Les navires à passagers, quelle que soit leur taille, et tous les navires autres que les navires à passagers d'une jauge brute égale ou supérieure à 3 000 tonneaux et construits le 1er juillet 2002 ou après, qui effectuent des voyages domestiques, sont équipés d'un système enregistreur des données du voyage (VDR) conforme aux normes techniques et de performance fixées au chapitre V de la convention SOLAS.
Passenger ships, irrespective of size, and ships other than passenger ships, of 3 000 gross tonnage and upwards and constructed on or after 1 July 2002 engaged on a non-international voyage shall be fitted with a voyage data recorder (VDR) which complies with the technical and performance standards developed in accordance with Chapter V of SOLAS.