d) les motoneiges et les véhicules tout terrain conçus exclusivement pour la compétition, qui portent soit l’étiquette visée à l’alinéa a) de la définition de « véhicule de compétition » au paragraphe 2(1) du Règlement sur la sécurité des véhicules automobiles, soit une étiquette conforme aux exigences prévues aux paragraphes 7(3) et (4) indiquant qu’il s’agit, selon le cas, de motoneiges de compétition ou de véhicules tout terrain de compétition, qui présentent des caractéristiques de rendement considérablement supérieures aux modèles non compétitifs et qui ne sont pas couverts par une garantie du constructeur;

En Ontario, la Fédération ontarienne des clubs de motoneige collabore étroitement avec les propriétaires et les clubs de motoneige depuis quelques années pour sensibiliser leurs membres et pour préciser clairement que la conduite d'une motoneige avec facultés affaiblies est inacceptable pour la société.

J'ai acheté deux motoneiges neuves—à vrai dire pas vraiment des motoneiges neuves; j'ai acheté deux motoneiges d'occasion.

Les pétitionnaires veulent que l'on crée une association nationale de sécurité à motoneige qui s'occuperait des permis, des enregistrements, de l'assurance, de l'âge minimum pour la conduite, des limites de vitesse et de la réglementation sur la construction des motoneiges.

La catégorie T est destinée aux tracteurs (hors tracteurs routiers), aux engins de manutention motorisés et aux motoneiges, ainsi qu'aux véhicules tractés par ces derniers.

Monsieur le Président, j'interviens aujourd'hui pour féliciter le club Atikokan Sno-Ho, qui a reçu le prix d'excellence du Conseil canadien des organismes de motoneige à titre de meilleur club de motoneige au Canada pour l'année 2007.