Tout billet en euros de la catégorie B1 doit être acheminé vers un empileur en sortie stationnaire, tandis que les billets en euros des catégories A et B2 doivent être acheminés vers un empileur en sortie stationnaire distinct, qui n’est pas en contact physique avec les billets en euros de la catégorie B1.

Lors de ce passage, les billets en euros de la catégorie 4a doivent être acheminés vers un empileur en sortie stationnaire, tandis que les billets en euros des autres catégories doivent être acheminés vers un empileur en sortie stationnaire distinct, qui n’est pas en contact physique avec les billets en euros de la catégorie 4a.

b)Si la présence d’un billet en euros de la catégorie 1, 2 ou 3 est repérée dans le second empileur en sortie, l’opérateur doit repasser le billet en euros ou les billets en euros du second empileur en sortie.

2. Toutefois, les équipements de traitement des billets comportant seulement deux empileurs dédiés en sortie peuvent classifier et trier les billets en euros si les conditions suivantes sont remplies:

1. Les équipements de traitement des billets (BPM) classifient et trient les billets en euros en catégories A, B1 et B2 ainsi que prévu à l’annexe II b. Il est nécessaire, pour éviter une intervention de l’opérateur, que les équipements de traitement des billets soient équipés au moins de trois empileurs («stackers») dédiés en sortie.

1.1. Pour se voir reconnaître la qualification d’équipement de traitement des billets, une machine doit être en mesure de traiter des liasses de billets en euros, en classifiant chaque billet en euros et en séparant les billets en euros selon leurs classifications, sans l’intervention de l’opérateur de l’appareil, sous réserve des dispositions de l’annexe II a et II b. Les équipements de traitement des billets doivent disposer du nombre requis d’empileurs («stackers») dédiés en sortie et/ou d’autres moyens permettant d’assurer une séparation fiable des billets en euros traités.