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Capital de remplacement
Capital remplacement
Capitaux de remplacement
Carburant acétono-butylique
Carburant de substitution
Carburant non pétrolier
Cause de remplacement
Cause prépondérante
Combustible de remplacement
Couteau de guidage remplaçable
Diagramme cause et effet
Diagramme cause-effet
Diagramme causes et effet
Diagramme causes-effet
Diagramme d'Ishikawa
Diagramme en arête de poisson
Diagramme en arêtes de poisson
Diester
Employé au tableau de remplacement
Employé de remplacement
Employé de réserve
Employée au tableau de remplacement
Employée de remplacement
Employée de réserve
Est remplacé par ce qui suit
Est remplacé par le texte suivant
Est à remplacer par
Lame verticale remplaçable
Les énergies de remplacement
Méthode d'évaluation au coût de remplacement
Méthode d'évaluation des stocks au coût de remplacement
Réserviste
Service de remplacement
Service de remplacement agricole
Service de remplacement sur l'exploitation
Soc latéral remplaçable
Soc remplaçable
Soc vertical remplaçable
évaluation au coût de remplacement
évaluation des stocks au coût de remplacement

Translation of "cause de remplacement " (French → English) :

TERMINOLOGY
see also In-Context Translations below
cause de remplacement | cause prépondérante

superseding cause
IATE - LAW
IATE - LAW


service de remplacement | service de remplacement agricole | service de remplacement dans les exploitations agricoles | service de remplacement sur l'exploitation

farm relief service | farm replacement service
IATE - AGRICULTURE, FORESTRY AND FISHERIES | Agricultural structures and production
IATE - AGRICULTURE, FORESTRY AND FISHERIES | Agricultural structures and production


est à remplacer par | est remplacé par ce qui suit | est remplacé par le texte suivant

shall be replaced by the following
IATE - European Union law
IATE - European Union law


soc remplaçable [ lame verticale remplaçable | soc latéral remplaçable | soc vertical remplaçable | couteau de guidage remplaçable ]

replaceable router bit
Terrassement | Matériel de chantier | Matériel de constr. (Voies de circulation)
Earthmoving | Construction Site Equipment | Road Construction Equipment


employé de réserve | employée de réserve | réserviste | employé de remplacement | employée de remplacement | employé au tableau de remplacement | employée au tableau de remplacement

spare employee | space board employee | reserve employee
gestion > gestion des ressources humaines | appellation de personne
gestion > gestion des ressources humaines | appellation de personne


méthode d'évaluation des stocks au coût de remplacement [ évaluation des stocks au coût de remplacement | évaluation au coût de remplacement | méthode d'évaluation au coût de remplacement ]

replacement cost method
Comptabilité
Accounting


Les énergies de remplacement : rapport du Comité spécial de l'énergie de remplacement de pétrole présenté au Parlement du Canada [ Les énergies de remplacement | Rapport du Comité spécial de l'énergie de remplacement de pétrole ]

Energy alternatives: report of the Special Committee on Alternative Energy and Oil Substitution to the Parliament of Canada [ Energy alternatives | Report of the Special Committee on Alternative Energy and Oil Substitution ]
Titres de documents et d'œuvres
Titles of Documents and Works


diagramme d'Ishikawa | diagramme causes-effet | diagramme causes et effet | diagramme cause-effet | diagramme cause et effet | diagramme en arête de poisson | diagramme en arêtes de poisson

Ishikawa diagram | cause and effect diagram | cause-and-effect diagram | causes and effects diagram | fishbone diagram
gestion > gestion de la qualité
gestion > gestion de la qualité


capital de remplacement | capital remplacement | capitaux de remplacement

replacement capital | replacement financing
finance > placement de capitaux
finance > placement de capitaux


combustible de remplacement [ carburant acétono-butylique | carburant de substitution | carburant non pétrolier | diester ]

substitute fuel [ acetone-butylic fuel | oil substitute | substitute motor fuel ]
66 ÉNERGIE | MT 6606 politique énergétique | BT1 politique énergétique | NT1 alcool carburant | NT2 carburol | NT2 éthanol | NT2 méthanol | NT1 biocarburant | RT bio-industrie [6411] | carburant [6616] | produit de remplacement [6806] | util
66 ENERGY | MT 6606 energy policy | BT1 energy policy | NT1 biofuel | NT1 motor spirit | NT2 ethanol | NT2 gasohol | NT2 methanol | RT alternative use of agricultural products [5611] | bio-industry [6411] | motor fuel [6616] | substitute pro
IN-CONTEXT TRANSLATIONS
e) obliger l’entreprise en cause à remplacer les dispositions rejetées, ou y procéder lui-même;

(e) substitute or require the Canadian carrier to substitute other provisions for those disallowed;


(3) Le ministre provincial peut désigner un autre fonctionnaire de la province ou de la municipalité en cause pour remplacer le fonctionnaire provincial, auquel cas il en avise le ministre sans délai.

(3) The provincial minister may replace the provincial official by designating another official of the applicable province or municipality and shall notify the Minister without delay of any such replacement.


e) obliger l’entreprise en cause à remplacer les dispositions rejetées, ou y procéder lui-même;

(e) substitute or require the Canadian carrier to substitute other provisions for those disallowed;


(2) Pour réaliser l'objet énoncé à l'article 49, la filiale mentionnée au paragraphe 50(1) invite les demandes de subvention et peut, sous réserve du paragraphe (3) accorder des subventions de remplacement total ou partiel, à son entière discrétion, dont le montant est fixé chaque année, en cas de diminution des revenus annuels à cause du remplacement permanent de la production de tabac par une autre récolte ou en cas de diminution prévue des revenus annuels du fait de ce remplacement.

(2) In order to achieve the objective set out in section 49, the subsidiary corporation referred to in subsection 50(1) shall advertise for applications and may, subject to subsection (3), grant replacement funding in whole or in part in its total discretion, to be determined annually, to persons who suffer a decrease in annual revenue attributable to the permanent replacement of their tobacco production by another crop or who forecast suffering such a decrease in annual revenue from such a replacement.


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Les analyses d'impact constituent un outil visant à aider les trois institutions à statuer en connaissance de cause et ne remplacent pas les décisions politiques prises dans le cadre du processus décisionnel démocratique.

Impact assessments are a tool to help the three Institutions reach well-informed decisions and not a substitute for political decisions within the democratic decision-making process.


en ce qui concerne les services de remplacement en cas d'absence de l'agriculteur, les coûts réels occasionnés par le remplacement de l'agriculteur, de son partenaire ou d'un travailleur agricole pour cause de maladie ou de vacances.

concerning farm replacement services, the actual costs of the replacement of a farmer, the farmer's partner, or a farm worker, during illness and holidays.


Lorsque l'instrument de renflouement interne est utilisé pour reconstituer les fonds propres de l'entité défaillante et lui permettre de rester en activité, ce renflouement interne devrait s'accompagner d'un remplacement de la direction, sauf lorsque le maintien de la direction est approprié et nécessaire pour atteindre les objectifs de la résolution, puis d'une restructuration de l'entité et de ses activités propre à remédier aux causes de sa défaillance.

Where the bail-in tool is applied with the objective of restoring the capital of the failing entity to enable it to continue to operate as a going concern, the resolution through bail-in should be accompanied by replacement of management, except where retention of management is appropriate and necessary for the achievement of the resolution objectives, and a subsequent restructuring of the entity and its activities in a way that addresses the reasons for its failure.


Il y a lieu de prendre en considération des facteurs tels que le nombre d’acteurs dans la chaîne d’approvisionnement, leur homogénéité ou hétérogénéité, l’existence de travaux en cours en vue de remplacer les substances en cause, les informations disponibles sur les éventuelles solutions de remplacement ainsi que la complexité prévisible de la préparation de leur analyse.

Factors such as the number of actors in the supply chain, their homogeneity or heterogeneity, the existence of ongoing substitution efforts and information on potential alternatives and the expected complexity of the preparation of the analysis of alternatives should be taken into account.


4) Au paragraphe 6, point b), le second alinéa est remplacé par le texte suivant: "Un état récapitulatif est établi pour chaque trimestre civil dans un délai et selon des procédures qui devront être déterminés par les États membres; ceux-ci prennent les mesures nécessaires pour que soient en tout état de cause respectées les dispositions en matière de coopération administrative dans le domaine des impôts indirects.

4. in paragraph 6, the second paragraph in point (b) shall be replaced by: "The recapitulative statement shall be drawn up for each calendar quarter within a period and in accordance with procedures to be determined by the Member States, which shall take the measures necessary to ensure that the provisions concerning administrative cooperation in the field of indirect taxation are in any event complied with.


Cela donnera deux pleines années aux organisateurs des événements en cause pour remplacer les commandites.

This will give event organizers two full years to find new sponsors.




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cause de remplacement

Date index:2022-12-08 -

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