Boost Your Productivity !Translate documents (Ms-Word, Ms-Excel, ...) faster and better thanks to artificial intelligence!
https://pro.wordscope.com
https://blog. wordscope .com
Appellation variétale
Création de nouvelles variétés
Dénomination d'une variété
Dénomination de la variété
Dénomination de variété végétale
Dénomination variétale
Production de nouvelles variétés
Trouble explosif intermittent
Variété indigène
Variété locale
Variétés agréées
Variétés baptisées
Variétés inscrites

Translation of "dénomination d'une variété " (French → English) :

TERMINOLOGY
see also In-Context Translations below
dénomination de variété végétale

plant breeders' denomination [ plant variety denomination | plant breeder's denomination ]
Propriété industrielle et intellectuelle
Copyright, Patent and Trademark Law


dénomination d'une variété

variety denomination
Normalisation industrielle
Industrial Standardization


dénomination de la variété | dénomination variétale

variety denomination
IATE - AGRICULTURE, FORESTRY AND FISHERIES
IATE - AGRICULTURE, FORESTRY AND FISHERIES


dénomination de la variété

variety denomination
IATE - LAW
IATE - LAW


appellation variétale | dénomination de la variété

varietal description | variety denomination
IATE - AGRICULTURE, FORESTRY AND FISHERIES | Natural environment
IATE - AGRICULTURE, FORESTRY AND FISHERIES | Natural environment


Définition: Autres variétés de comportements inadaptés persistants et répétés, non secondaires à un syndrome psychiatrique reconnu. Le sujet ne parvient pas, de façon répétitive, à résister à des impulsions le poussant à adopter ce comportement, avec une période prodromique de tension suivie d'un sentiment de soulagement lors de la réalisation de l'acte. | Trouble explosif intermittent

Definition: Other kinds of persistently repeated maladaptive behaviour that are not secondary to a recognized psychiatric syndrome, and in which it appears that the patient is repeatedly failing to resist impulses to carry out the behaviour. There is a prodromal period of tension with a feeling of release at the time of the act. | Intermittent explosive disorder
WORLD HEALTH ORGANIZATION ICD-10: F63.8
WORLD HEALTH ORGANIZATION ICD-10: F63.8


Définition: Les divers troubles dissociatifs (ou de conversion) ont en commun une perte partielle ou complète des fonctions normales d'intégration des souvenirs, de la conscience de l'identité ou des sensations immédiates et du contrôle des mouvements corporels. Toutes les variétés de troubles dissociatifs ont tendance à disparaître après quelques semaines ou mois, en particulier quand leur survenue est associée à un événement traumatique. L'évolution peut également se faire vers des troubles plus chroniques, en particulier des paralysies et des anesthésies, quand la survenue ...[+++]

Definition: The common themes that are shared by dissociative or conversion disorders are a partial or complete loss of the normal integration between memories of the past, awareness of identity and immediate sensations, and control of bodily movements. All types of dissociative disorders tend to remit after a few weeks or months, particularly if their onset is associated with a traumatic life event. More chronic disorders, particularly paralyses and anaesthesias, may develop if the onset is associated with insoluble problems or interpersonal difficulties. These disorders have previously been classified as various types of conversion hysteria . They are presumed to be psychogenic in origin, being associated closely in time with traumatic ev ...[+++]
WORLD HEALTH ORGANIZATION ICD-10: F44
WORLD HEALTH ORGANIZATION ICD-10: F44


variétés baptisées | variétés inscrites | variétés agréées

named varieties
botanique
botanique


production de nouvelles variétés [ création de nouvelles variétés ]

breeding of new varieties
Horticulture
Horticulture


variété indigène | variété locale

indigenous variety | local variety
agriculture | alimentation > aliment
agriculture | alimentation > aliment
IN-CONTEXT TRANSLATIONS
les marques qui consistent en une dénomination d'une variété végétale antérieure enregistrée conformément à la législation de l'Union ou au droit national ou aux accords internationaux auxquels l'Union ou l'État membre concerné est partie, qui prévoient la protection des droits d'obtention végétale ou la reproduisent dans leurs éléments essentiels, et qui portent sur des variétés végétales de la même espèce ou d'une espèce étroitement liée».

trade marks which consist of, or reproduce in their essential elements, an earlier plant variety denomination registered in accordance with Union legislation or national law, or international agreements to which the Union or the Member State concerned is a party, providing for protection of plant variety rights, and which are in respect of plant varieties of the same or closely related species’.


les marques qui consistent en une dénomination d'une variété végétale antérieure enregistrée conformément à la législation de l'Union ou au droit national ou aux accords internationaux auxquels l'Union ou l'État membre concerné est partie, qui prévoient la protection des droits d'obtention végétale, ou la reproduisent dans leurs éléments essentiels, et qui portent sur des variétés végétales de la même espèce ou d'une espèce étroitement liée.

trade marks which consist of, or reproduce in their essential elements, an earlier plant variety denomination registered in accordance with Union legislation or national law, or international agreements to which the Union or the Member State concerned is a party, providing for protection of plant variety rights, and which are in respect of plant varieties of the same or closely related species.


La dénomination des variétés exigerait l'inspection des champs, la tenue de documents et d'autres moyens pour garantir la pureté variétale et le respect des normes.

Such variety naming would require field inspections, documentation, et cetera to ensure that varietal purity and standards were being met.


10.1 Dans les cas où une dénomination est, au titre de la Loi sur la protection des obtentions végétales, à utiliser pour désigner une variété végétale, nul ne peut adopter la dénomination comme marque de commerce relativement à cette variété ou à une variété de la même espèce, ni l’utiliser d’une manière susceptible d’induire en erreur, ni adopter, ou utiliser ainsi, une marque dont la ressemblance avec la dénomination est telle qu’on pourrait vraisemblablement les confondre.

10.1 Where a denomination must, under the Plant Breeders’ Rights Act, be used to designate a plant variety, no person shall adopt it as a trade-mark in association with the plant variety or another plant variety of the same species or use it in a way likely to mislead, nor shall any person so adopt or so use any mark so nearly resembling that denomination as to be likely to be mistaken therefor.


For more results, go to https://pro.wordscope.com to translate your documents with Wordscope Pro!
10.1 Dans les cas où une dénomination est, au titre de la Loi sur la protection des obtentions végétales, à utiliser pour désigner une variété végétale, nul ne peut adopter la dénomination comme marque de commerce relativement à cette variété ou à une variété de la même espèce, ni l’utiliser d’une manière susceptible d’induire en erreur, ni adopter, ou utiliser ainsi, une marque dont la ressemblance avec la dénomination est telle qu’on pourrait vraisemblablement les confondre.

10.1 Where a denomination must, under the Plant Breeders’ Rights Act, be used to designate a plant variety, no person shall adopt it as a trade-mark in association with the plant variety or another plant variety of the same species or use it in a way likely to mislead, nor shall any person so adopt or so use any mark so nearly resembling that denomination as to be likely to be mistaken therefor.


m)les marques qui consistent en une dénomination d'une variété végétale antérieure enregistrée conformément à la législation de l'Union ou au droit national ou aux accords internationaux auxquels l'Union ou l'État membre concerné est partie, qui prévoient la protection des droits d'obtention végétale ou la reproduisent dans leurs éléments essentiels, et qui portent sur des variétés végétales de la même espèce ou d'une espèce étroitement liée.

(m)trade marks which consist of, or reproduce in their essential elements, an earlier plant variety denomination registered in accordance with Union legislation or national law, or international agreements to which the Union or the Member State concerned is a party, providing for protection of plant variety rights, and which are in respect of plant varieties of the same or closely related species.


La Cour a également été interrogée sur le point de savoir si le droit d’utiliser la dénomination d’une variété de raisin pour commercialiser un vin constitue un «bien» au sens de l’article 1er du protocole nº 1 de la convention européenne des droits de l’homme ou de l’article 17 de la charte des droits fondamentaux de l’Union européenne, de sorte que l’interdiction d’utiliser la dénomination Tocai serait illégale.

The Court has also been asked to consider whether the right to use a grape variety name in marketing wine is a "possession" within the meaning of Article 1 of the First Protocol of the European Convention on Human Rights or Article 17 of the Charter of Fundamental Rights of the European Union, such as to render unlawful the prohibition on the use of the name Tocai.


La dénomination Tocai est reconnue comme une variété de vigne et ne constitue pas une indication géographique, car elle ne possède pas une telle qualité, réputation ou caractéristique particulière.

The Agreement on wine names provides that in the case of homonymous or identical geographical indications, both names can in general continue to be used. It further defines a geographical indication as an indication recognised for a wine where a given quality, reputation or other characteristic of the wine is essentially attributable to its geographical origin.


Pour ce qui concerne la nomenclature de la préparation à base de plantes, la dénomination scientifique à deux mots de la plante (genre, espèce, variété et auteur), et le chimiotype (lorsqu'il s'applique), les parties des plantes, la définition de la préparation à base de plantes, le ratio substance à base de plantes/préparation à base de plante, le(s) solvant(s) d'extraction, les autres dénominations (synonymes mentionnés dans d'autres pharmacopées) et le code de laboratoire sont à fournir.

With respect to the nomenclature of the herbal preparation, the binomial scientific name of plant (genus, species, variety and author), and chemotype (where applicable), the parts of the plants, the definition of the herbal preparation, the ratio of the herbal substance to the herbal preparation, the extraction solvent(s), the other names (synonyms mentioned in other Pharmacopoeias) and the laboratory code shall be provided.


Pour ce qui concerne la nomenclature de la substance végétale, la dénomination scientifique à deux mots de la plante (genre, espèce, variété et auteur), et le chimiotype (lorsqu'il s'applique), les parties des plantes, la définition de la préparation à base de plantes, les autres dénominations (synonymes mentionnés dans d'autres pharmacopées) et le code de laboratoire sont à fournir.

With respect to the nomencRlature of the herbal substance, the binomial scientific name of plant (genus, species, variety and author), and chemotype (where applicable), the parts of the plants, the definition of the herbal substance, the other names (synonyms mentioned in other Pharmacopoeias) and the laboratory code shall be provided.




www.wordscope.com (v4.0.br.77)

dénomination d'une variété

Date index:2021-03-29 -

Pour agences de traduction et traducteurs - For translation agencies & translators

Paris - Brussels - Montreal - Genève - Luxembourg - Madrid

Wordscope - Professional computer-assisted translation tools (CAT tools)