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Translation of "papier au porteur " (French → English) :

TERMINOLOGY
see also In-Context Translations below
papier au porteur | titre au porteur

bearer document | bearer paper | bearer security
IATE - FINANCE
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papier au porteur

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IATE - FINANCE
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adaptateur réseau sur courants porteurs | adaptateur réseau sur courant porteur | adaptateur réseau courants porteurs | adaptateur réseau courant porteur | adaptateur courants porteurs | adaptateur courant porteur | adaptateur CPL | boîtier courants porteurs | boîtier courant porteur | boîtier CPL

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télécommunication | informatique
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porteur minoritaire excédentaire [ porteur minoritaire en excès | porteur de charge en excès | porteur excédentaire | porteur en excès ]

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Semi-conducteurs (Électronique)
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confinement électrique | confinement de porteur de charge | confinement de porteurs | confinement électronique | confinement des porteurs de charge | confinement des porteurs électriques | confinement des porteurs

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conducteur de machine de transformation du papier-carton | opérateur de fabrication d’emballages papier/opératrice de fabrication d’emballages papier | conducteur de ligne de transformation papier-carton/conductrice de ligne de transformation papier-carton | conducteur de machine de transformation du papier-carton/conductrice de machine de transformation du papier-carton

paper bag machine technician | paper bag manufacturing machine operator | paper bag machine operator | paper bag making machine operator
Conducteurs d’installations et de machines, et ouvriers de l’assemblage
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animal porteur [ animal porteur asymptomatique | porteur asymptomatique | porteur ]

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Épidémiologie | Maladies des animaux
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Désignations des emplois (Généralités) | Gestion du personnel (Généralités) | Hôtellerie (Généralités) | Transport aérien
Occupation Names (General) | Personnel Management (General) | Hotel Industry (General) | Air Transport
IN-CONTEXT TRANSLATIONS
2. Si les informations sont fournies à certains porteurs de parts ou à tous les porteurs de parts sur un support durable autre que le papier, les conditions suivantes doivent être remplies:

2. Where the information is to be provided to all or certain unit-holders using a durable medium other than paper, the following conditions shall be fulfilled:


2. Si les informations sont fournies à certains porteurs de parts ou à tous les porteurs de parts sur un support durable autre que le papier, les conditions suivantes doivent être remplies:

2. Where the information is to be provided to all or certain unit-holders using a durable medium other than paper, the following conditions shall be fulfilled:


1. Les États membres veillent à ce que les OPCVM absorbé et absorbeur fournissent les informations prévues par l’article 43, paragraphe 1, de la directive 2009/65/CE aux porteurs de parts sur papier ou sur un autre support durable.

1. Member States shall ensure that the merging and the receiving UCITS provide the information pursuant to Article 43(1) of Directive 2009/65/EC to unit-holders on paper or in another durable medium.


De ce fait, l’information doit être adressée personnellement aux porteurs de parts, soit sur papier, soit sur un autre support durable tel qu’un message électronique (courriel).

For that reason the information should be personally addressed to unit-holders either on paper or in another durable medium such as electronic mail (e-mail).


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De ce fait, l’information doit être adressée personnellement aux porteurs de parts, soit sur papier, soit sur un autre support durable tel qu’un message électronique (courriel).

For that reason the information should be personally addressed to unit-holders either on paper or in another durable medium such as electronic mail (e-mail).


1. Les États membres veillent à ce que les OPCVM absorbé et absorbeur fournissent les informations prévues par l’article 43, paragraphe 1, de la directive 2009/65/CE aux porteurs de parts sur papier ou sur un autre support durable.

1. Member States shall ensure that the merging and the receiving UCITS provide the information pursuant to Article 43(1) of Directive 2009/65/EC to unit-holders on paper or in another durable medium.


La valeur moyenne pondérée des AOX émis lors de la fabrication des pâtes à papier employées dans les produits porteurs du label écologique ne doit pas dépasser 0,12 kg/tonne de papier séché à l’air.

The weighted average value of AOX released from the productions of the pulps used in the eco-labelled tissue product must not exceed 0,12 kg/ADT paper.


La valeur moyenne pondérée des AOX émis lors de la fabrication des pâtes à papier employées dans les produits porteurs du label écologique ne doit pas dépasser 0,12 kg/tonne de papier séché à l’air.

The weighted average value of AOX released from the productions of the pulps used in the eco-labelled tissue product must not exceed 0,12 kg/ADT paper.


Tous les sites de production de pâte et de papier doivent être dotés d'un système de traitement des déchets (tel que défini par les autorités réglementaires responsables des sites en question) et des produits résiduels issus de la fabrication du produit porteur du label écologique.

All pulp and paper production sites shall have a system for handling waste (as defined by the relevant regulatory authorities of the pulp and paper production sites in question) and residual products arising from the production of the eco-labelled product.


Tous les sites de production de pâte et de papier doivent être dotés d'un système de traitement des déchets (tel que défini par les autorités réglementaires responsables des sites en question) et des produits résiduels issus de la fabrication du produit porteur du label écologique.

All pulp and paper production sites shall have a system for handling waste (as defined by the relevant regulatory authorities of the pulp and paper production sites in question) and residual products arising from the production of the eco-labelled product.




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papier au porteur

Date index:2023-12-19 -

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