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Accessoire de rechange
Liste de pièces de rechange
Liste des pièces de rechange
Pièce de rechange
Pièce de rechange approuvée
Pièce de rechange autorisée
Pièce de rechange consomptible
Pièce de rechange non durable
Pièce de rechange reconstruite
Pièce de rechange remise à neuf
Pièce de remplacement remise à neuf
Pièce détachée
Pièce remise à neuf
Pièces de rechange
Pièces détachées
Point de ravitaillement en pièces de rechange
Pt rav pce rech
Rechange

Translation of "pièce de rechange " (French → English) :

TERMINOLOGY
see also In-Context Translations below
pièce de rechange remise à neuf [ pièce de remplacement remise à neuf | pièce remise à neuf | pièce de rechange reconstruite ]

rebuilt automotive part
Entretien et réparation (Véhicules automobiles et bicyclettes)
Servicing and Maintenance (Motor Vehicles and Bicycles)


pièce de rechange | pièce détachée | rechange

spare part | repair part | service part | replacement part | spare
gestion > gestion des stocks | commerce > achat et vente
gestion > gestion des stocks | commerce > achat et vente


pièce de rechange approuvée | pièce de rechange autorisée

authorized replacement part
gestion > gestion des stocks | commerce > achat et vente
gestion > gestion des stocks | commerce > achat et vente


pièce de rechange [ accessoire de rechange | pièce détachée ]

replacement part [ repair part | spare part ]
Gestion des stocks et du matériel
Audiovisual Techniques and Equipment


pièce de rechange consomptible [ pièce de rechange non durable ]

consumable spare part
Industries diverses
Various Industries


pièce de rechange | pièce détachée

spare part
IATE - Land transport
IATE - Land transport


liste des pièces de rechange | liste de pièces de rechange

parts list
Corps et services administratifs (Défense des états)
Defence & warfare


pièces de rechange | pièces détachées

spare parts
comptabilité > comptabilité générale | gestion
comptabilité > comptabilité générale | gestion


pièces de rechange

spare parts/spares
Défense des états
Defence & warfare


point de ravitaillement en pièces de rechange [ pt rav pce rech ]

spare parts resupply point [ spare parts resup pt ]
Corps et services administratifs (Défense des états)
Defence & warfare
IN-CONTEXT TRANSLATIONS
er septembre 2019 pour l'utilisation de la substance dans la production de pièces de rechange destinées à la réparation d'articles dont la production a cessé ou cessera avant la date d'expiration indiquée dans l'entrée correspondant à cette substance, lorsque ladite substance a été utilisée dans la production desdits articles et lorsque ceux-ci ne peuvent fonctionner comme prévu sans cette pièce de rechange, ainsi que pour l'utilisation de la substance (telle quelle ou contenue dans un mélange) pour la réparation de ces articles lorsque cette substance, telle quelle ou contenue dans un mélange, a été utilisée dans la production de ces ar ...[+++]

1 September 2019 for the use of the substance in the production of spare parts for the repair of articles the production of which ceased or will cease before the sunset date indicated in the entry for that substance, where that substance was used in the production of those articles and the latter cannot function as intended without that spare part, and for the use of the substance (on its own or in a mixture) for the repair of such articles where that substance on its own or in a mixture was used in the production of those articles and the latter cannot be repaired otherwise than by using that substance.


er mars 2021 pour l'utilisation de la substance dans la production de pièces de rechange destinées à la réparation d'articles dont la production a cessé ou cessera avant la date d'expiration indiquée dans l'entrée correspondant à cette substance, lorsque ladite substance a été utilisée dans la production desdits articles et lorsque ceux-ci ne peuvent fonctionner comme prévu sans ces pièces de rechange, ainsi que pour l'utilisation de la substance (telle quelle ou contenue dans un mélange) pour la réparation de ces articles lorsque cet ...[+++]

1 March 2021 for the use of the substance in the production of spare parts for the repair of articles the production of which ceased or will cease before the sunset date indicated in the entry for that substance, where that substance was used in the production of those articles and the latter cannot function as intended without those spare parts, and for the use of the substance (on its own or in a mixture) for the repair of such articles, where that substance was used in the production of those articles and the latter cannot be repaired otherwise than by using that substance.


2. L’exonération est applicable aux pièces de rechange, éléments ou accessoires spécifiques, s’adaptant aux objets considérés ainsi qu’aux outils à utiliser pour l’entretien, le contrôle, le calibrage ou la réparation desdits objets, pour autant que ces pièces de rechange, éléments, accessoires ou outils soient importés en même temps que ces objets ou, s’ils sont importés ultérieurement, qu’ils soient reconnaissables comme étant destinés à des objets admis précédemment en exonération ou qui seraient susceptibles de bénéficier de l’exo ...[+++]

2. Exemption shall apply to specific spare parts, components or accessories specifically for the articles in question and to the tools to be used for the maintenance, checking, calibration and repair of the said articles, provided that such spare parts, components, accessories or tools are imported at the same time as the said articles or, if imported subsequently, that they can be identified as being intended for articles previously exempt on admission or which would be eligible to be so exempt at the time when such entry is requested for the specific spare parts, components or accessories and tools in question.


La proposition traite exclusivement du marché secondaire des pièces de rechange et ne concerne que les pièces de rechange dont le modèle doit être obligatoirement utilisé pour restituer la fonction ou l’apparence originale du produit; en d’autres termes, la pièce ou la composante du produit complexe ne peut être remplacée que par une pièce identique à la pièce d'origine (pièces de rechange «must match»).

The proposal relates solely to the secondary market (aftermarket) in spare parts and deals only with spare parts the form of which is crucial to restoring the original function or appearance of the product: in other words, the part or component of the complex product can only be replaced with a spare part identical to the original part (“must-match” spare parts).


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(3 ter) considérant que, sur la base de la définition des "pièces de rechange d'origine" et des "pièces de rechange de qualité équivalente" figurant à l'article 1, paragraphe 1, points t) et u), du règlement (CE) n° 1400/2002, ainsi que sur la base de l'article 4, paragraphe 1, points i), j), k) et l) dudit règlement, la restriction du commerce des pièces de rechange pour véhicules automobiles est interdite;

(3b) Whereas in the light of the definitions of ‘original spare parts’ and ‘spare parts of matching quality’ set out in Article 1(1)(t) and (u) of Regulation (EC) No 1400/2002 and of Article 4(1)(i), (j), (k), and (l) thereof, restrictions on trade in automotive spare parts should be prohibited,


(4) considérant qu’en complément des clause prévus dans le Règlement de la Commission n° 1400/2002 se referant à la capacité de fabricants de composants ou des pièces de rechange d’apposer effectivement et lisiblement sa marque ou son logo sur ces pièces, les Etats membres veillent à ce que les consommateurs sont convenablement informés sur l’origine des pièces de rechange, comme marques ou logos apposés sur les pièces en question;

(4) Whereas to complement the provisions of Commission Regulation (EC) No 1400/2002 concerning the ability of a manufacturer to place its trade mark or logo on components or spare parts visibly and in an effective manner, Member States shall ensure that consumers are duly informed about the origin of spare parts, such as information about trade marks or logos placed on the parts concerned,


(4) considérant qu’en complément des clauses prévues dans le règlement de la Commission n° 1400/2002 se référant à la capacité des fabricants de composants ou de pièces de rechange d’apposer effectivement et lisiblement leur marque ou leur logo sur ces pièces, il y a lieu de veiller à ce que les consommateurs soient convenablement informés sur l’origine des pièces de rechange, par exemple au moyen de marques ou de logos apposés sur les pièces en question;

(4) Whereas to complement the provisions of Commission Regulation (EC) No 1400/2002 concerning the ability of a manufacturer to place its trade mark or logo on components or spare parts visibly and in an effective manner, it must be ensured that consumers are duly informed about the origin of spare parts, such as by information about trade marks or logos placed on the parts concerned,


** er mars 2021 pour l’utilisation de la substance dans la production de pièces de rechange destinées à la réparation d’articles dont la production a cessé ou cessera avant la date d’expiration indiquée dans l’entrée correspondant à cette substance à l’annexe XIV, lorsque ladite substance a été utilisée dans la production desdits articles et lorsque ceux-ci ne peuvent fonctionner comme prévu sans ces pièces de rechange, ainsi que pour l’utilisation de la substance (telle quelle ou contenue dans un mélange) pour la réparation de ces ar ...[+++]

** 1 March 2021 for the use of the substance in the production of spare parts for the repair of articles the production of which ceased or will cease before the sunset date indicated in the Annex XIV entry for that substance, where that substance was used in the production of those articles and the latter cannot function as intended without those spare parts, and for the use of the substance (on its own or in a mixture) for the repair of such articles, where that substance was used in the production of those articles and the latter cannot be repaired otherwise than by using that substance.


«* er septembre 2019 pour l’utilisation de la substance dans la production de pièces de rechange destinées à la réparation d’articles dont la production a cessé ou cessera avant la date d’expiration indiquée dans l’entrée correspondant à cette substance à l’annexe XIV, lorsque ladite substance a été utilisée dans la production desdits articles et lorsque ceux-ci ne peuvent fonctionner comme prévu sans cette pièce de rechange, ainsi que pour l’utilisation de la substance (telle quelle ou contenue dans un mélange) pour la réparation de ces articles lorsque cette substance, telle quelle ou contenue dans un mélange, a été utilisée dans la pr ...[+++]

“* 1 September 2019 for the use of the substance in the production of spare parts for the repair of articles the production of which ceased or will cease before the sunset date indicated in the Annex XIV entry for that substance, where that substance was used in the production of those articles and the latter cannot function as intended without that spare part, and for the use of the substance (on its own or in a mixture) for the repair of such articles where that substance on its own or in a mixture was used in the production of those articles and the latter cannot be repaired otherwise than by using that substance.


La définition initiale de "pièces de rechange d'origine" induit en erreur étant donné que dans la pratique, les pièces d'origine servant au montage du véhicule neuf et les pièces d'origine utilisées comme pièces de rechange (par le constructeur et par le marché indépendant des pièces) sont généralement fabriquées dans des installations de production distinctes.

The current definition of 'original spare parts' is unclear, because in practice the 'original parts' for the construction of the new motor vehicle and the 'original parts' to cover spare parts requirements (of the motor manufacturer and of the independent parts market) are frequently manufactured in separate production facilities.




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pièce de rechange

Date index:2023-03-31 -

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