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Athlète atteint de SEP
Athlète atteint de SP
Athlète atteint de sclérose en plaques
Athlète atteinte de SEP
Athlète atteinte de SP
Athlète atteinte de sclérose en plaques
Atteinte accidentelle
Atteinte immobilière accidentelle
Atteinte orale par la pemphigoïde de la muqueuse
Blessure accidentelle
Fuite et écoulement accidentels
Fuites et écoulements accidentels
Intrusion accidentelle
Lésion accidentelle
Lésion corporelle accidentelle
Relevé des pollutions accidentelles
Relevé sommaire des pollution accidentelles
Rhumatisme articulaire aigu avec atteinte cardiaque
Risque d'atteinte non accidentelle
Statistique des pollutions accidentelles
Statistique sommaire des pollutions accidentelles

Translation of "atteinte accidentelle " (French → English) :

TERMINOLOGY
see also In-Context Translations below
atteinte accidentelle | intrusion accidentelle

accidental trespass
IATE - LAW
IATE - LAW


intrusion accidentelle [ atteinte immobilière accidentelle ]

accidental trespass
Droit des contrats (common law) | Droit des délits (common law) | PAJLO
Law of Contracts (common law) | Tort Law (common law) | PAJLO


risque d'atteinte non accidentelle

Risk of nonaccidental injury
SNOMEDCT-CA (entité observable) / 169946000
SNOMEDCT-CA (entité observable) / 169946000


statistique sommaire des pollutions accidentelles | relevé sommaire des pollution accidentelles | statistique des pollutions accidentelles | relevé des pollutions accidentelles

incident summary
protection de l'environnement > pollution | statistique
protection de l'environnement > pollution | statistique


athlète atteint de sclérose en plaques [ athlète atteinte de sclérose en plaques | athlète atteint de SEP | athlète atteinte de SEP | athlète atteint de SP | athlète atteinte de SP ]

athlete with multiple sclerosis [ multiple sclerosis athlete | MS athlete ]
Sports (Généralités) | Sports adaptés
Sports (General) | Disabled Sports


blessure accidentelle [ lésion accidentelle | lésion corporelle accidentelle ]

accidental bodily injury [ accidental injury ]
Assurance sur la vie | Incendies, accidents et risques divers (Assur.)
Life Insurance | Fire, Accidents, Miscellaneous Risks (Insur.)


fraude portant atteinte aux intérêts financiers de la Communauté | fraude portant atteinte aux intérêts financiers de l'Union | fraude portant atteinte aux intérêts financiers des Communautés européennes

fraud affecting the financial interests of the Union | fraud affecting the Union's financial interests
IATE - European construction
IATE - European construction


fuite et écoulement accidentels | fuites et écoulements accidentels

spillage
IATE - ENVIRONMENT
IATE - ENVIRONMENT


atteinte orale par la pemphigoïde de la muqueuse

Oral mucosal involvement by cicatricial pemphigoid
SNOMEDCT-BE (disorder) / 402441007
SNOMEDCT-BE (disorder) / 402441007


rhumatisme articulaire aigu avec atteinte cardiaque

Rheumatic fever with heart involvement
SNOMEDCT-BE (disorder) / 194708008
SNOMEDCT-BE (disorder) / 194708008
IN-CONTEXT TRANSLATIONS
Dans ce contexte, et conformément au principe de subsidiarité, il apparaît opportun d'accorder aux États membres davantage de souplesse pour décider s'ils veulent ou non que des OGM soient cultivés sur leur territoire, sans porter atteinte à l'évaluation des risques prévue dans le régime d'autorisation des OGM en vigueur dans l'Union, soit au cours de la procédure d'autorisation, soit par la suite, et indépendamment des mesures que les États membres qui cultivent des OGM peuvent ou doivent prendre en application de la directive 2001/18/CE pour éviter la présence accidentelle d'OGM dan ...[+++]

In that context, it appears appropriate to grant Member States, in accordance with the principle of subsidiarity, more flexibility to decide whether or not they wish to cultivate GMOs on their territory without affecting the risk assessment provided in the system of Union authorisations of GMOs, either in the course of the authorisation procedure or thereafter, and independently of the measures that Member States cultivating GMOs are entitled or required to take by application of Directive 2001/18/EC to avoid the unintended presence of GMOs in other products.


Dans ce contexte, et conformément au principe de subsidiarité, il apparaît opportun d'accorder aux États membres davantage de souplesse pour décider s'ils veulent ou non que des OGM soient cultivés sur leur territoire, sans porter atteinte à l'évaluation des risques prévue dans le régime d'autorisation des OGM en vigueur dans l'Union, soit au cours de la procédure d'autorisation, soit par la suite, et indépendamment des mesures que les États membres qui cultivent des OGM peuvent ou doivent prendre en application de la directive 2001/18/CE pour éviter la présence accidentelle d'OGM dan ...[+++]

In that context, it appears appropriate to grant Member States, in accordance with the principle of subsidiarity, more flexibility to decide whether or not they wish to cultivate GMOs on their territory without affecting the risk assessment provided in the system of Union authorisations of GMOs, either in the course of the authorisation procedure or thereafter, and independently of the measures that Member States cultivating GMOs are entitled or required to take by application of Directive 2001/18/EC to avoid the unintended presence of GMOs in other products.


(8) Dans ce contexte, et conformément au principe de subsidiarité, il apparaît opportun d'accorder aux États membres davantage de souplesse pour décider s'ils veulent ou non que des OGM soient cultivés sur leur territoire, sans porter atteinte à l'évaluation des risques prévue dans le régime d'autorisation des OGM en vigueur dans l'Union, soit au cours de la procédure d'autorisation, soit par la suite, et indépendamment des mesures que les États membres qui cultivent des OGM peuvent ou doivent adopter en application de la directive 2001/18/CE pour éviter la présence accidentelle ...[+++]

(8) In that context, it appears appropriate to grant Member States, in accordance with the principle of subsidiarity, more flexibility to decide whether or not they wish to cultivate GMO crops on their territory without affecting the risk assessment provided in the system of Union authorisations of GMOs, either in the course of the authorisation procedure or thereafter, and independently of the measures that Member States which cultivate GMOs are entitled or required to take by application of Directive 2001/18/EC to avoid the unintended presence of GMOs in other products.


Dans ce contexte, et conformément au principe de subsidiarité, il apparaît opportun d'accorder aux États membres davantage de souplesse pour décider s'ils veulent ou non que des OGM soient cultivés sur leur territoire, sans porter atteinte à l'évaluation des risques prévue dans le régime d'autorisation des OGM en vigueur dans l'Union, soit au cours de la procédure d'autorisation, soit par la suite, et indépendamment des mesures que les États membres peuvent adopter en application de la directive 2001/18/CE pour éviter la présence accidentelle d'OGM dans d'autres ...[+++]

In that context, it appears appropriate to grant Member States, in accordance with the principle of subsidiarity, more flexibility to decide whether or not they wish to cultivate GMO crops on their territory without affecting the risk assessment provided in the system of Union authorisations of GMOs, either in the course of the authorisation procedure or thereafter, and independently of the measures that Member States are entitled to take by application of Directive 2001/18/EC to avoid the unintended presence of GMOs in other products.


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notification des atteintes à l'environnement (fuites et écoulements accidentels)

- Reporting of environment incidents (spillages)


Le plan Jastarnia qu'il prévoit pour la reconstitution des populations de marsouins de la mer Baltique constate que l'objectif fixé (80 % de la population naturelle, comme le propose également l'ICES) ne peut être atteint que si les captures accidentelles sont ramenées à moins de deux par an (au lieu de sept actuellement).

The Jastarnia Plan it has drawn up for the recovery of harbour porpoise stocks in the Baltic points out that the stock target defined (80 percent of the natural stock level, as also proposed by ICES) can only be achieved if by-catches are reduced to fewer than two per year (instead of seven at present).


Par "sécurité de l'information" (INFOSEC), on entend l'application de mesures de sécurité destinées à protéger les informations traitées, stockées ou transmises par des systèmes de communication, d'information et autres systèmes électroniques, contre les atteintes à la confidentialité, à l'intégrité ou à la disponibilité de ces informations, que celles-ci soient accidentelles ou intentionnelles, ainsi qu'à empêcher les atteintes à l'intégrité et à la disponibilité des systèmes eux-mêmes.

"Information Security" (INFOSEC) shall mean: The application of security measures to protect information processed, stored or transmitted in communication, information and other electronic systems against loss of confidentiality, integrity or availability, whether accidental or intentional, and to prevent loss of integrity and availability of the systems themselves.


Par "sécurité de l'information" (INFOSEC), on entend l'application de mesures de sécurité destinées à protéger les informations traitées, stockées ou transmises par des systèmes de communication, d'information et autres systèmes électroniques, contre les atteintes à la confidentialité, à l'intégrité ou à la disponibilité de ces informations, que celles-ci soient accidentelles ou intentionnelles, ainsi qu'à empêcher les atteintes à l'intégrité et à la disponibilité des systèmes eux-mêmes.

"Information Security" (INFOSEC) shall mean: The application of security measures to protect information processed, stored or transmitted in communication, information and other electronic systems against loss of confidentiality, integrity or availability, whether accidental or intentional, and to prevent loss of integrity and availability of the systems themselves.


La sécurité des informations (INFOSEC) a trait à la détermination et à l'application des mesures de sécurité permettant de protéger les informations classifiées de l'UE traitées, stockées ou transmises par des systèmes de communication, d'information et autres systèmes électroniques contre les atteintes à la confidentialité, à l'intégrité ou à la disponibilité de ces informations, que celles-ci soient accidentelles ou intentionnelles.

Information security (INFOSEC) relates to the identification and application of security measures to protect EU classified information processed, stored or transmitted in communication, information and other electronic systems against loss of confidentiality, integrity or availability, whether accidental or intentional.


Cependant, une riposte rapide, efficace, appropriée et coordonnée au niveau international permet d'atténuer les atteintes à l'environnement et à la santé publique en cas de pollution accidentelle.

However a rapid, efficient, adequate and effective response coordinated across national boundaries is needed to mitigate the impacts on the environment and public health in the case of a pollution incident.




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atteinte accidentelle

Date index:2023-11-13 -

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