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D'un seul tenant
D'un tenant
Douaire
Douaire conventionnel
Douaire préfix
Douaire sur copie du registre du manoir
Douaire sur une tenure par extrait du rôle du manoir
Droit de douaire imparfait
Droit de douaire virtuel
Droit virtuel de douaire
Espace libre d'un seul tenant
Grand hall d'une seule venue
Grand volume libre à l'intérieur d'une construction
Implant dentaire endostéal à lame d’un seul tenant
Jugement portant cession
Jugement tenant lieu de cession
Ordonnance tenant lieu de cession
Tenance en douaire
Tenante en douaire
Titulaire de douaire
Tout d'un tenant
Vaste hall d'un seul tenant

Translation of "tenante en douaire " (French → English) :

tenante en douaire | titulaire de douaire

tenant in dower
IATE - LAW
IATE - LAW


tenante en douaire [ titulaire de douaire ]

tenant in dower
Droit des biens et de la propriété (common law) | PAJLO
Property Law (common law) | PAJLO


droit de douaire imparfait | droit de douaire virtuel | droit virtuel de douaire

inchoate right of dower
IATE - LAW
IATE - LAW


douaire | tenance en douaire

dower | tenancy in dower
IATE - LAW
IATE - LAW


douaire conventionnel [ douaire préfix ]

conventional dower
Droit privé
Private Law


douaire sur copie du registre du manoir [ douaire sur une tenure par extrait du rôle du manoir ]

copyhold dower
Droit privé
Private Law


tout d'un tenant | d'un seul tenant | d'un tenant

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droit
droit


implant dentaire endostéal à lame d’un seul tenant

Blade endosteal dental implant, one-piece
SNOMEDCT-BE (physical object) / 466754009
SNOMEDCT-BE (physical object) / 466754009


grand hall d'une seule venue | vaste hall d'un seul tenant | espace libre d'un seul tenant | surface considérable, mais non divisée | grand volume libre à l'intérieur d'une construction

large open area | unbroken area
industrie de la construction > architecture
industrie de la construction > architecture


jugement portant cession | jugement tenant lieu de cession | ordonnance tenant lieu de cession

vesting order
droit > common law
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tenante en douaire

Date index:2022-10-02 -

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