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Analyse préliminaire
Combat de boxe préliminaire
Combat préliminaire
Combats de boxe préliminaires
Combats préliminaires
Conservation de preuves
Diagnostic préliminaire
Document probant
Document probatoire
Information préliminaire
Match de boxe préliminaire
Match préliminaire
Matches de boxe préliminaires
Matches préliminaires
Matchs de boxe préliminaires
Matchs préliminaires
Mise en sûreté de preuves
Notice préliminaire
Notion préliminaire d'information
Phase analyse préliminaire
Phase préliminaire
Phase préliminaire de la procédure législative
Phase préparlementaire
Preuve authentique
Preuve conditionnelle
Preuve documentaire
Preuve littérale
Preuve par documents
Preuve par titre
Preuve préliminaire
Preuve écrite
Procédure législative préliminaire
Procédure préliminaire
Renseignements préliminaires
Ronde préliminaire
Sauvegarde de preuves
Stade préliminaire de la procédure législative
Témoignage écrit

Translation of "preuve préliminaire " (French → English) :

TERMINOLOGY
see also In-Context Translations below
preuve préliminaire

preliminary evidence
IATE - LAW
IATE - LAW


preuve conditionnelle | preuve préliminaire

preliminary evidence
IATE - LAW
IATE - LAW


document probant | document probatoire | preuve authentique | preuve documentaire | preuve écrite | preuve littérale | preuve par documents | preuve par titre | témoignage écrit

documentary evidence | written evidence
IATE - LAW
IATE - LAW


combats préliminaires [ matchs préliminaires | combats de boxe préliminaires | matchs de boxe préliminaires | matches préliminaires | matches de boxe préliminaires ]

preliminaries [ undercard ]
Boxe
Boxing


procédure législative préliminaire | procédure préliminaire | phase préliminaire de la procédure législative | phase préliminaire | phase préparlementaire | stade préliminaire de la procédure législative

preliminary legislative proceedings | preliminary proceedings of legislation | preliminary proceedings | preliminary stages of the legislative process | pre-parliamentary stage of the legislative procedure | pre-parliamentary phase
Histoire et sources du droit (Droit) | Droit en général (Droit)
Law, legislation & jurisprudence


match préliminaire [ match de boxe préliminaire | combat préliminaire | combat de boxe préliminaire | ronde préliminaire ]

preliminary [ prelim | preliminary bout | preliminary round ]
Boxe
Boxing


notion préliminaire d'information [ notice préliminaire | information préliminaire | renseignements préliminaires ]

advance product information
Techniques marchandes | Produit (Commercialisation)
Merchandising Techniques | The Product (Marketing)


diagnostic préliminaire

Temporary diagnosis
SNOMEDCT-CA (valeur de l'attribut) / 148006
SNOMEDCT-CA (valeur de l'attribut) / 148006


phase analyse préliminaire | analyse préliminaire

pre-analysis phase | preliminary analysis
Traitement de l'information (programmes) (Automatisation)
Automation


sauvegarde de preuves | conservation de preuves | mise en sûreté de preuves

securing evidence
Proprieté industrielle, commerciale, scientifique et littéraire (Droit) | Procédure - justice (Droit)
Law, legislation & jurisprudence
IN-CONTEXT TRANSLATIONS
Dans des situations où les preuves préliminaires semblaient indiquer qu'un traitement avait été bénéfique, comme la transplantation de moelle osseuse chez des femmes présentant un cancer du sein métastatique et l'emploi de certaines drogues pour traiter des patients souffrant d'arythmie maligne ou de rythmes cardiaques anormaux, les études préliminaires étaient positives. Pourtant, une méta-analyse et des essais plus étendus ont révélé qu'un plus grand nombre de patients étaient décédés des suites du traitement que dans les groupes té ...[+++]

In some situations where preliminary evidence suggested that a treatment was beneficial, like bone marrow transplantation for women with metastatic breast cancer and the use of some drugs to treat patients with malignant arrhythmias or abnormal heart rhythms, the initial studies were positive and when the meta-analysis was done and bigger trials, more patients died because of the therapy than in the control groups.


Il y a eu une certaine mesure d'exagération dans quelques secteurs des médias, ce qui a eu pour effet d'alarmer inutilement les gens en assimilant l'exploitation de gaz de schiste près de la surface, qui a toujours laissé fuir des gaz à la surface, à des structures profondes géologiquement solides qui permettent l'exploitation responsable et durable du gaz de schiste, comme beaucoup d'éléments de preuve préliminaires semblent l'indiquer.

There has been a certain amount of exaggeration in some areas of the media, which has unnecessarily alarmed people by connecting near surface shale gas, which has always allowed fugitive gases to come to the surface, with deep geologically sound structures from where, as a lot of the early evidence suggests, the shale gas development can be done responsibly and sustainably.


1. Lorsqu'un État membre dispose d'éléments de preuve indiquant la présence ou un risque imminent d'introduction sur son territoire d'une espèce exotique envahissante qui ne figure pas sur la liste de l'Union, mais qui, d'après les constatations des autorités compétentes effectuées sur la base de preuves scientifiques préliminaires, est susceptible de remplir les critères fixés à l'article 4, paragraphe 3, il peut prendre immédiatement des mesures d'urgence consistant à appliquer l'une des restrictions prévues à l'article 7, paragraph ...[+++]

1. Where a Member State has evidence concerning the presence in, or imminent risk of introduction into its territory of an invasive alien species, which is not included on the Union list but which the competent authorities have found, on the basis of preliminary scientific evidence, to be likely to meet the criteria set out in Article 4(3), it may immediately take emergency measures, consisting of any of the restrictions set out in Article 7(1).


4. Lorsque la Commission reçoit la notification visée au paragraphe 2 du présent article, ou lorsqu'elle dispose d'autres éléments de preuve concernant la présence ou un risque imminent d'introduction dans l'Union d'une espèce exotique envahissante qui ne figure pas sur la liste de l'Union mais qui est susceptible de remplir les critères fixés à l'article 4, paragraphe 3, elle décide, par voie d'actes d'exécution, sur la base de preuves scientifiques préliminaires, si cette espèce est susceptible de remplir ces critères et adopte des ...[+++]

4. Where the Commission receives the notification referred to in paragraph 2 of this Article or has other evidence concerning the presence in or imminent risk of introduction into the Union of an invasive alien species which is not included on the Union list, but is likely to meet the criteria set out in Article 4(3), it shall, by means of implementing acts, conclude, on the basis of preliminary scientific evidence, whether the species is likely to meet those criteria and adopt emergency measures for the Union consisting of any of the ...[+++]


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Actuellement, elles sont adoptées par la Commission entre deux et neuf mois après l’ouverture d’une enquête si des éléments de preuve préliminaires semblent établir l’existence de pratiques de dumping préjudiciables.

At present they are adopted by the Commission between two and nine months after the launch of an investigation, if preliminary evidence points to a finding of injurious dumping.


Les conclusions préliminaires indiquent cependant qu'il n'existe aucune preuve que l'économie de l'Union montre des signes de désindustrialisation globale.

Preliminary findings, however, indicate that there is no evidence that the Union economy is showing signs of global de-industrialisation.


Cela revient à dire qu'un détaillant qui serait accusé d'une infraction quelconque, une fois la preuve préliminaire présentée par les procureurs de la Couronne, devra prouver qu'il existe une exception, une exemption ou une explication qui justifie l'acte reproché.

This would mean that, after a preliminary case has been made by the crown, a retailer charged with any offence will have to prove that an exception, exemption or other excuse exists to justify his action.


Pour la seconde question, la Cour a dit pour droit que la notion d'«instruction préliminaire» figurant à l'article 3, paragraphe 2, troisième tiret, de la directive doit être interprétée en ce sens qu'elle n'inclut une procédure administrative, telle celle visée dans la législation de transposition, qui se limite à préparer une mesure administrative, que dans l'hypothèse où elle précède immédiatement une procédure contentieuse ou quasi contentieuse et procède de la nécessité d'acquérir des preuves ou d'instruire une affaire avant l'ou ...[+++]

The Court's reply to the second question of the national court was that "preliminary investigation proceedings" in the third indent of Article 3(2) of the Directive must be interpreted as including an administrative procedure such as that referred to in the transposing legislation, which merely prepares the way for an administrative measure, only if it immediately precedes a contentious or quasi-contentious procedure and arises from the need to obtain proof or to investigate a matter prior to the opening of the actual procedure.


Si nous avions simplement parlé des requêtes préliminaires présentées pendant la présentation de la preuve sur le fond, nous craignions que ce soit une invitation aux procureurs de n'importe quelle partie d'attendre jusqu'à la présentation de la preuve sur le fond pour amener leur requête préliminaire, de façon à ne pas être lié par cette disposition.

If we had simply talked about preliminary motions introduced during the presentation of the evidence on the merits, we were afraid that it would have encouraged the prosecutors from either side to wait until the presentation of the evidence on the merits to bring in their preliminary motions, so that they would not be bound by that provision.


Nous convenons qu'il y a des questions préliminaires qui peuvent effectivement être traitées bien avant le procès devant jury, par exemple, la preuve sur le fond, mais il y a aussi des questions préliminaires qui, de part leur nature ou les faits du dossier, devraient être réservées à la preuve sur le fond.

We agree that there are preliminary issues that can actually be handled well before the jury trial, before the evidence on the merits, but there are also preliminary issues that, because of their nature or the facts of the case, should be dealt with at the same time as the evidence on the merits.




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preuve préliminaire

Date index:2021-01-24 -

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