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Affrètement simple sur place
Course simple
Essai en simple anonymat
Essai en simple aveugle
Essai en simple insu
Essai à simple insu
Fief simple en réversion
Location aller de ville
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Location simple de ville
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Nanotube de carbone monofeuillet
Nanotube de carbone monoparoi
Nanotube de carbone simple paroi
Nanotube de carbone à paroi simple
Nanotube de carbone à simple paroi
Nanotube monofeuillet
Nanotube monoparoi
Nanotube simple paroi
Nanotube à paroi simple
Nanotube à simple paroi
Palette simple face non réversible à 2 entrées
Réversion en fief simple
Réversion simple
Trajet simple
Voyage simple
étude à simple insu

Translation of "réversion simple " (French → English) :

TERMINOLOGY
see also In-Context Translations below


réversion en fief simple [ fief simple en réversion ]

reversion in fee simple [ fee simple in reversion ]
Droit des biens et de la propriété (common law) | PAJLO
Property Law (common law) | PAJLO


réversion en fief simple

reversion in fee simple
IATE - LAW
IATE - LAW


fief simple en réversion

fee simple in reversion
IATE - LAW
IATE - LAW


palette simple face non réversible à 4 entrées, à plancher non jointif

single face non-reversible 4-way entry open deck pallet
Palettisation | Chariots de manutention
Palletization | Trucks and Dollies (Materials Handling)


palette simple face non réversible à 2 entrées

single face non-reversible 2-way entry pallet
Palettisation | Chariots de manutention
Palletization | Trucks and Dollies (Materials Handling)


nanotube de carbone monoparoi | nanotube monoparoi | nanotube de carbone à paroi simple | nanotube à paroi simple | nanotube de carbone monofeuillet | nanotube monofeuillet | nanotube de carbone à simple paroi | nanotube de carbone simple paroi | nanotube à simple paroi | nanotube simple paroi

single-walled carbon nanotube | SWCNT | single-wall carbon nanotube | single-walled nanotube | SWNT | single-wall nanotube
nanotechnologie | chimie
nanotechnologie | chimie


location simple sur place | location aller sur place | location aller de ville | location simple de ville | location simple urbaine | location à décharge sur place | affrètement simple sur place | louage aller de ville | louage simple sur place

one-way and local rental
industrie automobile > commerce du véhicule automobile
industrie automobile > commerce du véhicule automobile


essai à simple insu | essai en simple insu | essai en simple anonymat | essai en simple aveugle | étude à simple insu

single-blind trial | single blind trial | single-blind test | single blind test | single-blinded trial | single blinded trial | single-blind study | single blind study
pharmacologie > pharmacologie clinique
pharmacologie > pharmacologie clinique


course simple (1) | voyage simple (2) | trajet simple (3)

single journey
Droit international - droit des gens (Droit) | Transport sur route (Transports) | Politique des communications (Transports)
Law, legislation & jurisprudence | Transport
IN-CONTEXT TRANSLATIONS
(I) soit une rente viagère simple ou réversible à l’époux ou conjoint de fait survivant, sans durée garantie ou pour une durée garantie égale ou inférieure à la différence entre 90 et l’âge du contribuable en années accomplies au moment de l’achat de la rente ou, s’il est moindre, l’âge de son époux ou conjoint de fait en années accomplies à ce moment,

(I) for the taxpayer’s life, or for the lives jointly of the taxpayer and the taxpayer’s spouse or common-law partner either without a guaranteed period, or with a guaranteed period that is not greater than 90 years minus the lesser of the age in whole years of the taxpayer and the age in whole years of the taxpayer’s spouse or common-law partner at the time the annuity was acquired, or


La forme la plus simple serait de dire que tout est taxé à 4 p. 100 et que les commerces doivent reverser au gouvernement 4 p. 100 de tout ce qu'ils vendent.

The simplest way is to say that everything is taxable at 4 per cent and you must submit to the government 4 per cent of everything you sell.


6. Pour les climatiseurs à simple conduit mis sur le marché à partir du 1er janvier 2013, le format de l'étiquette comportant les classes d'efficacité énergétique A+++, A++, A+, A B, C, D, est conforme à l'annexe III, point 5.1, pour les climatiseurs à simple conduit réversibles, à l'annexe III, point 5.3, pour les climatiseurs à simple conduit ayant uniquement une fonction de refroidissement et à l'annexe III, point 5.5, pour les climatiseurs à simple conduit ayant uniquement une fonction de chauffage.

6. The format of the label for single duct air conditioners placed on the market from 1 January 2013 with energy efficiency classes A+++, A++, A+, A, B, C, D shall be in accordance with point 5.1 of Annex III for reversible single duct air conditioners, with point 5.3 of Annex III for cooling-only single ducts air conditioners and with point 5.5 of Annex III heating-only single duct air conditioners.


en ce qui concerne les climatiseurs, mis sur le marché à partir du 1er janvier 2017, à l'exception des appareils à simple et à double conduit, les étiquettes comportant les classes d'efficacité énergétique A+++, A++, A+, A, B, C, D, E, sont conformes à l'annexe III, point 1.4, pour les climatiseurs réversibles, à l'annexe III, point 2.4, pour les climatiseurs ayant uniquement une fonction de refroidissement et à l'annexe III, point 3.4, pour les climatiseurs ayant uniquement une fonction de chauffage.

as regards air conditioners, except single duct and double duct air conditioners, placed on the market from 1 January 2019, labels with energy efficiency classes A+++, A++, A+, A, B, C, D shall be in accordance with point 1.4 of Annex III for reversible air conditioners, with point 2.4 of Annex III for cooling-only air conditioners and with point 3.4 of Annex III for heating-only air conditioners.


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en ce qui concerne les climatiseurs mis sur le marché à partir du 1er janvier 2015, à l'exception des appareils à simple et à double conduit, les étiquettes comportant les classes d'efficacité énergétique A+, A, B, C, D, E, F sont conformes à l'annexe III, point 1.2, pour les climatiseurs réversibles, à l'annexe III, point 2.2, pour les climatiseurs ayant uniquement une fonction de refroidissement et à l'annexe III, point 3.2, pour les climatiseurs ayant uniquement une fonction de chauffage.

as regards air conditioners, except single duct and double duct air conditioners, placed on the market from 1 January 2015, labels with energy efficiency classes A+, A, B, C, D, E, F, shall be in accordance with point 1.2 of Annex III for reversible air conditioners, with point 2.2 of Annex III for cooling-only air conditioners and with point 3.2 of Annex III for heating-only air conditioners.


en ce qui concerne les climatiseurs, mis sur le marché à partir du 1er janvier 2017, à l'exception des appareils à simple et à double conduit, les étiquettes comportant les classes d'efficacité énergétique A++, A+, A, B, C, D, E, sont conformes à l'annexe III, point 1.3, pour les climatiseurs réversibles, à l'annexe III, point 2.3, pour les climatiseurs ayant uniquement une fonction de refroidissement et à l'annexe III, point 3.3, pour les climatiseurs ayant uniquement une fonction de chauffage.

as regards air conditioners, except single duct and double duct air conditioners, placed on the market from 1 January 2017, labels with energy efficiency classes A++, A+, A, B, C, D, E, shall be in accordance with point 1.3 of Annex III for reversible air conditioners, with point 2.3 of Annex III for cooling-only air conditioners and with point 3.3 of Annex III for heating-only air conditioners.


en ce qui concerne les climatiseurs mis sur le marché à partir du 1er janvier 2013, à l'exception des appareils à simple et à double conduit, les étiquettes comportant les classes d'efficacité énergétique A, B, C, D, E, F, G sont conformes à l'annexe III, point 1.1, pour les climatiseurs réversibles, à l'annexe III, point 2.1, pour les climatiseurs ayant uniquement une fonction de refroidissement et à l'annexe III, point 3.1, pour les climatiseurs ayant uniquement une fonction de chauffage.

as regards air conditioners, except single duct and double duct air conditioners, placed on the market from 1 January 2013, labels with energy efficiency classes A, B, C, D, E, F, G shall be in accordance with point 1.1 of Annex III for reversible air conditioners, with point 2.1 of Annex III for cooling-only air conditioners and with point 3.1 of Annex III for heating-only air conditioners.




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réversion simple

Date index:2023-05-30 -

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