sauter d'une voie à l'autre

Infection à Chlamydia transmise par voie sexuelle, autres localisations

Dermite due à d'autres substances prises par voie interne

Autres infections à Chlamydia transmises par voie sexuelle

autre voie oromuqueuse

Comité pour l'harmonisation des mesures nationales concernant l'indication de la consommation des appareils domestiques en énergie et en autres ressources, par voie d'étiquetage et d'informations uniformes relatives aux produits

chenille | chenille [organe de déplacement] | piste | voie [largeur d'un essieu, d'une roue à l'autre]

autre possibilité d'acheminement | déviation | voie d'acheminement détournée

Sur la voie de l'avenir : la fonction publique : une organisation apprenante d'un océan à l'autre [ La fonction publique : une organisation apprenante d'un océan à l'autre ]

construction à poteaux continus d'un étage à l'autre [ construction à charpente claire | construction à charpente à claire-voie | construction à petits éléments cloués ]

Pour certaines classes de danger, telles que la STOT, la voie d'exposition ne doit être indiquée dans la mention de danger que s'il est formellement prouvé qu'aucune autre voie d'exposition ne peut conduire au même danger conformément aux critères énoncés à l'annexe I. La directive 67/548/CEE n'exigeait l'indication de la voie d'exposition pour des classifications comportant la phrase R 48 que dans les cas où ...[+++]il existait des données justifiant la classification en fonction de cette voie d'exposition.

En ce qui concerne la toxicité aiguë, outre un essai par voie orale (annexe VII, point 8.5.1), le point 8.5 de l'annexe VIII du règlement (CE) no 1907/2006 prévoit que les informations standard exigées pour les substances autres que les gaz sont fournies pour au moins une autre voie (inhalation ou voie cutanée), dont le choix dépend de la voie probable de l'exposition humaine.

Outre la voie orale (annexe VII, point 8.5.1), pour les substances autres que les gaz, les informations visées aux points 8.5.2 et 8.5.3 doivent être fournies pour au moins une autre voie.

(Le document est déposé) Question n 130 M. Francis Scarpaleggia: En ce qui concerne la sécurité ferroviaire au Canada: a) pour la période 2006-2012, quels chemins de fer ont été autorisés à fonctionner avec un seul exploitant; b) pour la période 2006-2012, quels chemins de fer avaient la permission de laisser les trains sans surveillance pour des périodes limitées sur les lignes principales, avec ou sans locomotive fonctionnant au ralenti; c) pour la période 2006-2012, quels chemins de fer avaient la permission de laisser les trains sans surveillance pour des périodes limitées sur les lignes secondaires, avec ou sans locomotive fonctionnant au ralenti; d) en ce qui concerne les chemins de fer en b) et en c), dans quelles conditions les trains pouv ...[+++]aient-ils être laissés sans surveillance; e) quel cadre législatif ou réglementaire régit les plans locaux d’intervention d’urgence dans le cas d’un accident ferroviaire; f) en ce qui concerne les plans en e), (i) qui est responsable de la création et de l’exécution de tels plans, (ii) qui les vérifie, (iii) à quelle fréquence sont-ils vérifiés, (iv) selon quels critères sont-ils vérifiés; g) par qui et à quelle fréquence les municipalités par lesquelles passent des trains de marchandises se voient-elles présenter régulièrement des rapports sur (i) l’état des préparatifs d’urgence locaux pour faire face à des accidents ferroviaires, (ii) l’état et l’entretien des lignes ferroviaires qui se trouvent sur leur territoire, (iii) les matières, dangereuses ou non, qui passent par leur territoire; h) si les rapports mentionnés en g) ne sont pas fournis, pourquoi pas; i) combien de wagons-citernes DOT-111 et de wagons-citernes DOD-112 étaient utilisés au Canada chaque année depuis 2006; j) pour chaque année depuis 2006, combien d’inspecteurs de la sécurité du matériel roulant et des voies ferrées étaient des employés de Transports Canada, ventilés par (i) province de travail, (ii) responsabilité de surveillance; k) pour c ...