DDI de la niche de l'atterrisseur avant | indicateur de codes d' entretien [ NWWDDI ]

indicateur de code de destination

code de description de l'indicateur de traitement | indicateur du traitement, en code

code de l'indicateur de la ligne article secondaire | indicateur de la partie de l'article, en code

code du nom du pays d'origine | pays d'origine, en code

Modificateurs Les subdivisions suivantes peuvent être utilisées comme quatrième chiffre avec les catégories R83-R89: Code Titre .0 Taux anormal d'enzymes .1 Taux anormal d'hormones .2 Taux anormal d'autres substances médicamenteuses et biologiques .3 Taux anormal de substances d'origine principalement non médicinale .4 Résultats immunologiques anormaux .5 Résultats microbiologiques anormaux Cultures positives .6 Résultats cytologiques anormaux Frottis de Papanicolaou anorm ...[+++]al .7 Résultats histologiques anormaux .8 Autres résultats anormaux Résultats chromosomiques anormaux .9 Résultat anormal, sans précision | Cultures positives | Frottis de Papanicolaou anormal | Résultats chromosomiques anormaux

indicateur d'état | code condition | CC | code de condition | CC

Il est appliqué à l’alcool éthylique obtenu à partir de produits agricoles ou d’origine végétale (bioéthanol), tel que défini sous le code NC 2207 20 de la nomenclature combinée, à l’alcool méthylique obtenu à partir de produits agricoles ou d’origine végétale, tel que défini sous le code NC 2905 11 00, et aux produits définis sous les codes NC 1507, 1508, 1510, 1511, 1512, 1513, 1514, 1515 et 1518.

Freixenet reproche également au Tribunal d’avoir violé l’article 7, paragraphe 1, sous b), du règlement nº 40/94 par l’importance qu’il a attachée à la nécessité de combiner un élément verbal avec les marques dont l’enregistrement était demandé en faisant sienne, aux points 82 et 81 respectivement des arrêts T‑109/08 et T‑110/08, la considération de la chambre de recours de l’OHMI selon laquelle «il n’existe aucun antécédent d’entreprises vinicoles ayant offert du vin au public dans des bouteilles sans inscriptions, en faisant uniquement ou principalement confiance à l’aspect formel de la bouteille en tant qu’indicateur de l’origine indust ...[+++]rielle ou commerciale du produit».

En outre, aux points 82 et 81 respectivement des arrêts T‑109/08 et T‑110/08, le Tribunal a jugé que, en ce qui concerne l’argument pris du fait qu’aucune des illustrations de bouteilles de vins mousseux évoquées dans les décisions litigieuses ne renverrait à une bouteille commercialisée à l’époque où l’enregistrement des marques a été demandé, il suffisait de relever que cet argument était inopérant dès lors que la chambre de recours de l’OHMI avait souligné à juste titre, dans ces décisions, qu’«il n’exist[ait] aucun antécédent d’entreprises vinicoles ayant offert du vin au public dans des bouteilles sans inscriptions, en faisant uniquement ou principalement confiance à l’aspect formel de la bouteille en tant qu’ ...[+++]indicateur de l’origine industrielle ou commerciale du produit».

Une liste exhaustive de tous les composants contrôlés dans le cadre du dispositif de détection des erreurs et d’activation de l’indicateur MI (nombre fixe de cycles de conduite ou méthode statistique), y compris la liste des paramètres secondaires pertinents mesurés pour chacun des composants contrôlés par le système OBD, ainsi qu’une liste de tous les codes de sortie et formats OBD (accompagnée d’une explication pour chacun) utilisés pour les différents composants du groupe propulseur relatifs aux émissions ainsi que pour les différe ...[+++]nts composants non liés aux émissions, lorsque la surveillance du composant concerné intervient dans l’activation de l’indicateur MI.