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Abus d'une substance psycho-active
Alcoolique
Alcoolique aiguë
Alcoolisme chronique Dipsomanie Toxicomanie
Clôture de la procédure écrite
Clôture de lices
Clôture de lisses
Clôture de mailles de fer
Clôture de perche
Clôture de perches
Clôture de séparation
Clôture des plaidoiries
Clôture en grillage entrelacé
Clôture en lisse
Clôture séparative
Clôture à boulins
Clôture à mailles de chaîne
Clôture à mailles en losange
Clôture à mailles losangées
Clôture à mailles métalliques
Delirium tremens
Démence alcoolique SAI
Hallucinose
Jalousie
Mauvais voyages
Monteur de clôtures de perche
Monteur de clôtures en barreaux
Monteur de clôtures en lisse
Monteuse de clôtures de perche
Monteuse de clôtures en barreaux
Monteuse de clôtures en lisse
Note de clôture
Paranoïa
Psychose SAI
Résiduel de la personnalité et du comportement
Voir note 5 au début de ce chapitre

Translation of "note de clôture " (French → English) :

TERMINOLOGY
see also In-Context Translations below
note de clôture

closing memorandum
IATE - LAW
IATE - LAW


note de clôture

closing memorandum
Droit des biens et de la propriété (common law) | PAJLO
Property Law (common law) | PAJLO


Définition: Trouble caractérisé par des mouvements intentionnels, répétitifs, stéréotypés, dépourvus de finalité (et souvent rythmés), non lié à un trouble psychiatrique ou neurologique identifié. Lorsque ces mouvements surviennent dans le cadre d'un autre trouble, seul ce dernier doit être noté. Ces mouvements peuvent ne pas avoir de composante automutilatrice; ils comprennent: un balancement du corps, un balancement de la tête, le fait de s'arracher les cheveux, de se tordre les cheveux, de claquer des doigts et de battre des mains. Les comportements stéréotypés auto-mutilateurs comprennent: le fait de se cogner la tête, de se gifler, ...[+++]

Definition: Voluntary, repetitive, stereotyped, nonfunctional (and often rhythmic) movements that do not form part of any recognized psychiatric or neurological condition. When such movements occur as symptoms of some other disorder, only the overall disorder should be recorded. The movements that are of a non self-injurious variety include: body-rocking, head-rocking, hair-plucking, hair-twisting, finger-flicking mannerisms, and hand-flapping. Stereotyped self-injurious behaviour includes repetitive head-banging, face-slapping, eye-poking, and biting of hands, lips or other body parts. All the stereotyped movement disorders occur most f ...[+++]
WORLD HEALTH ORGANIZATION ICD-10: F98.4
WORLD HEALTH ORGANIZATION ICD-10: F98.4


monteur de clôtures en lisse [ monteuse de clôtures en lisse | monteur de clôtures de perche | monteuse de clôtures de perche | monteur de clôtures en barreaux | monteuse de clôtures en barreaux ]

rail fence builder
Désignations des emplois (Généralités) | Enceintes et clôtures
Occupation Names (General) | Fences and Enclosures


clôture à mailles losangées [ clôture à mailles en losange | clôture à mailles de chaîne | clôture en grillage entrelacé | clôture de mailles de fer | clôture à mailles métalliques ]

chain link fence [ chain-link fence | chainlink fence | chain-link fencing ]
Enceintes et clôtures
Fences and Enclosures


clôture de perches | clôture de perche | clôture de lisses | clôture de lices | clôture en lisse | clôture à boulins

rail fence | post-and-rail fence | split-rail fence
industrie de la construction
industrie de la construction


clôture de la procédure écrite | clôture des plaidoiries

close of pleadings
IATE - LAW
IATE - LAW


clôture de séparation | clôture séparative

dividing fence dividing fence | division fence division fence
IATE - LAW
IATE - LAW


Modificateurs Les subdivisions suivantes peuvent être utilisées comme quatrième chiffre avec les rubriques F10-F19: Code Titre .0 Intoxication aiguë Etat consécutif à la prise d'une substance psycho-active et entraînant des perturbations de la conscience, des facultés cognitives, de la perception, de l'affect ou du comportement, ou d'autres fonctions et réponses psychophysiologiques. Les perturbations sont directement liées aux effets pharmacologiques aigus de la substance consommée, et disparaissent avec le temps, avec guérison complète, sauf dans les cas ayant entraîné des lésions organiques ou d'autres complications. Parmi les complications, on peut citer: les traumatismes, les fausses routes avec inhalation de vomissements, le delirium, ...[+++]

Definition: This block contains a wide variety of disorders that differ in severity and clinical form but that are all attributable to the use of one or more psychoactive substances, which may or may not have been medically prescribed. The third character of the code identifies the substance involved, and the fourth character specifies the clinical state. The codes should be used, as required, for each substance specified, but it should be noted that not all fourth character codes are applicable to all substances. Identification of the psychoactive substance should be based on as many sources of information as possible. These include sel ...[+++]
WORLD HEALTH ORGANIZATION ICD-10: F10-F19
WORLD HEALTH ORGANIZATION ICD-10: F10-F19


Lésion à localisations contiguës de la bouche, parties autres et non précisées [voir note 5 au début de ce chapitre]

Overlapping lesion of other and unspecified parts of mouth
WORLD HEALTH ORGANIZATION ICD-10: C06.8
WORLD HEALTH ORGANIZATION ICD-10: C06.8
IN-CONTEXT TRANSLATIONS
Le sénateur Baker : À cet égard, j'ai noté à la fin du mois dernier la clôture d'un appel d'offres pour la surveillance électronique des navires étrangers dans le cadre de l'OPANO — on ne parle pas ici des navires canadiens parce qu'ils font l'objet d'une surveillance électronique depuis deux ans déjà.

Senator Baker: On the electronic monitoring I noticed that at the end of last month, the tender call closed for NAFO for electronic monitoring of foreign vessels — not of Canadian vessels, because they have had electronic monitoring for the past two years.


43. se félicite que la réforme des dispositions régissant le fonctionnement de l'OLAF ait enfin été adoptée et accueille favorablement la communication de la Commission visant à «Améliorer la gouvernance de l'OLAF et renforcer les garanties procédurales dans le cadre des enquêtes: une approche graduelle destinée à accompagner la création du Parquet européen»; prend note des premiers effets positifs de la réorganisation et de la restructuration des procédures d'enquête de l’OLAF qui permettent une clarification des droits de procédure des personnes faisant l'objet d'une enquête, l'augmentation de l'efficacité de ses enquêtes et la diminu ...[+++]

43. Is satisfied that the reform of the rules governing the functioning of OLAF has finally been adopted, and welcomes the Commission Communication on ‘Improving OLAF’s governance and reinforcing procedural safeguards in investigations: a step-by-step approach to accompany the establishment of the European Public Prosecutor’s Office’; notes the initial effects of the reorganisation and restructuring of OLAF’s investigative procedures which are supposed to lead to a clarification of the procedural rights of those who are subject to investigation, better cooperation and dialogue with OLAF’s partners, more efficient investigation procedure ...[+++]


3. prend note de la diminution de la proportion de cas d'infraction (60,4 %) clôturés avant d'être portés devant la Cour de justice en 2011, comparée aux 88 % de cas clôturés en 2010; estime qu'il est essentiel de continuer à contrôler attentivement les actions entreprises par les États membres, étant donné que certaines pétitions adressées au Parlement européen et plaintes déposées auprès de la Commission font état de problèmes qui persistent même après la clôture d'un cas;

3. Notes the decreasing proportion of infringement cases (60,4 %) closed in 2011 before reaching the Court of Justice, in comparison with 88 % of cases in 2010; believes that it is essential to continue to monitor Member States’ actions carefully, bearing in mind that some of the petitions to Parliament and complaints to the Commission refer to problems that persist even after a matter has been closed;


Celles-ci font l’objet d’une procédure européenne (JOUE) qui est sur le point de se clôturer. Les plans correspondent à un certificat de performance énergétique avec une note « B » au minimum et visent une note « A » pour les nouveaux bâtiments et les projets de rénovation, qui mettent l’accent sur la réduction des coûts sur l’ensemble du cycle de vie.

The designs are to an Energy Performance Certificate (EPC) of B as a minimum and a target of A for new and refurbishment projects, with an emphasis on minimising whole life costs.


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32. note que dans son rapport 2004, la Cour des comptes a constaté lors de l'examen des opérations confiées à la MINUK l'absence de contrôle financier suffisant concernant les paiements et des difficultés non négligeables concernant les opérations de clôture dus essentiellement à l'absence de comptes adéquats pour les projets et de justification suffisante des dépenses; se félicite des efforts importants accomplis en 2005 par l'Agence pour remédier à cette situation; note toutefois que certains problèmes demeurent pour ce qui est des opérations de clôtu ...[+++]

32. Notes that in its 2004 report the Court of Auditors stated in a review of operations entrusted to UNMIK an absence of adequate financial control when making payments and serious difficulties in closing operations, mainly due to an absence of adequate accounts for the projects and of sufficient justification for the expenditure; welcomes the significant efforts made by the Agency in 2005 to resolve this situation, but notes however that some problems for closing operations remained.


32. note que dans son rapport 2004, la Cour des comptes a constaté, lors de l'examen des opérations confiées à la MINUK, l'absence de contrôle financier suffisant concernant les paiements et des difficultés non négligeables concernant les opérations de clôture, dues essentiellement à l'absence de comptes adéquats pour les projets et de justification suffisante des dépenses; se félicite des efforts significatifs accomplis en 2005 par l'Agence pour remédier à cette situation mais note cependant que certains problèmes demeurent pour ce qui est des opération ...[+++]

32. Notes that in its 2004 report the Court of Auditors stated in a review of operations entrusted to UNMIK an absence of adequate financial control when making payments and serious difficulties in closing operations, mainly due to an absence of adequate accounts for the projects and of sufficient justification for the expenditure; welcomes the significant efforts made by the Agency in 2005 to resolve this situation, but notes however that some problems for closing operations remained.


32. note que dans son rapport 2004, la Cour des comptes a constaté, lors de l'examen des opérations confiées à la MINUK, l'absence de contrôle financier suffisant concernant les paiements et des difficultés non négligeables concernant les opérations de clôture, dues essentiellement à l'absence de comptes adéquats pour les projets et de justification suffisante des dépenses; se félicite des efforts significatifs accomplis en 2005 par l'Agence pour remédier à cette situation mais note cependant que certains problèmes demeurent pour ce qui est des opération ...[+++]

32. Notes that in its 2004 report the Court of Auditors stated in a review of operations entrusted to UNMIK an absence of adequate financial control when making payments and serious difficulties in closing operations, mainly due to an absence of adequate accounts for the projects and of sufficient justification for the expenditure; welcomes the significant efforts made by the Agency in 2005 to resolve this situation, but notes however that some problems for closing operations remained.


Convention : séance de clôture - Note d'intervention de Michel Barnier

Convention: closing session Speaking note by Michel Barnier


Le Commissaire européen a pris note des informations complémentaires qui lui ont été communiquées et il proposera au Collège des Commissaires, le 20 décembre prochain, une décision clôturant la procédure lancée en janvier 2001.

Mr Barnier took note of the additional information provided and will propose to the Commission on 20 December the closure of the procedure initiated in January 2001.


Dans son discours de clôture, M. Philippe de Fontaine Vive note que : « Depuis mars 2002, la Banque a accordé des prêts pour un montant total de 3,7 milliards d'EUR; la quasi-totalité des pays partenaires méditerranéens (PPM) bénéficient de ces opérations.

As Mr Philippe de Fontaine Vive commented in his closing address, the Bank has lent a total of EUR 3.7 billion since March 2002 in operations from which nearly all the Mediterranean Partner Countries (MPCs) are benefiting.




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note de clôture

Date index:2023-05-25 -

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