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Avant-série
Bulletin d'accompagnement
Document d'accompagnement
Enfant non accompagné
Fiche d'accompagnement de lot
Lot d'accompagnement
Lot d'essai
Lot de contrôle
Lot expérimental
Lot pilote
Lot pour inspection
Lot pour inspection de contrôle
Lot prototypé
Lot préindustriel
Lot soumis à l'inspection
MNA
Mena
Mineur non accompagné
Mineur non accompagné ressortissant d'un pays tiers
Mineur étranger non accompagné
OIMAS
Papier d'accompagnement
Présérie
Réseau d'accompagnement à la création d'entreprise
Réseau d'aide à l'entrepreneuriat
Réseau d'aide à la création d'entreprise
Réseau entrepreneurial
échelle préindustrielle

Translation of "lot d accompagnement " (French → English) :

TERMINOLOGY
see also In-Context Translations below
lot d'accompagnement

follow-up batches
IATE - Transport policy
IATE - Transport policy


Formulaire d'accompagnement et de contrôle de lots d'entrée personnel-paye [ Formule d'entrée pers paye - accompagnement et contrôle de lots ]

Personnel - Pay Input Transmittal and Batch Control Form [ Personnel-Pay Input Transmittal and Batch Control Form ]
Imprimés et formules | Titres de formulaires administratifs
Forms Design | Titles of Forms


fiche d'accompagnement de lot

batch transmittal slip
Avantages sociaux | Rémunération (Gestion du personnel)
Employment Benefits | Remuneration (Personnel Management)


Système Cotisant / Fiche d'accompagnement de lot

Contributor System / Batch Transmittal
Imprimés et formules | Titres de formulaires administratifs
Forms Design | Titles of Forms


papier d'accompagnement | bulletin d'accompagnement | document d'accompagnement

accompanying document
poste | transport > transport ferroviaire
poste | transport > transport ferroviaire


réseau d'aide à la création d'entreprise | réseau d'aide à l'entrepreneuriat | réseau d'accompagnement à la création d'entreprise | réseau des acteurs de l'accompagnement à la création d'entreprise | réseau entrepreneurial

entrepreneurship support network | business creation support network | entrepreneurial network
gestion > création d'entreprise
gestion > création d'entreprise


lot prototypé | présérie | lot pilote | lot d'essai | lot expérimental | avant-série | lot préindustriel | échelle préindustrielle

pilot lot | pilot production | preproduction run | preproduction | pilot scale
gestion > planification et contrôle de la production
gestion > planification et contrôle de la production


Ordonnance de l'OFAG du 26 novembre 2003 sur les aides à l'investissement et les mesures d'accompagnement social dans l'agriculture [ OIMAS ]

FOAG Ordinance of 26 November 2003 on Investment Subsidies and Social Support Measures in Agriculture [ ISSMAO ]
Généralités (économie d'alimentation) | Politique économique (économie) | Histoire et sources du droit (Droit) | Politique sociale - droit social (L'homme et la société)
Agriculture, fisheries, forestry & food industry | Economics | Law, legislation & jurisprudence | Man & society


enfant non accompagné | mineur étranger non accompagné | mineur non accompagné | mineur non accompagné ressortissant d'un pays tiers | Mena [Abbr.] | MNA [Abbr.]

unaccompanied minor | UM [Abbr.]
IATE - Rights and freedoms | Migration | Demography and population
IATE - Rights and freedoms | Migration | Demography and population


lot de contrôle | lot pour inspection | lot pour inspection de contrôle | lot soumis à l'inspection

inspection lot
IATE - SCIENCE | Economic analysis
IATE - SCIENCE | Economic analysis
IN-CONTEXT TRANSLATIONS
(13) Pour que les virements envoyés de l'Union vers l'extérieur de l'Union par un seul donneur d'ordre à plusieurs bénéficiaires puissent être envoyés de manière peu coûteuse sous forme de lots, il convient de prévoir que chacun de ces virements individuels ne soit accompagné que du numéro de compte ou de l'identifiant unique du donneur d'ordre, dès lors que le fichier du lot contient des informations complètes sur le donneur d'ordre et le ou les bénéficiaires.

(13) For transfers of funds from a single payer to several payees to be sent in an inexpensive way in batch files containing individual transfers from the Union to outside the Union, provision should be made for such individual transfers to carry only the account number of the payer or his unique transaction identifier provided that complete information on the payer and the payee is contained in the batch file.


2. Par dérogation au paragraphe 1, les États membres autorisent l’importation de lots non accompagnés des résultats d’un contrôle analytique à condition que l’État membre importateur garantisse que chaque lot soit soumis, à son arrivée, à un tel contrôle en vue de détecter la présence de chloramphénicol, de tétracycline, d’oxytétracycline, de chlortétracycline et de métabolites de nitrofuranes.

2. By way of derogation from paragraph 1, Member States shall authorise the importation of consignments that are not accompanied by the results of an analytical test provided that the importing Member State ensures that each consignment undergoes such analytical tests for the detection of chloramphenicol, tetracycline, oxytetracycline, chlortetracycline and of metabolites of nitrofurans on arrival.


Il convient toutefois d’autoriser les importations de lots non accompagnés des résultats de ces analyses de détection pratiquées à l’origine à condition que les États membres importateurs garantissent que ces lots subissent des contrôles appropriés à leur arrivée à la frontière communautaire.

However, it is appropriate to authorise, the importation of consignments that are not accompanied by the results of the analytical tests at origin, provided that the importing Member States ensures that those consignments undergo appropriate checks on arrival at the Community border.


(14) Afin que les virements de fonds d'un donneur d'ordre unique en faveur de plusieurs bénéficiaires puissent être envoyés d'une manière peu coûteuse sous forme de lots de virements individuels de la Communauté en dehors de la Communauté, ces virements devraient pouvoir être accompagnés uniquement du numéro de compte du donneur d'ordre ou d'un identifiant unique, à condition que le lot contienne des informations complètes sur le donneur d'ordre.

(14) For transfers of funds from a single payer to several payees to be sent in an inexpensive way in batch files containing individual transfers from the Community to outside the Community, provision should be made for such individual transfers to carry only the account number of the payer or a unique identifier provided that the batch file contains complete information on the payer.


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3. Lorsqu'un exploitant du secteur alimentaire transfère un lot de mollusques bivalves vivants entre des établissements, un document d'enregistrement doit accompagner le lot jusqu'à l'arrivée du lot au centre d'expédition ou à l'établissement de traitement.

3. Whenever a food business operator moves a batch of live bivalve molluscs between establishments, up to and including the arrival of the batch at a dispatch centre or processing establishment, a registration document must accompany the batch.


Lorsqu'elle soupçonne un manquement à la législation ou en cas de doute quant à l'identité ou à la destination réelle du lot ou quant à la correspondance entre le lot et les garanties conférées par le certificat qui l'accompagne, l'autorité compétente procède à des contrôles officiels pour confirmer ou écarter la suspicion ou dissiper le doute.

In case of suspicion of non-compliance or if there is doubt as to the identity or the actual destination of the consignment, or as to the correspondence between the consignment and the certified guarantees, the competent authority shall carry out official controls in order to confirm or to eliminate the suspicion or doubt.


"contrôle d'identité": un examen visuel destiné à vérifier si les certificats ou les autres documents qui accompagnent le lot correspondent à l'étiquetage et au contenu du lot;

" identity check" means a visual inspection to ensure that certificates or other documents accompanying the consignment tally with the labelling and the content of the consignment;


3. Lorsqu'un lot entre dans un État membre en transit vers un autre État membre, le premier État membre veille à ce que le lot soit accompagné de la licence appropriée.

3. Where the consignment enters one Member State for onward transmission to a second Member State, the first Member State shall ensure that the consignment is accompanied by the appropriate licence.


b) chaque lot est accompagné du document commercial ou du certificat prévu à l'article 13 paragraphe 2 point b) de la directive 90/667/CEE, attestant:

(b) each consignment is accompanied by a commercial document or certificate provided for in Article 13 (2) (b) of Directive 90/667/EEC stating that:


Les échanges et les importations en provenance des pays tiers de peaux d'ongulés sont subordonnés à la condition que chaque lot soit accompagné, soit du document commercial prévu à l'article 4 paragraphe 2 point a) dernier tiret, soit d'un certificat sanitaire visé à l'article 10 paragraphe 2 point c) attestant:

Trade in and imports from third countries of hides and skins of ungulates are subject to the condition that each consignment is accompanied either by the commercial document provided for in the last indent of Article 4 (2) (a) or by a health certificate referred to in Article 10 (2) (c) stating:




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lot d accompagnement

Date index:2022-05-03 -

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