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Arrêt CJCE
Arrêt de la Cour
Arrêt de la Cour de justice
Calcul des faces cachées
Circuit d'enlèvement de la chaleur résiduelle
Circuit d'élimination de la chaleur résiduelle
Circuit d'évacuation de la chaleur résiduelle
Circuit d'évacuation de la puissance résiduelle
Degré de dépoussiérage
Efficacité d'épuration
Efficacité de captage
Efficacité de dépoussiérage
Efficacité de rétention
Filtre bouchon
Filtre coupe-bande
Filtre d'arrêt
Filtre stop-bande
Filtre à élimination de bande
Filtre éliminateur de bande
Graphic d'élimination
Pouvoir d'arrêt
Pouvoir de séparation
Pyélographie d'élimination
RRA
Rendement d'élimination
Rendement d'épuration
Rendement de captation
Rendement de dépoussiérage
Rendement de séparation
Système de refroidissement du cœur à l'arrêt
Système de refroidissement du cœur à long terme
Tournoi par élimination directe
Tournoi simple élimination
Tournoi à simple élimination
Tournoi à élimination directe
Urographie d'élimination
élimination de parties cachées
élimination de surfaces cachées
élimination des faces cachées
élimination des surfaces cachées
éliminer les incompatibilités entre arrêtés

Translation of "élimination d'arrêts " (French → English) :

TERMINOLOGY
see also In-Context Translations below
filtre à élimination de bande | filtre bouchon | filtre coupe-bande | filtre d'arrêt | filtre éliminateur de bande | filtre stop-bande

band elimination filter | band rejection filter | band-eliminating filter | band-stop filter
IATE - Technology and technical regulations | Electronics and electrical engineering
IATE - Technology and technical regulations | Electronics and electrical engineering


circuit d'évacuation de la chaleur résiduelle | RRA | circuit d'évacuation de la puissance résiduelle | circuit d'élimination de la chaleur résiduelle | circuit d'enlèvement de la chaleur résiduelle | système de refroidissement du cœur à l'arrêt | système de refroidissement du cœur à long terme

residual heat removal system | RHR | residual-heat-removal system | after-heat removal system | residual power evacuation system | long term cooling system | residual power evacuation | long term cooling
physique > réacteur nucléaire
physique > réacteur nucléaire


rendement de séparation [ rendement de dépoussiérage | rendement de captation | rendement d'épuration | rendement d'élimination | efficacité de dépoussiérage | efficacité de captage | efficacité de rétention | efficacité d'épuration | pouvoir de séparation | pouvoir d'arrêt | degré de dépoussiérage ]

collection efficiency [ collecting efficiency | separating efficiency | dust separation efficiency | separation efficiency | capture efficiency | cleaning efficiency | removal efficiency | dust collection efficiency | dust collecting efficiency | dust extraction efficiency | extraction efficiency ]
Dépoussiérage
Aeroindustry | Atmospheric, Climatic and Meteorological Phenomena


éliminer les incompatibilités entre arrêtés

reconcile inconsistent by-laws
Traduction (Généralités)
Translation (General)


Arrêté no 1/91 des Affaires du Nord (élimination des eaux d'égout de la communauté de Pine Dock)

Northern Affairs (Community of Pine Dock Dewage Disposal Control) By-Law No. 1/91
Titres de lois et de règlements provinciaux et territoriaux canadiens | Égouts et drainage | Administration (Autochtones)
Titles of Provincial and Territorial Laws and Regulations (Canadian) | Sewers and Drainage | Administration (Aboriginals)


graphic d'élimination | pyélographie d'élimination | urographie d'élimination

infusion urography
IATE - Health
IATE - Health


Comité pour l'adaptation au progrès technique - élimination des entraves techniques aux échanges dans le secteur des substances et préparations dangereuses | Comité pour l'adaptation au progrès technique - substances et préparations dangereuses | Comité pour l'adaptation au progrès technique des directives relatives à l'élimination des entraves techniques aux échanges dans le secteur des substances et préparations dangereuses | comité pour l'adaptation au progrès technique des directives visant à l'élimination des entraves techniques dans le secteur des substances et préparations dangereuses

Committee for the Adaptation to Technical Progress of the Directives on Dangerous Substances and Preparations | Committee for the Adaptation to Technical Progress of the Directives on Removal of Technical Barriers to Trade in respect of Dangerous Substances and Preparations | Committee on the Adaptation to Technical Progress of the Directives for the Elimination of Technical Barriers to Trade in Dangerous Substances and Preparations
IATE - European construction | Deterioration of the environment | Chemistry
IATE - European construction | Deterioration of the environment | Chemistry


élimination des surfaces cachées | élimination des faces cachées | élimination de parties cachées | calcul des faces cachées | élimination de surfaces cachées

hidden-surface removal | hidden surface removal | hidden-surface elimination
informatique > infographie
informatique > infographie


tournoi à simple élimination | tournoi simple élimination | tournoi à élimination directe | tournoi par élimination directe

single elimination tournament | single-elimination tournament | single elimination tourney | single-elimination tourney | knockout
sport | loisir
sport | loisir


arrêt de la Cour (UE) [ arrêt CJCE | arrêt de la Cour (CE) | arrêt de la Cour de justice (CE) | arrêt de la Cour de justice (UE) ]

judgment of the Court (EU) [ Court of Justice judgment | judgment of the CJEC | judgment of the Court of Justice (EU) | judgment of the EC Court | judgment of the EC Court of Justice ]
10 UNION EUROPÉENNE | MT 1011 droit de l'Union européenne | BT1 jurisprudence (UE) | BT2 droit de l'UE
10 EUROPEAN UNION | MT 1011 European Union law | BT1 case law (EU) | BT2 EU law
IN-CONTEXT TRANSLATIONS
invite la Commission à préparer dans les meilleurs délais les démarches nécessaires à la ratification, par l'Union européenne, de la convention du Conseil de l'Europe sur la prévention et la lutte contre la violence à l'égard des femmes et la violence domestique, sans préjudice de la responsabilité de l'Union d'envisager toutes les actions nécessaires pour arrêter et prévenir la violence à l'égard des femmes dans tous les États membres, et demande aux États membres de ratifier la convention d'Istanbul, élément essentiel pour éliminer ...[+++]

Calls on the Commission to prepare as soon as possible the necessary steps for ratification by the EU of the Council of Europe Convention on preventing and combating violence against women and domestic violence, without prejudice to the EU responsibility to consider all necessary actions to end and prevent violence against women in all Member States, and calls on the Member States to ratify the Istanbul Convention, which is instrumental to the eradication of violence against women, including digital forms of violence, since it introduces harmonised legal definitions and modes of prosecution of crimes that are facilitated by new communica ...[+++]


P. considérant que, dans l'arrêt qu'elle a rendu le 26 avril 2007 dans l'affaire C-135/05, la Cour de justice déclare que, en n'ayant pas pris toutes les mesures nécessaires pour assurer notamment que les déchets soient valorisés ou éliminés sans mettre en danger la santé de l’homme et sans que soient utilisés des procédés ou des méthodes susceptibles de porter préjudice à l’environnement, et pour interdire l’abandon, le rejet et l’élimination incontrôlée des déchets, la République italienne a manqué aux obligations qui lui incombent ...[+++]

P. whereas the Court of Justice in its judgement of 26 April 2007 in case C-135/05 declared that by failing to adopt all the necessary measures to ensure, notably that waste is recovered or disposed of without endangering human health and without using processes or methods which could harm the environment, and to prohibit the abandonment, dumping or uncontrolled disposal of waste, i.a., the Italian Republic had failed to fulfil its obligations under Community law; whereas in its recent judgment of 4 March 2010 in case C-297/08 it has declared that, by failing to adopt all the necessary measures, for the region of Campania, the Italian R ...[+++]


Q. considérant que, dans l'arrêt qu'elle a rendu le 26 avril 2007 dans l'affaire C-135/05, la Cour de justice dit que, en n'ayant pas pris toutes les mesures nécessaires pour assurer notamment que les déchets soient valorisés ou éliminés sans mettre en danger la santé de l'homme et sans que soient utilisés des procédés ou des méthodes susceptibles de porter préjudice à l'environnement, et pour interdire l'abandon, le rejet et l'élimination incontrôlée des déchets, la République italienne a manqué aux obligations qui lui incombent en v ...[+++]

Q. whereas the Court of Justice in its judgement of 26 April 2007 in case C-135/05 declared that by failing to adopt all the necessary measures to ensure, notably that waste is recovered or disposed of without endangering human health and without using processes or methods which could harm the environment, and to prohibit the abandonment, dumping or uncontrolled disposal of waste, i.a., the Italian Republic had failed to fulfil its obligations under Community law; whereas in its recent judgment of 4 March 2010 in case C-297/08 it has declared that, by failing to adopt all the necessary measures, for the region of Campania, the Italian R ...[+++]


P. considérant que, dans l'arrêt qu'elle a rendu le 26 avril 2007 dans l'affaire C-135/05, la Cour de justice dit que, en n'ayant pas pris toutes les mesures nécessaires pour assurer notamment que les déchets soient valorisés ou éliminés sans mettre en danger la santé de l'homme et sans que soient utilisés des procédés ou des méthodes susceptibles de porter préjudice à l'environnement, et pour interdire l'abandon, le rejet et l'élimination incontrôlée des déchets, la République italienne a manqué aux obligations qui lui incombent en v ...[+++]

P. whereas the Court of Justice in its judgement of 26 April 2007 in Case C-135/05 declared that by failing to adopt all the necessary measures to ensure, notably that waste is recovered or disposed of without endangering human health and without using processes or methods which could harm the environment, and to prohibit the abandonment, dumping or uncontrolled disposal of waste, i.a., the Italian Republic had failed to fulfil its obligations under Community law; whereas in its recent judgment of 4 March 2010 in case C-297/08 it has declared that, by failing to adopt all the necessary measures, for the region of Campania, the Italian R ...[+++]


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O. considérant que, dans l'arrêt qu'elle a rendu le 26 avril 2007 dans l'affaire C-135/05, la Cour de justice dit que, premièrement, en n'ayant pas pris toutes les mesures nécessaires pour assurer notamment que les déchets soient valorisés ou éliminés sans mettre en danger la santé de l'homme et sans que soient utilisés des procédés ou des méthodes susceptibles de porter préjudice à l'environnement et, deuxièmement, en n'ayant pas interdit l'abandon, le rejet et l'élimination incontrôlée des déchets, la République italienne a manqué a ...[+++]

O. whereas in its judgment of 26 April 2007 in Case C-135/05 the Court of Justice declared that, firstly, by not adopting all the necessary measures to ensure, in particular, that waste is recovered or disposed of without endangering human health and without using processes or methods which could harm the environment, and, secondly, by not prohibiting the abandonment, dumping or uncontrolled disposal of waste, the Italian Republic had failed to fulfil its obligations under Community law; whereas in its recent judgment of 4 March 2010 in Case C-297/08 the Court declared that, by not adopting all the necessary measures for the region of C ...[+++]


O. considérant que, dans l'arrêt qu'elle a rendu le 26 avril 2007 dans l'affaire C-135/05, la Cour de justice dit que, premièrement, en n'ayant pas pris toutes les mesures nécessaires pour assurer notamment que les déchets soient valorisés ou éliminés sans mettre en danger la santé de l'homme et sans que soient utilisés des procédés ou des méthodes susceptibles de porter préjudice à l'environnement et, deuxièmement, en n'ayant pas interdit l'abandon, le rejet et l'élimination incontrôlée des déchets, la République italienne a manqué ...[+++]

O. whereas in its judgment of 26 April 2007 in Case C-135/05 the Court of Justice declared that, firstly, by not adopting all the necessary measures to ensure, in particular, that waste is recovered or disposed of without endangering human health and without using processes or methods which could harm the environment, and, secondly, by not prohibiting the abandonment, dumping or uncontrolled disposal of waste, the Italian Republic had failed to fulfil its obligations under Community law; whereas in its recent judgment of 4 March 2010 in Case C-297/08 the Court declared that, by not adopting all the necessary measures for the region of ...[+++]


En troisième lieu, le Tribunal de la fonction publique a observé que, quand bien même l’issue de la conciliation entre l’obligation de motivation et le respect du principe du secret des travaux du jury, en particulier sur le point de savoir si la communication d’une seule note individuelle éliminatoire au candidat éliminé lors de la phase orale satisfait à ladite obligation, penche le plus souvent en faveur du principe du secret des travaux du jury, il peut en être autrement en présence de circonstances particulières, et ce d’autant plus que la jurisprudence récente concernant le règlement (CE) n° 1049/2001 du Parlement européen et du Co ...[+++]

Thirdly, the Civil Service Tribunal observes that even though the outcome of reconciling the obligation to state reasons and observance of the principle of the secrecy of the selection board’s proceedings, in particular as to whether the communication of a single eliminatory individual mark to the candidate eliminated in the oral phase satisfies that obligation, is more often than not in favour of the principle of the secrecy of the selection board’s proceedings, the position may be otherwise when special circumstances exist, all the more so as the recent case-law concerning Regulation (EC) No 1049/2001 of the European Parliament and of ...[+++]


Jusqu'à ce que des limites de concentration soient fixées conformément à cette procédure, l'autorité compétente d'un État membre peut arrêter ou appliquer des limites de concentration ou des prescriptions techniques spécifiques concernant l'élimination ou la valorisation des déchets en application du présent point».

Until such time as concentration limits are established in accordance with such procedure, the competent authority of a Member State may adopt or apply concentration limits or specific technical requirements in respect of the disposal or recovery of waste under this point’.


EUROPA - EU law and publications - EUR-Lex - EUR-Lex - 62007FJ0016 - EN - Arrêt du Tribunal de la fonction publique (troisième chambre) du 30 avril 2008. Adriana Dragoman contre Commission des Communautés européennes. Fonction publique - Concours - Jury - Principe d'impartialité du jury - Article 11 bis du statut - Égalité de traitement entre candidats internes et externes - Élimination d'un candidat - Obligation de motivation - Portée - Respect du secret des travaux du jury. Affaire F-16/07.

EUROPA - EU law and publications - EUR-Lex - EUR-Lex - 62007FJ0016 - EN - Judgment of the Civil Service Tribunal (Third Chamber) of 30 April 2008. Adriana Dragoman v Commission of the European Communities. Public service - Competitions. Case F-16/07.


Décision 2001/68/CE de la Commission du 16 janvier 2001 arrêtant deux méthodes de mesure de référence pour les PCB conformément à l’article 10, point a), de la directive 96/59/CE du Conseil concernant l’élimination des polychlorobiphényles et des polychloroterphényles (PCB/PCT) [notifiée sous le numéro C(2001) 107] (JO L 23 du 25.1.2001, p. 31)

Commission Decision 2001/68/EC of 16 January 2001 establishing two reference methods of measurement for PCBs pursuant to Article 10(a) of Council Directive 96/59/EC on the disposal of polychlorinated biphenyls and polychlorinated terphenyls (PCBs/PCTs) (OJ L 23, 25.1.2001, p. 31)




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élimination d'arrêts

Date index:2020-12-19 -

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