Note d'adjonction

Définition: Trouble caractérisé par des mouvements intentionnels, répétitifs, stéréotypés, dépourvus de finalité (et souvent rythmés), non lié à un trouble psychiatrique ou neurologique identifié. Lorsque ces mouvements surviennent dans le cadre d'un autre trouble, seul ce dernier doit être noté. Ces mouvements peuvent ne pas avoir de composante automutilatrice; ils comprennent: un balancement du corps, un balancement de la tête, le fait de s'arracher les cheveux, de se tordre les cheveux, de claquer des doigts et de battre des mains. Les comportements stéréotypés auto-mutilateurs comprennent: le fait de se cogner la tête, de se gifler, ...[+++] de se mettre le doigt dans l'œil, de se mordre les mains, les lèvres ou d'autres parties du corps. L'ensemble de ces mouvements stéréotypés surviennent le plus souvent chez des enfants présentant un retard mental (dans ce cas, les deux diagnostics doivent être notés). Quand le fait de s'enfoncer le doigt dans l'œil survient chez un enfant présentant un déficit visuel, les deux diagnostics doivent être notés: le premier dans cette catégorie et le deuxième à l'aide du code somatique approprié. | Stéréotypies/comportements répétitifs

adjonction frauduleuse | adjonction frauduleuse sur formulaires

mise en garde avec double appel, adjonction pour conférence et transfert d'appels [ mise en garde avec double appel, adjonction et transfert ]

adjonction destinée à établir une distinction | adjonction

booking note | engagement de fret | note de réservation | note de réservation de fret | réservation de fret

note d'application | note de définition ou d'application | note explicative | notice de contenu

Règlement sur les renseignements à inclure dans les notes de crédit et les notes de débit (TPS/TVH) [ Règlement concernant les renseignement à inclure dans les notes de crédit et les notes de débit | Règlement sur les renseignements à inclure dans les notes de crédit ]

Modificateurs Les subdivisions suivantes peuvent être utilisées comme quatrième chiffre avec les rubriques F10-F19: Code Titre .0 Intoxication aiguë Etat consécutif à la prise d'une substance psycho-active et entraînant des perturbations de la conscience, des facultés cognitives, de la perception, de l'affect ou du comportement, ou d'autres fonctions et réponses psychophysiologiques. Les perturbations sont directement liées aux effets pharmacologiques aigus de la substance consommée, et disparaissent avec le temps, avec guérison complète, sauf dans les cas ayant entraîné des lésions organiques ou d'autres complications. Parmi les complic ...[+++]ations, on peut citer: les traumatismes, les fausses routes avec inhalation de vomissements, le delirium, le coma, les convulsions et d'autres complications médicales. La nature de ces complications dépend de la catégorie pharmacologique de la substance consommée et de son mode d'administration. Etats de transe et de possession au cours d'une intoxication par une substance psycho-active Intoxication pathologique Ivresse:SAI | alcoolique aiguë | Mauvais voyages (drogues) Excl.: intoxication signifiant empoisonnement (T36-T50) .1 Utilisation nocive pour la santé Mode de consommation d'une substance psycho-active qui est préjudiciable à la santé. Les complications peuvent être physiques (par exemple hépatite consécutive à des injections de substances psycho-actives par le sujet lui-même) ou psychiques (par exemple épisodes dépressifs secondaires à une forte consommation d'alcool). Abus d'une substance psycho-active .2 Syndrome de dépendance Ensemble de phénomènes comportementaux, cognitifs et physiologiques survenant à la suite d'une consommation répétée d'une substance psycho-active, typiquement associés à un désir puissant de prendre la drogue, à une difficulté à contrôler la consommation, à une poursuite de la consommation malgré des conséquences nocives, à un désinvestissement progressif des autres activités et obligations au profit ...

Lésion à localisations contiguës de la bouche, parties autres et non précisées [voir note 5 au début de ce chapitre]

Note de bas de page 6. Dès l’entrée en vigueur de la présente loi, la convention collective visée par celle-ci est réputée modifiée par adjonction des dispositions nécessaires pour donner effet aux modifications recommandées dans le rapport du commissaire-conciliateur qui a été mis à la disposition de la société et du syndicat le 8 septembre 1986 à l’exception de la recommandation du rapport qui vise la clause-conteneur prévue à l’article 26.05 de la convention.

Note de bas de page (2) Dès l’entrée en vigueur de la présente loi, la convention collective est réputée modifiée par adjonction des dispositions de la convention collective intervenue entre la B.C. Terminal Elevator Operators’ Association et le syndicat et en vigueur pour la période du 1 janvier 1987 au 31 décembre 1989, à l’exception des dispositions qui visent les questions soumises à l’arbitre en conformité avec le paragraphe 7(1).

Sur recommandation du ministre des Finances et en vertu du paragraphe 23(2)Note de bas de page de la Loi sur la gestion des finances publiques, il plaît à Son Excellence le Gouverneur général en conseil, estimant que l'intérêt public le justifie, de prendre le Décret concernant la remise de la taxe prévue à la partie IX de la Loi sur la taxe d'accise payée ou payable par certains constructeurs d'adjonctions à des immeubles d'habitation à logements multiples, ci-après.

Je remercie sincèrement la rapporteure, Mme Paliadeli, qui a pris bonne note des propositions et adjonctions suggérées par la plupart d’entre nous au sein de la commission de la culture et de l’éducation, et prévoyant en particulier des procédures plus fiables et plus conformes au traité de Lisbonne en ce qui concerne la répartition des tâches entre les États membres, la Commission, le Conseil, et le Parlement.