalité (1) | contraire aux droits de la personnalité (2)

to violate basic personal rights
Droits réels (Droit)
Law, legislation & jurisprudence


Modificateurs Les subdivisions suivantes peuvent être utilisées comme quatrième chiffre avec les rubriques F10-F19: Code Titre .0 Intoxication aiguë Etat consécutif à la prise d'une substance psycho-active et entraînant des perturbations de la conscience, des facultés cognitives, de la perception, de l'affect ou du comportement, ou d'autres fonctions et réponses psychophysiologiques. Les perturbations sont directement liées aux effets pharmacologiques aigus de la substance consommée, et disparaissent avec le temps, avec guérison complète, sauf dans les cas ayant entraîné des lésions organiques ou d'autres complications. Parmi les complic ...[+++]

Definition: This block contains a wide variety of disorders that differ in severity and clinical form but that are all attributable to the use of one or more psychoactive substances, which may or may not have been medically prescribed. The third character of the code identifies the substance involved, and the fourth character specifies the clinical state. The codes should be used, as required, for each substance specified, but it should be noted that not all fourth character codes are applicable to all substances. Identification of the psychoactive substance should be based on as many sources of information as possible. These include sel ...[+++]
WORLD HEALTH ORGANIZATION ICD-10: F10-F19
WORLD HEALTH ORGANIZATION ICD-10: F10-F19


Modificateurs Les subdivisions suivantes peuvent être utilisées comme quatrième chiffre avec les rubriques E10-E14: Code Titre .0 Avec coma Coma:diabétique, avec ou sans acidocétose:hyperglycémique | hyperosmolaire | hyperglycémique SAI | .1 Avec acidocétose Acidocétose | Acidose | diabétique, sans mention de coma | .2+ Avec complications rénales Glomérulonéphrite intracapillaire (N08.3*) Néphropathie diabétique (N08.3*) Syndrome de Kimmelstiel-Wilson (N08.3*) .3+ Avec complications oculaires Cataracte (H28.0*) | Rétinopathie (H36.0*) | diabétique | .4+ Avec complications neurologiques Amyotrophie (G73.0*) | Mononévrite (G59.0*) | Neurop ...[+++]

Modifiers The following fourth-character subdivisions are for use with categories E10-E14: Code Title .0 With coma Diabetic:coma with or without ketoacidosis | hyperosmolar coma | hypoglycaemic coma | Hyperglycaemic coma NOS .1 With ketoacidosis Diabetic:acidosis | ketoacidosis | without mention of coma | .2+ With renal complications Diabetic nephropathy (N08.3*) Intracapillary glomerulonephrosis (N08.3*) Kimmelstiel-Wilson syndrome (N08.3*) .3+ With ophthalmic complications Diabetic:cataract (H28.0*) | retinopathy (H36.0*) | .4+ With neurological complications Diabetic:amyotrophy (G73.0*) | autonomic neuropathy (G99.0*) | mononeuropathy ...[+++]
WORLD HEALTH ORGANIZATION ICD-10: E10-E14
WORLD HEALTH ORGANIZATION ICD-10: E10-E14
IN-CONTEXT TRANSLATIONS
Sauf indication contraire dans le présent titre, les procédures d'autorisation de mise sur le marché concernant les autorisations de mise sur le marché couvertes par le présent titre sont régies par les dispositions du règlement (CE) no 726/2004 ou de la directive 2001/83/CE.

Save where otherwise provided in this Title, marketing authorisation procedures for the marketing authorisations covered by this Title shall be governed by the provisions laid down in Regulation (EC) No 726/2004 or in Directive 2001/83/EC.


1. Sauf disposition contraire du présent chapitre, le présent titre s'applique aux nouveaux États membres ayant appliqué le régime de paiement unique à la surface prévu au titre V, chapitre 2.

1. Save as otherwise provided for in this Chapter, this Title shall apply to the new Member States having applied the single area payment scheme provided for in Chapter 2 of Title V.


Les pays bénéficiaires d'ISPA qui deviennent membres effectifs de l'UE cesseront de bénéficier d'ISPA à la fin 2003. Les règles du Fonds de cohésion s'appliqueront à partir de 2004. Cela signifie que - sauf stipulation contraire - les projets menés actuellement au titre d'ISPA s'achèveront au titre du Fonds de cohésion et seront considérés comme des projets de ce fonds.

For the acceding ISPA beneficiary countries, ISPA will cease end 2003 and Cohesion Fund will apply as from 2004 onwards, implying that ongoing ISPA projects will be completed under Cohesion Fund rules -unless otherwise foreseen- and be considered as Cohesion Fund projects.


6. relève que, d'après le rapport de la Cour des comptes, la diminution du coefficient correcteur pour l'Allemagne en juin 2010 a entraîné un important excédent des crédits relevant du titre I (dépenses de personnel) de l'Agence pour 2011 et que un montant de quelque 3 millions EUR (7 % des crédits) a été viré du titre I vers différentes lignes budgétaires relevant du titre III (dépenses opérationnelles), malgré un faible taux d'exécution s'agissant des paiements; observe, par ailleurs, que cet important virement de titre à titre, qui a considérablement modifié la structure du budget, n'a pas été soumis au conseil d'administration de l' ...[+++]

6. Acknowledges from the Court of Auditors' report that the decrease in the country coefficient for Germany in June 2010 caused a significant surplus in the Agency's Title I ‘Staff Expenditure’ appropriations for 2011 and that about EUR 3 million (7 % of the appropriations) were transferred from Title I to various budget lines in Title III ‘Operational Expenditure’, despite their low implementation rate in terms of payments; notes, moreover, that this significant cross title transfer, which changed the structure of the budget considerably, was not put to the Agency's Management Board for approval; calls on the Agency to inform the disc ...[+++]


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7. relève que, d'après le rapport de la Cour des comptes, la diminution du coefficient correcteur pour l’Allemagne en juin 2010 a entraîné un important excédent des crédits relevant du titre I (dépenses de personnel) de l’Agence pour 2011 et que un montant de quelque 3 millions EUR (7 % des crédits) a été viré du titre I vers différentes lignes budgétaires relevant du titre III (dépenses opérationnelles), malgré un faible taux d’exécution s’agissant des paiements; observe, par ailleurs, que cet important virement de titre à titre, qui a considérablement modifié la structure du budget, n’a pas été soumis au conseil d'administration de l' ...[+++]

7. Acknowledges from the Court of Auditors' report that the decrease in the country coefficient for Germany in June 2010 caused a significant surplus in the Agency’s Title I "Staff Expenditure" appropriations for 2011 and that about EUR 3 million (7 % of the appropriations) were transferred from Title I to various budget lines in Title III "Operational Expenditure", despite their low implementation rate in terms of payments; notes, moreover, that this significant cross title transfer, which changed the structure of the budget considerably, was not put to the Agency’s Management Board for approval; calls on the Agency to inform the disc ...[+++]


7. s'inquiète que la Cour des comptes ait une nouvelle fois fait observer que le report sur l'exercice 2012 des crédits de paiement du titre II («dépenses de fonctionnement») s'élève à 9 600 000 EUR, soit 29 % du budget alloué au titre II, et que le report correspondant des crédits de paiement s'établit à 10 300 000 EUR pour le titre III («dépenses opérationnelles»), soit 34 % du budget alloué au titre III; estime que ce taux de report est excessif et contraire au principe d'annualité;

7. Is concerned that once again, the Court of Auditors reported that payment appropriations for Title II (‘Administrative expenditure’) amounting to EUR 9 600 000 have been carried over to 2012, representing 29 % of the Title II budget, as well as payment appropriations amounting to EUR 10 300 000 for Title III (‘Operational expenditure’), representing 34 % of the Title III budget; believes the level of carry-over to be excessive and at odds with the principle of annuality;


7. s'inquiète que la Cour des comptes ait une nouvelle fois fait observer que le report sur l'exercice 2012 des crédits de paiement du titre II ("dépenses de fonctionnement") s'élève à 9 600 000 EUR, soit 29 % du budget alloué au titre II, et que le report correspondant des crédits de paiement s'établit à 10 300 000 EUR pour le titre III ("dépenses opérationnelles"), soit 34 % du budget alloué au titre III; estime que ce taux de report est excessif et contraire au principe d'annualité;

7. Is concerned that once again, the Court of Auditors reported that payment appropriations for Title II ("Administrative expenditure") amounting to EUR 9 600 000 have been carried over to 2012, representing 29 % of the Title II budget, as well as payment appropriations amounting to EUR 10 300 000 for Title III ("Operational expenditure"), representing 34 % of the Title III budget; believes the level of carry-over to be excessive and at odds with the principle of annuality;


Un tel refus serait également contraire au titre D, point 4, de l’avis de concours et au titre III, point 3, du guide à l’intention des candidats.

Such refusal is also contrary to Section D.4 of the notice of competition and Section III. 3 of the Guide for Applicants.


De l'avis de la commission des affaires juridiques, une telle interprétation pourrait se justifier par le fait que les versions anglaise et allemande de l'article 121 utilisent le terme général de "procédures" dans le titre (contrairement à la version française et aux autres versions linguistiques qui emploient le terme de "recours").

In the view of the Committee on Legal Affairs, such an interpretation could be justified by the fact that in the English and German version of Rule 121 the general term 'proceedings' is used in the title (unlike the French and the other linguistic versions which refer to 'recours').


au moins deux des entités juridiques visées au point a) doivent être établies dans des pays partenaires au titre de la coopération internationale, mais pas dans le même pays partenaire au titre de la coopération internationale, sauf disposition contraire dans le programme de travail.

at least two of the legal entities referred to in point (a) must be established in international cooperation partner countries, but not established in the same international cooperation partner country, unless otherwise specified in the work programme.




www.wordscope.com (v4.0.br.77)

titre contraire

Date index:2021-05-12 -

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