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APE d'étape
Accord de partenariat économique d'étape
Affaiblissement d'audition
Atténuation d'audition
Baisse d'audition
Déficit auditif
ETAP
Longueur d'étape
Longueur de parcours
Perte auditive
Perte d'acuité auditive
Perte d'audition
Programme ETAP
Rapport d'étape annuel sur la mise en œuvre du DSRP
Rapport d'étape sur la mise en œuvre du DSRP
étape
étape d'un cycle de changement
étape dans la lutte antipollution atmosphérique
étape dans la lutte antiémission
étape dans la lutte contre la pollution atmosphérique
étape de développement retardée
étape de l'audit
étape de la lutte antiémission
étape de la révision
étape de la vérification

Translation of "étape de l'audit " (French → English) :

TERMINOLOGY
see also In-Context Translations below
étape de l'audit | étape de la vérification | étape de la révision

audit stage | audit step
comptabilité > organisation de la profession comptable
comptabilité > organisation de la profession comptable


insertion en une étape d'un dispositif d'ancrage osseux pour prothèse auditive

One stage insertion of fixture for bone anchored hearing aid
SNOMEDCT-CA (intervention) / 429645004
SNOMEDCT-CA (intervention) / 429645004


accord de partenariat économique d'étape | accord d'étape vers un accord de partenariat économique | APE d'étape

Stepping Stone Agreement | stepping stone Economic Partnership Agreement | stepping stone EPA
IATE - ECONOMICS | European construction
IATE - ECONOMICS | European construction


étape de la lutte antiémission [ étape dans la lutte antiémission | étape dans la lutte antipollution atmosphérique | étape dans la lutte contre la pollution atmosphérique ]

emission control milestone
Droit environnemental | Économie environnementale
Environmental Law | Environmental Economics


étape | longueur de parcours | longueur d'étape

stage length
IATE - Transport policy
IATE - Transport policy


programme ETAP | programme pluriannuel d'études, d'analyses, de prévisions et d'autres travaux connexes dans le secteur de l'énergie | ETAP [Abbr.]

ETAP programme | Multiannual Programme of studies, analyses, forecasts and other related work in the energy sector | Programme of studies, analyses and forecasts and other related work in the energy sector | ETAP [Abbr.]
IATE - ENERGY | European construction | Natural and applied sciences
IATE - ENERGY | European construction | Natural and applied sciences


étape d'un cycle de changement

Cycle of change stage
SNOMEDCT-CA (valeur de l'attribut) / 134408007
SNOMEDCT-CA (valeur de l'attribut) / 134408007


étape de développement retardée

Delayed milestone
SNOMEDCT-BE (finding) / 274625009
SNOMEDCT-BE (finding) / 274625009


perte auditive | perte d'audition | perte d'acuité auditive | déficit auditif | atténuation d'audition | affaiblissement d'audition | baisse d'audition

hearing loss | hearing impairment
sécurité > contrôle du bruit et des vibrations dans l'industrie | médecine > otorhinolaryngologie | médecine > médecine du travail | physique > acoustique physiologique | médecine > sémiologie et pathologie
sécurité > contrôle du bruit et des vibrations dans l'industrie | médecine > otorhinolaryngologie | médecine > médecine du travail | physique > acoustique physiologique | médecine > sémiologie et pathologie


rapport d'étape sur la mise en œuvre du DSRP | rapport d'étape annuel sur la mise en œuvre du DSRP

PRSP Progress Report | Annual PRSP Progress Report | APR
finance
finance
IN-CONTEXT TRANSLATIONS
Ainsi, lorsqu'il en est à l'étape de la décision définitive, qui est l'étape à laquelle se déroulent les auditions publiques—et qui est, selon les dires de plusieurs témoins, l'étape la plus coûteuse de tout le processus prévu dans la loi, car dans la plupart de ces auditions, dans les affaires compliquées, les parties doivent se faire représenter par un avocat, des experts-conseils et éventuellement par tout un ensemble de témoins-experts—le TCCE estime pouvoir réduire la durée de l'audition parce qu'il aura eu davantage de temps pou ...[+++]

Thereby, when they are at the stage of their final determination, which is the stage at which they hold public hearings—which I think a number of witnesses have indicated is the most costly part of probably the whole SIMA process, because in most of these hearings, in complex cases, parties need to be represented by counsel, consultants, and possibly by a battery of expert witnesses—the CITT believes they can shorten the hearing process because they will have had a longer time to develop a record and to have discussed that record and had it understood by the parties to the case.


M. Peter Adams (secrétaire parlementaire du leader du gouvernement à la Chambre des communes, Lib.): Monsieur le Président, je crois que vous trouverez qu'il y a consentement unanime à l'égard d'un ordre portant que toute motion nécessaire pour faire franchir au projet de loi C-17 l'étape du rapport soit mise aux voix à 12 heures aujourd'hui, qu'un vote par appel nominal demandé ne soit pas différé, que la Chambre passe à l'étape de la troisième lecture dès la fin de l'étude à l'étape du rapport et que toute question nécessaire pour faire franchir audit projet de ...[+++]

Mr. Peter Adams (Parliamentary Secretary to Leader of the Government in the House of Commons, Lib.): Mr. Speaker, I believe you will find unanimous consent for an order that all questions necessary for the disposal of the report stage of Bill C-17 be put at 12 p.m. today, that any divisions requested thereon not be deferred, and that the House proceed to the third reading stage immediately after completing the report stage, and that all questions to dispose of that stage be put no later than 1.59 p.m. with any division that may be requested deferred until the conclusion of Government Orders this afternoon.


Cette étape importante a marqué la fin du développement du système au sens de l’article 6 de la décision 2004/512/CE du Conseil et donc la fin de la publication des rapports annuels sur les progrès réalisés, mentionnés audit article.

This important step marked the end of the development of the system in the sense of Council Decision 2004/512/EC and therefore the end of the yearly progress reports referred to in its Article 6.


EUROPA - EU law and publications - EUR-Lex - EUR-Lex - 32013D0131 - EN - 2013/131/UE: Décision de la Commission du 4 mars 2013 établissant le guide de l’utilisateur présentant les étapes nécessaires pour participer à l’EMAS conformément au règlement (CE) n ° 1221/2009 du Parlement européen et du Conseil concernant la participation volontaire des organisations à un système communautaire de management environnemental et d’audit (EMAS) [notifiée sous le numéro C(2013) 1114] Texte présentant de l'intérêt pour l'EEE - DÉCISION DE LA COMMIS ...[+++]

EUROPA - EU law and publications - EUR-Lex - EUR-Lex - 32013D0131 - EN - 2013/131/EU: Commission Decision of 4 March 2013 establishing the user’s guide setting out the steps needed to participate in EMAS, under Regulation (EC) No 1221/2009 of the European Parliament and of the Council on the voluntary participation by organisations in a Community eco-management and audit scheme (EMAS) (notified under document C(2013) 1114) Text with EEA relevance - COMMISSION DECISION // of 4 March 2013 // establishing the user’s guide setting out the steps needed to participate in EMAS, under Regulation (EC) No 1221/2009 of the European Parliament and o ...[+++]


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5. À l'issue de la période d'enregistrement par étapes, un audit indépendant est réalisé aux frais du registre, dont les conclusions sont communiquées dans un rapport à la Commission.

5. At the end of the phased registration an independent audit shall be performed at the expense of the Registry and shall report its findings to the Commission.


Cette étape importante a marqué la fin du développement du système au sens de l’article 6 de la décision 2004/512/CE du Conseil et donc la fin de la publication des rapports annuels sur les progrès réalisés, mentionnés audit article.

This important step marked the end of the development of the system in the sense of Council Decision 2004/512/EC and therefore the end of the yearly progress reports referred to in its Article 6.


Un séminaire qui s'est tenu au Danemark en juin 1998 sous la présidence de la Commission a réuni des délégués des services d'audit de douze Etats membres ; il a constitué une étape décisive dans le processus de l'Initiative d'audit conjointe en posant les bases d'une véritable stratégie de l'audit à long terme.

A seminar held in Denmark in June 1998 chaired by the Commission brought together delegates from audit services of twelve Member States. This was a decisive step in the process of establishing the joint audit initiative, as it laid the foundations of a real long-term audit strategy.


La participation à ce système implique le respect de plusieurs étapes -adoption d'une politique environnementale de l'entreprise, réalisation d'une analyse environnementale du site, mise en place d'un programme environnemental ainsi que d'un système de gestion environnementale, réalisation d'audits environnementaux et préparation d'une déclaration environnementale à l'intention du public, ces étapes étant ensuite soumises à l'examen d'un vérificateur environnemental agréé indépendant.

Participation in the scheme involves several steps to be implemented by participants - adoption of a company environmental policy, environmental review, environmental programme, environmental management system, conduct of environmental audits and preparation of an environmental statement for the public - which are then evaluated by an independant accredited environmental verifier.


MOTIONS Du consentement unanime, il est ordonné, Que le débat sur le projet de loi C-93 soit ajourné de façon à commencer le débat sur le projet de loi C-82 jusqu'à la fin des Ordres émanant du gouvernement et que toutes les questions nécessaires pour faire franchir audit projet de loi l'étape du rapport soient réputées alors avoir été mises aux voix et un vote par appel nominal avoir été demandé et différé au mardi 15 avril 1997 à 12h30 et que, immédiatement après lesdits votes, la Chambre passe à l'étape de la troisième lecture dudit projet de loi et que toutes les questions nécessaires pour faire franchir ...[+++]

MOTIONS By unanimous consent, it was ordered, That we adjourn debate on Bill C-93 in order to begin debate on Bill C-82 until the end of government orders this day at which point all questions to dispose of the report stage of the said Bill be deemed put, a recorded division deemed requested and deferred until Tuesday, April 15, 1997, at 12:30 p.m., and immediately after the said divisions, the House shall proceed to the third reading stage of the said Bill and all questions necessary to dispose of the third reading stage of the said Bill shall be put no later than 4:00 p.m. on that day, provided that any division requested thereon may ...[+++]


Je propose: Que, le débat sur le projet de loi C-93 soit ajourné de façon à commencer le débat sur le projet de loi C-82 jusqu'à la fin des Ordres émanant du gouvernement, que toutes les questions nécessaires pour faire franchir audit projet de loi l'étape du rapport soient réputées alors avoir été mises aux voix et un vote par appel nominal avoir été demandé et différé au mardi 15 avril 1997 à 12h30 et que, immédiatement après lesdits votes, la Chambre passe à l'étape de la troisième lecture dudit projet de loi et que toutes les questions nécessaires pour faire franchir audit ...[+++]

I move: That we adjourn debate on Bill C-93 in order to begin debate on Bill C-82 until the end of Government Orders this day at which point all questions to dispose of the report stage of the bill be deemed put, a recorded division deemed requested and deferred until Tuesday, April 15, 1997, at 12.30 p.m., and immediately after the said divisions, the House shall proceed to the third reading stage of the said bill and all questions necessary to dispose of the third reading stage of the said bill shall be put no later than 4 p.m. on that day provided that any division requested thereon may not be deferred.




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étape de l'audit

Date index:2023-01-12 -

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