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Bien tenir compte de la preuve
Bien tenir compte des éléments de preuve
Considérer les éléments de preuve de façon appropriée
Dans des conditions d'hygiène satisfaisantes
Dans des conditions sanitaires satisfaisantes
EBM
Justification
MBP
MFDP
MFP
Médecine basée sur des données probantes
Médecine basée sur des faits
Médecine basée sur des faits prouvés
Médecine basée sur des preuves
Médecine basée sur les données probantes
Médecine basée sur les faits
Médecine basée sur les preuves
Médecine factuelle
Médecine fondée sur des données probantes
Médecine fondée sur des faits
Médecine fondée sur des preuves
Médecine fondée sur les données probantes
Médecine fondée sur les faits
Médecine fondée sur les preuves
Preuve concluante
Preuve satisfaisante
Preuve substantielle
Preuve suffisante
Preuves satisfaisantes
Soins basés sur des données probantes
Soins basés sur des faits prouvés
Soins basés sur des preuves
Soins basés sur des preuves scientifiques
Soins factuels
Soins fondés sur des données probantes
Soins fondés sur des preuves
Soins fondés sur des preuves scientifiques
Soins fondés sur les données actuelles de la science
Soins fondés sur les données probantes
Soins fondés sur les preuves
Tenir compte comme il se doit des éléments de preuve
Tenir compte de la preuve de façon appropriée

Translation of "preuve satisfaisante " (French → English) :

TERMINOLOGY
see also In-Context Translations below
preuve satisfaisante [ preuve suffisante | justification ]

satisfactory evidence
Droit de la preuve | Droit de la preuve | Citoyenneté et immigration | PAJLO
Law of Evidence | Law of Evidence | Citizenship and Immigration | PAJLO


preuve satisfaisante

satisfactory proof
Droit de la preuve | Droit de la preuve | Citoyenneté et immigration | PAJLO
Law of Evidence


preuve satisfaisante

satisfaction evidence
droit > common law
droit > common law


preuve concluante | preuve satisfaisante | preuve substantielle | preuve suffisante

conclusive proof | satisfactory evidence | substantial evidence | sufficient evidence
IATE - LAW
IATE - LAW


preuves satisfaisantes

adequate proof
IATE - LAW
IATE - LAW


dans des conditions d'hygiène satisfaisantes | dans des conditions sanitaires satisfaisantes

under satisfactory hygiene conditions
IATE - AGRICULTURE, FORESTRY AND FISHERIES | Health | Agricultural activity
IATE - AGRICULTURE, FORESTRY AND FISHERIES | Health | Agricultural activity


Définition: Affection dans laquelle la durée et la qualité du sommeil ne sont pas satisfaisantes; qui persiste pendant une période prolongée; il peut s'agir d'une difficulté d'endormissement, d'une difficulté à rester endormi ou d'un réveil matinal précoce. L'insomnie est un symptôme commun à de nombreux troubles mentaux ou physiques; elle ne doit être classée ici, parallèlement au diagnostic principal, que lorsqu'elle domine le tableau clinique.

Definition: A condition of unsatisfactory quantity and/or quality of sleep, which persists for a considerable period of time, including difficulty falling asleep, difficulty staying asleep, or early final wakening. Insomnia is a common symptom of many mental and physical disorders, and should be classified here in addition to the basic disorder only if it dominates the clinical picture.
WORLD HEALTH ORGANIZATION ICD-10: F51.0
WORLD HEALTH ORGANIZATION ICD-10: F51.0


tenir compte de la preuve de façon appropriée [ considérer les éléments de preuve de façon appropriée | tenir compte comme il se doit des éléments de preuve | bien tenir compte des éléments de preuve | bien tenir compte de la preuve ]

consider the evidence properly
Droit de la preuve | Citoyenneté et immigration | Phraséologie des langues de spécialité
Law of Evidence | Citizenship and Immigration | Special-Language Phraseology


soins fondés sur des données probantes | soins basés sur des données probantes | soins fondés sur des preuves | soins basés sur des preuves | soins basés sur des faits prouvés | soins factuels | soins fondés sur des preuves scientifiques | soins basés sur des preuves scientifiques | soins fondés sur les données actuelles de la science | soins fondés sur les données probantes | soins fondés sur les preuves

evidence-based care | EBC | evidence based care
médecine > thérapeutique et soins de santé
médecine > thérapeutique et soins de santé


médecine factuelle | médecine fondée sur les preuves | MFP | médecine fondée sur des preuves | MFP | médecine basée sur les preuves | MBP | médecine basée sur des preuves | MBP | médecine fondée sur les données probantes | MFDP | médecine fondée sur des données probantes | MFDP | EBM | médecine basée sur les faits | médecine basée sur des faits | médecine fondée sur les faits | médecine fondée sur des faits | médecine basée sur des faits prouvés | médecine basée sur les données probantes | médecine basée sur des données probantes

evidence-based medicine | EBM | evidence-based medical practice
médecine
médecine
IN-CONTEXT TRANSLATIONS
139. La preuve du fait qu’une lettre dûment adressée et contenant un avis ou autre pièce que la présente Partie permet de signifier par la poste a été dûment adressée et déposée franche de port à la poste, ainsi que la preuve du temps auquel elle a été ainsi déposée, de même que du temps requis pour qu’elle soit livrée au cours ordinaire de la poste à sa destination, est une preuve satisfaisante du fait et du temps de cette signification.

139. Proof that any letter properly addressed containing any notice or other document permitted by this Part to be served by post was properly addressed and was put into a post office with postage prepaid, and of the time when it was so put in, and of the time requisite for its delivery in the ordinary course of post, is sufficient evidence of the fact and time of service.


(6) À l’audition, le tribunal exige la preuve des faits allégués dans la requête et de la signification de celle-ci; il peut, s’il juge la preuve satisfaisante, rendre une ordonnance de faillite.

(6) At the hearing of the application, the court shall require proof of the facts alleged in the application and of the service of the application, and, if satisfied with the proof, may make a bankruptcy order.


Elle ne peut rejeter l'offre que si les éléments de preuve fournis n'expliquent pas de manière satisfaisante le bas niveau du prix ou des coûts proposés, compte tenu des éléments visés au paragraphe 2 .

It may only reject the tender where the evidence supplied does not satisfactorily account for the low level of price or costs proposed , taking into account the elements referred to in paragraph 2.


2. Le débarquement et le transbordement de tous les produits de la pêche d'un navire d'une partie non contractante qui a été inspecté conformément à l'article 41 sont interdits dans les ports et dans les eaux de tous les États membres s'il ressort de cette inspection que le navire détient à bord des espèces soumises à des recommandations établies dans le cadre de la convention, excepté si le capitaine de ce navire fournit aux autorités compétentes des preuves satisfaisantes établissant que le poisson a été capturé en dehors de la zone de réglementation ou en conformité avec toutes les recommandations pertinentes établies dans le cadre de ...[+++]

2. Landings and transhipments of all fish products from a non-Contracting Party vessel which has been inspected pursuant to Article 41, shall be prohibited in the ports and waters of all Member States if such an inspection reveals that the vessel has species onboard which are subject to recommendations established under the Convention unless the master of the vessel provides satisfactory evidence to the competent authorities proving that the fish were caught outside the Regulatory Area or in compliance with all relevant recommendations established under the Convention.


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Cet amendement ferait dépendre les nouveaux accords de pêche de la présentation de preuves satisfaisantes que l’argent payé en vertu des accords précédents pour des mesures ciblées ait été dépensé comme prévu.

This amendment would make new fishing agreements dependent upon the presentation of satisfactory evidence that monies paid under the previous agreements for targeted measures have been spent as intended.


Après que le demandeur s'est efforcé d'étayer ses déclarations quant aux faits pertinents grâce à tous les moyens de preuve dont il dispose et a donné une explication satisfaisante à toute absence de preuve, l'autorité responsable de la détermination apprécie sa crédibilité et évalue les moyens de preuve.

After the applicant has made an effort to support his statements concerning the relevant facts by any available evidence and has given a satisfactory explanation for any lack of evidence, the determining authority must assess the applicant's credibility and evaluate the evidence.


3. Après que le demandeur s'est efforcé d'étayer ses déclarations quant aux faits pertinents grâce à tous les moyens de preuve dont il dispose et a donné une explication satisfaisante à toute absence de preuve, l'autorité responsable de la détermination apprécie sa crédibilité et évalue les moyens de preuve.

3. After the applicant has made an effort to support his statements concerning the relevant facts by any available evidence and has given a satisfactory explanation for any lack of evidence, the determining authority must assess the applicant's credibility and evaluate the evidence.


Aucune preuve satisfaisante n'a été apportée à l'effet que le MMT cause effectivement des dommages au système de contrôle de la pollution des automobiles.

There is as yet no hard proof that MMT actually harms automobile pollution control systems.


En pareil cas, l’électeur pouvait présenter une « preuve satisfaisante d’identité et de résidence ».

If challenged, a voter could present “satisfactory proof of identity and residence”.


Toutefois, la LEC ne précisait pas ce qui constituait une « preuve » satisfaisante.

However, the Canada Elections Act did not prescribe what constituted satisfactory “proof”.




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preuve satisfaisante

Date index:2021-02-05 -

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