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Opération de vente de marchandise
Opération de vente de produit
Produit d'une vente
Produit d'une vente consigné au tribunal
Produit de la vente
Produits d'éclaircies
Produits des ventes de biens
Produits générés par ventes de biens
Vente de marchandise
Vente de produit
Vente de produits artisanaux
Vente de produits d'artisanat
Ventes de biens

Translation of "produit d une vente " (French → English) :

TERMINOLOGY
see also In-Context Translations below
vente de produits d'artisanat [ vente de produits artisanaux ]

craft sale
Arts appliqués | Vente
Applied Arts | Sales (Marketing)


excédent du produit d'une vente par défaut de paiement des taxes

excess proceeds of a tax sale
Comptabilité publique
Government Accounting


produit d'une vente

proceeds from a sale
économie
économie


produit d'une vente consigné au tribunal

proceed in court
Règles de procédure
Rules of Court


produit de la vente | produit d'une vente

proceeds of the sale
IATE - LAW
IATE - LAW


produit de la vente

sales produce
IATE - AGRICULTURE, FORESTRY AND FISHERIES
IATE - AGRICULTURE, FORESTRY AND FISHERIES


Compte spécial Produit de la vente des obligations de l'ONU

Special Account for the Proceeds from the Sale of United Nations Bonds
IATE - FINANCE | United Nations
IATE - FINANCE | United Nations


vente de produit | vente de marchandise | opération de vente de produit | opération de vente de marchandise

product transaction | product sale transaction
commerce
commerce


produits générés par ventes de biens | ventes de biens | produits des ventes de biens

sales revenue
commerce | comptabilité > comptabilité générale
commerce | comptabilité > comptabilité générale


produits d'éclaircies (1) | produit des éclaircies (2) Fillbrandt, Lexique d'aménagement des forêts, 1993

thinning yield
ForÊts - technique forestière (économie d'alimentation)
Agriculture, fisheries, forestry & food industry
IN-CONTEXT TRANSLATIONS
Par exemple, en fonction du choix des États membres, la vente peut devoir se faire par enchères publiques afin de garantir un juste prix; l'emprunteur a le droit de saisir la justice en cas de non-respect de ces règles; le créancier ne conserve du produit de la vente que ce qui est nécessaire pour couvrir l'encours du prêt.

The valuation and sale would have to follow certain rules, e.g. be via public auction depending on what Member States choose, to ensure a fair price.


des informations concernant l'utilisation qui est faite du produit de la vente aux enchères des quotas par les États membres durant l'année x – 1, en vertu de l'article 10, paragraphe 1, de la directive 2003/87/CE, y compris des informations sur le montant de ce produit qui a été utilisé à l'une ou plusieurs des fins spécifiées à l'article 10, paragraphe 3, de ladite directive, ou l'équivalent en valeur financière de ce produit, et les actions entreprises en vertu dudit article.

information on the use of revenues during the year X-1 generated by the Member State by auctioning allowances pursuant to Article 10(1) of Directive 2003/87/EC, including information on such revenue that has been used for one or more of the purposes specified in Article 10(3) of that Directive, or the equivalent in financial value of that revenue, and the actions taken pursuant to that Article.


b)des informations concernant l'utilisation qui est faite du produit de la vente aux enchères des quotas par les États membres durant l'année x – 1, en vertu de l'article 10, paragraphe 1, de la directive 2003/87/CE, y compris des informations sur le montant de ce produit qui a été utilisé à l'une ou plusieurs des fins spécifiées à l'article 10, paragraphe 3, de ladite directive, ou l'équivalent en valeur financière de ce produit, et les actions entreprises en vertu dudit article.

(b)information on the use of revenues during the year X-1 generated by the Member State by auctioning allowances pursuant to Article 10(1) of Directive 2003/87/EC, including information on such revenue that has been used for one or more of the purposes specified in Article 10(3) of that Directive, or the equivalent in financial value of that revenue, and the actions taken pursuant to that Article.


3.5 Le nouveau règlement fournit également la base de déclaration du produit de la vente aux enchères réalisée dans le cadre du système européen d'échange de quotas d'émission, tout en garantissant la transparence du processus et en examinant de près si l'intention d'allouer la moitié au moins des revenus générés annuellement par cette vente à des mesures de lutte contre le changement climatique dans l'UE et les pays tiers est suivie d'effets.

3.5 The new regulation also provides the basis for the reporting of auctioning revenues from the EU ETS, ensuring transparency and monitoring the intention to use at least half of the annual auctioning revenues for measures to fight climate change in the EU and third countries.


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(1) que l'information sur la consommation en énergie électrique et en autres formes d'énergie ainsi qu'en autres ressources essentielles pendant l'utilisation et les informations complémentaires sont, conformément aux mesures d'exécution de la présente directive, portées à la connaissance des utilisateurs finaux au moyen d'une fiche d'information et d'une étiquette relatives aux produits mis en vente, offerts en location ou en location-vente ou exposés à destination de l'utilisateur final, directement ou indirectement par tout mode de ...[+++]

(1) information relating to the consumption of electric energy, other forms of energy and other essential resources during use, and supplementary information is, in accordance with implementing measures pursuant to this Directive, brought to the attention of end-users by means of a fiche and a label related to products offered for sale, hire, hire-purchase or displayed to end-users directly or indirectly by any means of distance selling including the internet;


(1) que l'information sur la consommation en énergie électrique et en autres formes d'énergie ainsi qu'en autres ressources essentielles et les informations complémentaires sont, conformément aux mesures d'exécution de la présente directive, portées à la connaissance des utilisateurs finaux au moyen d'une fiche d'information et d'une étiquette relatives aux produits mis en vente, offerts en location ou en location-vente ou exposés à destination de l'utilisateur final, directement ou indirectement par tout mode de vente à distance, y c ...[+++]

(1) information relating to the consumption of electric energy, other forms of energy and other essential resources, and supplementary information is , in accordance with implementing measures pursuant to this Directive, brought to the attention of end-users by means of a fiche and a label related to products offered for sale, hire, hire-purchase or displayed to end-users directly or indirectly by any means of distance selling including the internet;


║ l'information sur la consommation en énergie électrique, en autres formes d'énergie et en autres ressources essentielles pendant l'utilisation et les informations complémentaires soient , conformément aux mesures d'exécution de la présente directive, portées à la connaissance des utilisateurs finaux au moyen d'une fiche ║ et d'une étiquette relatives aux produits mis en vente, offerts en location ou en location-vente ou exposés à destination des utilisateurs finaux , directement ou indirectement par tout mode de vente à distance, y ...[+++]

information relating to the consumption of electric energy, other forms of energy and other essential resources during use , and supplementary information is, in accordance with implementing measures pursuant to this Directive, brought to the attention of end-users by means of a fiche and a label related to products offered for sale, hire, hire-purchase or displayed to end-users directly or indirectly by any means of distance selling including the internet;


4. souligne qu'il importe de sensibiliser les consommateurs au coût environnemental total des produits; demande à la Commission et au Conseil de proposer des mesures en matière d'information sur la consommation d'énergie et les gaz à effet de serre émis pour la fabrication et le transport des produits mis en vente dans l'Union européenne, à l'instar de la proposition du gouvernement britannique de mettre en place un système d'étiquetage des produits visant à fournir des informations sur leur empreinte carbonique en affichant le nivea ...[+++]

4. Stresses the need to raise public awareness of consumer product’s total environmental costs; calls on the Commission and Council to put forward measures for the provision of information on the energy consumed and greenhouse gases emitted during the manufacture and transport of products placed on sale within the European Union, such as the proposal made by the UK Government to introduce carbon footprint product labels displaying the level of CO2 emission caused by the production, transport and eventual disposal of a product; furth ...[+++]


Lorsque la douane procède à la vente de marchandises qui n'ont pas été déclarées dans le délai prescrit ou pour lesquelles la mainlevée n'a pu être accordée bien qu'aucune infraction n'ait été relevée, le produit de la vente, déduction faite des droits et taxes applicables ainsi que de tous autres frais ou redevances encourus, est remis aux ayants droit ou, lorsque cela n'est pas possible, tenu à la disposition de ceux-ci pendant un délai déterminé.

When the customs sell goods which have not been declared within the time allowed or could not be released although no offence has been discovered, the proceeds of the sale, after deduction of any duties and taxes and all other charges and expenses incurred, shall be made over to those persons entitled to receive them or, when this is not possible, held at their disposal for a specified period.


Avec notre directive, les producteurs et importateurs de produits de tabac devront non seulement communiquer la composition exacte du produit mis en vente, mais ils devront également justifier la présence de chacun de ces ingrédients.

Our directive will mean that, not only will manufacturers and importers of tobacco products have to declare the exact composition of products placed on the market but they will also have to justify the inclusion of every single ingredient.




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produit d une vente

Date index:2023-07-06 -

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