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Article à jeter
Bien de consommation non durable
Bien de nature mixte
Bien de nature périssable
Bien fongible
Bien grevé fongible
Bien jetable
Bien non durable
Bien économique
Biens collectifs
Biens en nature
Biens et services
Biens et services publics
Biens grevés de nature fongible
Biens publics
Légataire du reliquat
Légataire du reliquat
Légataire du reliquat de biens réels
Légataire immobilier du reliquat
Légataire mobilier du reliquat
Légataire universel de biens personnels
Légataire universel de biens réels
Légataire universel des biens mobiliers

Translation of "biens en nature " (French → English) :

TERMINOLOGY
see also In-Context Translations below
biens en nature

property in specie
Droit des biens et de la propriété (common law)
Property Law (common law)




bien de nature périssable

property of a perishable nature
Droit des biens et de la propriété (droit civil) | Droit des biens et de la propriété (common law)
Property Law (civil law) | Property Law (common law)


bien de nature mixte

impure personal property
Droit des biens et de la propriété (droit civil) | Droit des biens et de la propriété (common law)
Property Law (civil law) | Property Law (common law)


biens et services [ bien économique ]

goods and services
20 ÉCHANGES ÉCONOMIQUES ET COMMERCIAUX | MT 2026 consommation | NT1 bien d'équipement | NT1 bien d'occasion | NT1 bien de consommation | NT2 produit de grande consommation | NT1 bien de production | NT1 bien durable | NT1 bien non durable | NT1 b
20 TRADE | MT 2026 consumption | NT1 capital goods | NT1 consumer goods | NT2 mass-consumption product | NT1 durable goods | NT1 intermediate goods | NT1 non-durable goods | NT1 personal effects | NT1 public goods | NT1 service | NT2 free servi


Définition: Les troubles schizophréniques se caractérisent habituellement par des distorsions fondamentales et caractéristiques de la pensée et de la perception, ainsi que par des affects inappropriés ou émoussés. La clarté de l'état de conscience et les capacités intellectuelles sont habituellement préservées, bien que certains déficits des fonctions cognitives puissent apparaître au cours de l'évolution. Les phénomènes psychopathologiques les plus importants sont: l'écho de la pensée, les pensées imposées et le vol de la pensée, la divulgation de la pensée, la perception délirante, les idées délirantes de contrôle, ...[+++]

Definition: The schizophrenic disorders are characterized in general by fundamental and characteristic distortions of thinking and perception, and affects that are inappropriate or blunted. Clear consciousness and intellectual capacity are usually maintained although certain cognitive deficits may evolve in the course of time. The most important psychopathological phenomena include thought echo; thought insertion or withdrawal; thought broadcasting; delusional perception and delusions of control; influence or passivity; hallucinatory voices commenting or discussing the patient in the third person; thought disorders and negative symptoms. The cours ...[+++]
WORLD HEALTH ORGANIZATION ICD-10: F20
WORLD HEALTH ORGANIZATION ICD-10: F20


bien non durable [ article à jeter | bien de consommation non durable | bien fongible | bien jetable ]

non-durable goods [ disposable article | disposable goods | expendable goods | non-durables ]
20 ÉCHANGES ÉCONOMIQUES ET COMMERCIAUX | MT 2026 consommation | BT1 biens et services | RT gaspillage [2026]
20 TRADE | MT 2026 consumption | BT1 goods and services | RT wastage [2026]


légataire du reliquat | légataire du reliquat (des biens réels) | légataire du reliquat de biens réels | légataire immobilier du reliquat | légataire mobilier du reliquat | légataire universel de biens personnels | légataire universel de biens réels | légataire universel des biens mobiliers

residuary devisee | residuary legatee
IATE - LAW
IATE - LAW


bien grevé fongible | biens grevés de nature fongible

fungible collateral
IATE - LAW
IATE - LAW


biens publics [ biens collectifs | biens et services publics ]

public goods [ collective goods | public goods and services ]
20 ÉCHANGES ÉCONOMIQUES ET COMMERCIAUX | MT 2026 consommation | BT1 biens et services | RT politique agricole commune [5606] | propriété publique [1211]
20 TRADE | MT 2026 consumption | BT1 goods and services | RT common agricultural policy [5606] | public property [1211]
IN-CONTEXT TRANSLATIONS
Pour ces produits génétiquement modifiés, il y a lieu d’examiner si l’obligation d’une surveillance consécutive à la mise sur le marché est bien de nature à permettre de déterminer en quoi les tendances générales de consommation de la denrée alimentaire génétiquement modifiée dans le régime alimentaire ont réellement changé, l’ampleur de ces changements et les éventuels effets (secondaires) avérés du produit ou ses éventuels effets secondaires imprévus.

For those genetically modified products, the requirement for post-market monitoring shall be discussed as a mechanism for determining actual changes to overall dietary intake patterns of the genetically modified food, to what extent this has occurred and whether or not the product induces known (side) effects or unexpected side effects.


Le débat très utile et constructif de ce matin illustre très bien la nature de tous ces efforts.

I firmly believe that all these efforts have been very well demonstrated by this morning’s very constructive and very useful debate.


Concernant l’obligation d’informer le consommateur sur le coût du renvoi des biens qui, en raison de leur nature, ne peuvent normalement être renvoyés par la poste, elle sera réputée satisfaite si, par exemple, le professionnel spécifie un transporteur (par exemple, celui à qui il a confié la livraison du bien) et un prix relatif au coût de renvoi des biens.

As to the requirement to inform the consumer of the cost of returning goods which by their nature cannot normally be returned by post, it will be considered to have been met, for example, if the trader specifies one carrier (for instance the one he assigned for the delivery of the good) and one price concerning the cost of returning the goods.


L’obésité n’est plus seulement de nature problématique, mais bien de nature épidémique, favorisant des maladies telles que le diabète, l'hypertension, les infarctus et certains cancers.

Obesity is no longer just a problem; it has become an epidemic involving diabetes, hypertension, heart attacks and certain types of cancer.


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Il convient également que la présente directive ne s’applique pas à la valeur monétaire utilisée pour l’achat de biens ou de services numériques lorsque, en raison de la nature du bien ou du service, l’opérateur y apporte une valeur ajoutée intrinsèque, par exemple sous la forme de systèmes d’accès, de recherche ou de distribution, à condition que le bien ou le service en question puisse être utilisé uniquement à l’aide d’un appareil numérique, tel qu’un téléphone portable ou un ordinateur, et ...[+++]

It is also appropriate that this Directive not apply to monetary value that is used to purchase digital goods or services, where, by virtue of the nature of the good or service, the operator adds intrinsic value to it, e.g. in the form of access, search or distribution facilities, provided that the good or service in question can be used only through a digital device, such as a mobile phone or a computer, and provided that the telecommunication, digital or information technology operator does not act only as an intermediary between the payment service user and the supplier of the goods and services.


L'équilibre obtenu entre les crédits "environnement" et les crédits "transports" au cours de l'année reflète bien la nature pluriannuelle du petit nombre de grands projets impliqués et l'on s'attend à se rapprocher très fort du rapport 50/50 pour l'ensemble de la période de programmation.

The balance between environment and transport for the year reflects the multi-annual nature of the small number of large-scale projects involved and it is expected that there should be close to a 50-50 ratio over the whole programming period.


«bien» un bien de toute nature, qu’il soit corporel ou incorporel, meuble ou immeuble, ainsi que les actes juridiques ou documents attestant d’un titre ou d’un droit sur le bien,

property’ includes property of any description, whether corporeal or incorporeal, movable or immovable, and legal documents or instruments evidencing title to or interest in such property,


L'AIEM se présente comme un impôt national indirect imposable, en une phase unique, à la production de biens matériels obtenus dans les Canaries et à l'importation de biens de nature égale sur ce même territoire.

The AIEM is an indirect State tax levied in a single stage on the production of tangible goods in the Canaries and the import of goods in that category to the Canaries.


Quant aux compagnies aériennes, je voudrais simplement signaler que la Commission a décidé, à propos des événements du 11 septembre, qu'ils étaient bien de nature exceptionnelle au sens visé par l'article 87, paragraphe 2, point b), du Traité.

On airlines, I would just like to point out that the Commission has decided, concerning the events of 11 September, that indeed they were of an exceptional nature in the sense of Article 87(2)(b) of the Treaty.


Cette coopération porte, en particulier, sur la recherche des biens culturels à la demande de l'Etat requérant, la notification de la découverte de biens culturels sur le territoire des Etats membres, la vérification par l'Etat requérant de la nature des biens sur le territoire d'autres Etats membres, l'adoption de toutes les mesures nécessaires à la conservation matérielle du bien culturel et l'adoption de mesures provisoires pour éviter que le bien culturel soit soustrai ...[+++]

This cooperation involves, in particular, establishing the whereabouts of the cultural objects at the request of the requesting State, notification of the discovery of cultural objects in the territory of Member States, verification by the requesting state of the nature of the object on the territory of other Member States, adoption of all measures necessary for the material conservation of the cultural object and the adoption of provisional measures to avoid the cultural object falling outside the scope of the return procedure.




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biens en nature

Date index:2021-10-26 -

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