L’interdiction des stalles individuelles pour les truies répond aux appels, des consommateurs de l’Union européenne (UE) notamment, à améliorer la qualité des produits alimentaires et la santé des animaux à travers l’UE.

Si un système de stalle est utilisé comme aire recouverte de litière, cette aire peut être réduite dans ses dimensions, mais le nombre total de stalles devrait dépasser de 5 % le nombre d'animaux afin de réduire la compétition et permettre à tous les animaux de se coucher simultanément.

EUROPA - EU law and publications - EUR-Lex - EUR-Lex - 32005R0001 - EN // RÈGLEMENT (CE) N - 1/2005 DU CONSEIL // du 22 décembre 2004 - 1255/97 // SPÉCIFICATIONS TECHNIQUES - [visées à l'article 6, paragraphe 3, à l'article 8, paragraphe 1, et à l'article 9, paragraphe 1 et paragraphe 2, point a)] // CARNET DE ROUTE - [visé à l'article 5, paragraphe 4, à l'article 8, paragraphe 2, à l'article 14, paragraphe 1, points a) et c), et à l'article 21, paragraphe 2] // Appendice // FORMULAIRES - (visés à l'article 10, paragraphe 2, à l'article 11, paragraphe 2, à l'article 17, paragraphe 2, et à l'article 18, paragraphe 2) // FORMATION // CONVENTIONS INTERNATIONALES - [visées à l'article 21, paragraphe 1, point e)] // NORMES INTERNATIONALES POUR LES CONTENEURS, ...[+++]ENCLOS OU STALLES APPROPRIÉS POUR LE TRANSPORT PAR AIR D'ANIMAUX VIVANTS

Les équidés, à l'exception des juments voyageant avec leurs poulains, doivent être transportés dans des stalles individuelles.

Les équidés domestiques, à l'exception des juments voyageant avec leurs poulains, doivent être transportés dans des stalles individuelles lorsque le véhicule est chargé sur un transroulier.

Les animaux doivent être transportés dans des conteneurs, des enclos ou des stalles adaptés à leur espèce, conformes à la réglementation du transport des animaux vivants établie par l'Association du transport aérien international (IATA), dans la version visée à l'annexe VI.