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Affections à hématies falciformes
Crédit 5 du CT
Crédit 5 du Conseil du Trésor
Crédit pour éventualités
Crédit pour éventualités du Conseil du Trésor
Crédit pour éventualités du gouvernement
Double éventualité
Double éventualité de dévolution
Drépanocytaires
Hétérozygotes doubles
Possibilité double
Possibilité sur possibilité
Surnuméraire
Urètre
Urètre double Urètre
Vessie
Vessie
éventualité au second degré
éventualité double
éventualité sur éventualité
éventualité à double aspect
éventualités du gouvernement

Translation of "double éventualité " (French → English) :

TERMINOLOGY
see also In-Context Translations below
double éventualité | éventualité au second degré | éventualité sur éventualité | possibilité double | possibilité sur possibilité

double possibility | possibility on a possibility | possibility upon a possibility
IATE - LAW
IATE - LAW


double éventualité

double possibility
IATE - LAW
IATE - LAW


double éventualité de dévolution

double possibility of vesting
IATE - LAW
IATE - LAW


crédit pour éventualités [ crédit pour éventualités du Conseil du Trésor | crédit 5 du Conseil du Trésor | crédit 5 du CT | éventualités du gouvernement | crédit pour éventualités du gouvernement ]

contingencies vote [ Treasury Board contingencies vote | Treasury Board vote 5 | TB vote 5 | government contingencies | Government contingencies vote ]
Vocabulaire parlementaire | Budget des collectivités publiques | Comptabilité publique
Parliamentary Language | Public Sector Budgeting | Government Accounting


éventualité à double aspect

contingency with a double aspect
Droit des biens et de la propriété (common law) | PAJLO
Property Law (common law) | PAJLO


éventualité double

double contingency
Droit des biens et de la propriété (common law) | PAJLO
Property Law (common law) | PAJLO


Définition: Troubles caractérisés par un ensemble de conduites dyssociales, agressives ou provocatrices, répétitives et persistantes, dans lesquelles sont bafouées les règles sociales correspondant à l'âge de l'enfant. Ces troubles dépassent ainsi largement le cadre des mauvaises blagues ou mauvais tours des enfants et les attitudes habituelles de rébellion de l'adolescent. Ils impliquent, par ailleurs, la notion d'un mode de fonctionnement persistant (pendant au moins six mois). Les caractéristiques d'un trouble des conduites peuvent être symptomatiques d'une autre affection psychiatrique; dans cette ...[+++]

Definition: Disorders characterized by a repetitive and persistent pattern of dissocial, aggressive, or defiant conduct. Such behaviour should amount to major violations of age-appropriate social expectations; it should therefore be more severe than ordinary childish mischief or adolescent rebelliousness and should imply an enduring pattern of behaviour (six months or longer). Features of conduct disorder can also be symptomatic of other psychiatric conditions, in which case the underlying diagnosis should be preferred. Examples of the behaviours on which the diagnosis is based include excessive levels of fighting or bullying, cruelty to other people or ani ...[+++]
WORLD HEALTH ORGANIZATION ICD-10: F91
WORLD HEALTH ORGANIZATION ICD-10: F91


éventualité sur éventualité

possibility on a possibility
droit > common law
droit > common law


Fistule recto-urétrale congénitale Hernie congénitale de la vessie Malformation congénitale de la vessie ou de l'urètre SAI Méat urinaire double Prolapsus congénital de:méat urinaire | urètre | vessie (muqueuse) | Urètre double Urètre | Vessie | surnuméraire

Accessory:bladder | urethra | Congenital:hernia of bladder | malformation of bladder or urethra NOS | prolapse of:bladder (mucosa) | urethra | urinary meatus | urethrorectal fistula | Double:urethra | urinary meatus
WORLD HEALTH ORGANIZATION ICD-10: Q64.7
WORLD HEALTH ORGANIZATION ICD-10: Q64.7


Affections à hématies falciformes [drépanocytaires] hétérozygotes doubles

Double heterozygous sickling disorders
WORLD HEALTH ORGANIZATION ICD-10: D57.2
WORLD HEALTH ORGANIZATION ICD-10: D57.2
IN-CONTEXT TRANSLATIONS
1. Lorsque la date de réalisation de l’éventualité se situe avant la date d’entrée en vigueur du règlement d’application sur le territoire de l’État membre concerné et que la demande de pension ou de rente n’a pas encore donné lieu à liquidation avant cette date, cette demande entraîne, pour autant que des prestations doivent être accordées au titre de l’éventualité en question, pour une période antérieure à cette date, une double liquidation:

1. Where the contingency arises before the date of entry into force of the implementing Regulation in the territory of the Member State concerned and the claim for pension has not been awarded before that date, such claim shall give rise to a double award, in as much as benefits must be granted, pursuant to such contingency, for a period prior to that date:


Donc, c'est une double éventualité, une double possibilité alors que c'était beaucoup plus une certitude dans l'esprit des membres du comité.

It is a double contingency, a double possibility when it was more of a certainty in the minds of the committee members.


Cela permettrait d'envisager, outre la possibilité de créer un système européen de gardes-frontières, une nouvelle approche des fonctions exercées par les gardes-côtes dans l'UE, en étudiant des initiatives telles que le partage des moyens, les exercices conjoints et le double usage, à savoir militaire et civil, des ressources, y compris l'éventualité de progresser vers l'institution d'un corps européen de gardes-côtes.

As well as the possibility of a European System of Border Guards, this would cover a new approach to coastguard functions in the EU, looking at initiatives such as asset sharing, joint exercises and dual use of resources, including the possibility of moving towards a European Coastguard.


Cette réalité permet d'envisager, outre la création d'un système européen de gardes-frontières, une nouvelle approche des fonctions exercées par les gardes-côtes dans l'UE, fondée sur des initiatives telles que le partage des moyens, les exercices conjoints et le double usage, à savoir militaire et civil, des ressources, ainsi que l'éventualité d'évoluer vers l'institution d'un corps européen de gardes-côtes.

As well as a European System of Border Guards, this would cover a new approach to coastguard functions in the EU, looking at initiatives such as asset sharing, joint exercises and dual use of resources as well as a the possibility of moving towards a European Coastguard.


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Cette réalité permet d'envisager, outre la création d'un système européen de gardes-frontières, une nouvelle approche des fonctions exercées par les gardes-côtes dans l'UE, fondée sur des initiatives telles que le partage des moyens, les exercices conjoints et le double usage, à savoir militaire et civil, des ressources, ainsi que l'éventualité d'évoluer vers l'institution d'un corps européen de gardes-côtes.

As well as a European System of Border Guards, this would cover a new approach to coastguard functions in the EU, looking at initiatives such as asset sharing, joint exercises and dual use of resources as well as a the possibility of moving towards a European Coastguard.


3. Étant donné qu’aucun impôt sur les gains en capital n’est applicable dans l’un des États contractants au moment de la signature de la Convention, les États contractants conviennent que, dans l’éventualité où la situation changerait à l’avenir et donnerait lieu à une double imposition, des rencontres auront lieu dans le but de suggérer des modifications à la Convention pour s’assurer qu’aucune situation de double imposition n’existe.

3. Given that no tax on capital gains is imposed in one of the Contracting States at the time of signature of the Convention, the Contracting States agree that, should the situation change in the future and results in double taxation, they will meet with a view to suggesting amendments to the Convention in order to ensure that no such double taxation exists.


Mais si on ne le dépense pas et si l'économie collabore, le total des excédents budgétaires, des facteurs de prudence non nécessaires et des réserves pour éventualités au cours des cinq prochaines années pourrait être au moins le double des réserves pour éventualités à elles seules, fixées à 3 milliards de dollars par année, et plus du double pour le grand total.

But if they're not spent and the economy co-operates, total surpluses, unneeded prudence factors, plus the contingency reserves over the next five years could be at least twice as big as the contingency reserves alone, at $3 billion a year for the contingency reserves and more than twice that for the total.


1. Lorsque la date de réalisation de l’éventualité se situe avant la date d’entrée en vigueur du règlement d’application sur le territoire de l’État membre concerné et que la demande de pension ou de rente n’a pas encore donné lieu à liquidation avant cette date, cette demande entraîne, pour autant que des prestations doivent être accordées au titre de l’éventualité en question, pour une période antérieure à cette date, une double liquidation:

1. Where the contingency arises before the date of entry into force of the implementing Regulation in the territory of the Member State concerned and the claim for pension has not been awarded before that date, such claim shall give rise to a double award, in as much as benefits must be granted, pursuant to such contingency, for a period prior to that date:


Les libéraux ont doublé l'assistance, en même temps que nous avons réservé 3 milliards de dollars pour des éventualités.

The Liberals doubled the amount of assistance, and at the same time, set aside $3 billion for contingencies.


1. Lorsque la date de réalisation de l'éventualité se situe avant le 1er juillet 1982 ou avant la date de mise en application du règlement d'application sur le territoire de l'État membre intéressé et que la demande de pension ou de rente n'a pas encore donné lieu à liquidation avant cette date, cette demande entraîne, pour autant que des prestations doivent être accordées au titre de l'éventualité en question, pour une période antérieure à cette date, une double liquidation:

1. Where the contingency arises before 1 July 1982 or before the date of implementation of the implementing Regulation in the territory of the Member State concerned and the claim for pension has not been awarded before that date, such claim shall give rise to a double award, in as much as benefits must be granted, pursuant to such contingency, for a period prior to that date:




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double éventualité

Date index:2023-11-01 -

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