Modificateurs Les subdivisions suivantes peuvent être utilisées comme quatrième chiffre avec les rubriques F10-F19: Code Titre .0 Intoxication aiguë Etat consécutif à la prise d'une substance psycho-active et entraînant des perturbations de la conscience, des facultés cognitives, de la perception, de l'affect ou du comportement, ou d'autres fonctions et réponses psychophysiologiques. Les perturbations sont directement liées aux effets pharmacologiques aigus de la substance consommée, et disparaissent avec le temps, avec guérison complète, sauf dans les cas ayant entraîné des lésions organiques ou d'autres complications. Parmi les complications, on peut citer: les traumatismes, les fausses routes avec inhalation de vomissements, le delirium, ...[+++]

https://icd.who.int/browse10/2 (...) (...) [HTML] [2018-01-01]

Definition: This block contains a wide variety of disorders that differ in severity and clinical form but that are all attributable to the use of one or more psychoactive substances, which may or may not have been medically prescribed. The third character of the code identifies the substance involved, and the fourth character specifies the clinical state. The codes should be used, as required, for each substance specified, but it should be noted that not all fourth character codes are applicable to all substances. Identification of the psychoactive substance should be based on as many sources of information as possible. These include sel ...[+++]

WORLD HEALTH ORGANIZATION ICD-10: F10-F19

https://icd.who.int/browse10/2 (...) (...) [HTML] [2018-01-01]

https://icd.who.int/browse10/2 (...) [HTML] [2018-01-01]

IN-CONTEXT TRANSLATIONS

Il convient dès lors qu’un prospectus simplifié distinct soit disponible en cas d’émissions secondaires et que son contenu soit allégé par rapport au régime normal, en tenant compte des informations déjà rendues publiques.

https://eur-lex.europa.eu/lega (...) (...) [HTML] [2017-06-13]

A distinct simplified prospectus should therefore be available for use in cases of secondary issuances and its content should be alleviated compared to the normal regime, taking into account the information already disclosed.

https://eur-lex.europa.eu/lega (...) (...) [HTML] [2017-06-13]

https://eur-lex.europa.eu/lega (...) [HTML] [2017-06-13]

Si l'on se sert d'obligations de société primaires (rendement complet à l'émission) ou d'obligations de société secondaires (écart ajusté en fonction des clauses optionnelles par rapport à la courbe adéquate (en général la courbe d'échange de devises applicable), il faudrait utiliser en priorité celles du débiteur; si elles ne sont pas disponibles, il faudrait utiliser les obligations de société primaires ou secondaires d'emprunteurs et de transaction ...[+++]

http://eur-lex.europa.eu/legal (...) (...) [HTML] [2015-09-28]

If primary corporate bonds (i.e. all-in yield upon issuance) or secondary corporate bonds (i.e. the option adjusted spread over the appropriate curve, which is usually the relevant currency swap curve) are used, those for the obligor should be used in the first instance; if not available, primary or secondary corporate bonds for comparable borrowers and comparable transactions should be used.

http://eur-lex.europa.eu/legal (...) (...) [HTML] [2015-09-28]

http://eur-lex.europa.eu/legal (...) [HTML] [2015-09-28]

5 (1) L’article 45 ne s’applique pas à l’accord ou l’arrangement, soit entre des personnes qui appartiennent à une catégorie de personnes faisant habituellement le commerce de valeurs, soit entre ces personnes et l’émetteur d’une valeur particulière dans le cas d’une distribution primaire ou le vendeur d’une valeur particulière dans le cas d’une distribution secondaire, qui a un rapport raisonnable avec la souscription de l’émission d’une valeur particulière.

http://laws-lois.justice.gc.ca (...) (...) [HTML] [2014-09-25]

5 (1) Section 45 does not apply in respect of an agreement or arrangement between persons who are members of a class of persons who ordinarily engage in the business of dealing in securities or between such persons and the issuer of a specific security, in the case of a primary distribution, or the vendor of a specific security, in the case of a secondary distribution, if the agreement or arrangement has a reasonable relationship to the underwriting of a specific security.

http://laws-lois.justice.gc.ca (...) (...) [HTML] [2014-09-25]

http://laws-lois.justice.gc.ca (...) [HTML] [2014-09-25]

Nous pensons que les coûts liés à la préparation des différents rapports et aux analyses des constituants et des émissions présentes dans la fumée principale et dans la fumée secondaire, comme le propose le projet de règlement sur les rapports relatifs au tabac, sont trop exorbitants pour les petits fabricants de produits du tabac, dont la part de marché est inférieure à 2 p. 100 de l'ensemble des ventes de produits du tabac au Can ...[+++]

http://www.parl.gc.ca/HousePub (...) (...) [HTML] [2014-09-02]

We strongly believe that the costs connected to the preparation of the different reports and analyses of the constituents and the emissions in the mainstream smoke and in the lateral smoke in tobacco products, as mentioned in the proposed new tobacco products regulations, are economically beyond reach for small tobacco products manufacturers having market shares of less than 2% of the total Canadian sales.

http://www.parl.gc.ca/HousePub (...) (...) [HTML] [2014-09-02]

http://www.parl.gc.ca/HousePub (...) [HTML] [2014-09-02]

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Étant donné les contraintes de temps, je peux vous indiquer que le rapport fournit un historique et un contexte environnemental précieux des sables bitumineux, qu'il contient des chapitres distincts sur les émissions de gaz à effet de serre, la qualité de l'air, la quantité et la qualité de l'eau, la réhabilitation des sites, la santé publique et les effets secondaires, les obligations financières et l'évaluation des impacts.

http://www.parl.gc.ca/Content/ (...) (...) [HTML] [2014-09-05]

Given the time constraints, I will advise you that the report addresses a valuable history and environmental context of the oil sands, provides individual chapters on greenhouse gas emissions, air quality, water quantity and quality, land reclamation, public health and externalities, liabilities and impact assessment.

http://www.parl.gc.ca/Content/ (...) (...) [HTML] [2014-09-05]

http://www.parl.gc.ca/content/ (...) [HTML] [2014-09-05]

Le rythme d’accroissement des émissions de CO2 renforce évidemment l’effet de serre. Par ailleurs, il est à noter que les avions n’émettent pas uniquement ce type de gaz, mais qu’entre autres, ils libèrent également des émissions secondaires contribuant à la formation d’autres gaz ayant un effet similaire. De ce fait, la part de l’aviation dans la production de l’effet de serre dépasse largement les 3% rapportés pour le dioxyde de ...[+++]

http://www.europarl.europa.eu/ (...) (...) [HTML] [2006-07-02]

This rate of increase in carbon dioxide is, of course, helping to exacerbate the greenhouse effect and it should be noted that it is not only carbon dioxide which aircraft emit; there are other side effects, such as emissions which help to create other greenhouse gases and, as such, the contribution of aviation to the greenhouse effect is much greater than the 3% reported for carbon dioxide.

http://www.europarl.europa.eu/ (...) (...) [HTML] [2006-07-02]

http://www.europarl.europa.eu/ (...) [HTML] [2006-07-02]

2.3. Un document exhaustif décrivant tous les composants contrôlés dans le cadre du dispositif de détection des erreurs et d’activation de l’indicateur de dysfonctionnement (nombre fixe de cycles de conduite ou méthode statistique), y compris une liste des paramètres secondaires pertinents mesurés pour chaque composant contrôlé par le système OBD. Une liste de tous les codes de sortie et formats (accompagnée d’une explication pour chacun) utilisés pour les différents composants du groupe motopropulseur en rapport avec les émissions ...[+++] ainsi que pour les différents composants non liés aux émissions, lorsque la surveillance du composant concerné intervient dans l’activation de l’indicateur de dysfonctionnement.

http://eur-lex.europa.eu/legal (...) (...) [HTML] [2007-06-19]

2.3. A comprehensive document describing all sensed components with the strategy for fault detection and MI activation (fixed number of driving cycles or statistical method), including a list of relevant secondary sensed parameters for each component monitored by the OBD system and a list of all OBD output codes and format used (with an explanation of each) associated with individual emission-related power-train components and individual non-emission related components, where monitoring of the component is used to determine MI activat ...[+++]

http://eur-lex.europa.eu/legal (...) (...) [HTML] [2007-06-19]

http://eur-lex.europa.eu/legal (...) [HTML] [2007-06-19]

2.3. Un document exhaustif décrivant tous les composants contrôlés dans le cadre du dispositif de détection des erreurs et d’activation de l’indicateur de dysfonctionnement (nombre fixe de cycles de conduite ou méthode statistique), y compris une liste des paramètres secondaires pertinents mesurés pour chaque composant contrôlé par le système OBD. Une liste de tous les codes de sortie et formats (accompagnée d’une explication pour chacun) utilisés pour les différents composants du groupe motopropulseur en rapport avec les émissions ...[+++] ainsi que pour les différents composants non liés aux émissions, lorsque la surveillance du composant concerné intervient dans l’activation de l’indicateur de dysfonctionnement.

https://eur-lex.europa.eu/lega (...) (...) [HTML] [2007-06-19]

2.3. A comprehensive document describing all sensed components with the strategy for fault detection and MI activation (fixed number of driving cycles or statistical method), including a list of relevant secondary sensed parameters for each component monitored by the OBD system and a list of all OBD output codes and format used (with an explanation of each) associated with individual emission-related power-train components and individual non-emission related components, where monitoring of the component is used to determine MI activat ...[+++]

https://eur-lex.europa.eu/lega (...) (...) [HTML] [2007-06-19]

https://eur-lex.europa.eu/lega (...) [HTML] [2007-06-19]

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rapport d'émission secondaire

Date index:2023-06-03 -

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