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Avant-série
Division
Division cadre
Division centrale
Division d'un lot
Division d'état-major
Division de conception
Division fonctionnelle
Fractionnement de lot
Ligne de division des lots de concession
Lot
Lot d'essai
Lot de contrôle
Lot de marchandises
Lot divisé
Lot expérimental
Lot fractionné
Lot pilote
Lot pour inspection
Lot pour inspection de contrôle
Lot prototypé
Lot préindustriel
Lot soumis à l'inspection
Présérie
Traitement différé à distance
Traitement par lots à distance
Télétraitement par lots
échelle préindustrielle

Translation of "division d'un lot " (French → English) :

TERMINOLOGY
see also In-Context Translations below
ligne de division des lots de concession

blind line
Arpentage
Surveying


fractionnement de lot | division d'un lot

lot splitting | operation splitting
gestion > planification et contrôle de la production
gestion > planification et contrôle de la production


lot fractionné | lot divisé

split lot | send-ahead
gestion > planification et contrôle de la production
gestion > planification et contrôle de la production


lot de contrôle | lot pour inspection | lot pour inspection de contrôle | lot soumis à l'inspection

inspection lot
IATE - SCIENCE | Economic analysis
IATE - SCIENCE | Economic analysis


lot prototypé | présérie | lot pilote | lot d'essai | lot expérimental | avant-série | lot préindustriel | échelle préindustrielle

pilot lot | pilot production | preproduction run | preproduction | pilot scale
gestion > planification et contrôle de la production
gestion > planification et contrôle de la production


Loi concernant certains lots du cadastre de la paroisse de Saint-Augustin, division d'enregistrement du Portneuf

An Act respecting certain lots of the cadastre of the parish of Saint-Augustin, registration division of Portneuf
Titres de lois et de règlements
Titles of Laws and Regulations


Loi concernant certains lots du cadastre de la paroisse de la Pointe-aux-Trembles (division d'enregistrement de Montréal)

An Act respecting certain lots of the cadastre of the parish of Pointe-aux-Trembles (registration division of Montréal)
Titres de lois et de règlements
Titles of Laws and Regulations


division | division cadre | division centrale | division de conception | division d'état-major | division fonctionnelle

policy unit | staff department
IATE - 0436
IATE - 0436


télétraitement par lots | traitement différé à distance | traitement par lots à distance

remote batch processing | remote batching
IATE - Information technology and data processing
IATE - Information technology and data processing


lot (1) | lot de marchandises (2)

food lot
Aliments (économie d'alimentation)
Agriculture, fisheries, forestry & food industry
IN-CONTEXT TRANSLATIONS
DE LÀ, généralement vers le sud-est, le nord-est, le nord-ouest et le sud-ouest, le long des limites du poste Lafontaine jusqu’à un point situé à quatre-vingt-dix (90) pieds au nord-est d’une ligne de transmission électrique existante; DE LÀ, généralement vers le nord-ouest, le long d’une ligne parallèle à la ligne de transmission électrique existante et à une distance de quatre-vingt-dix (90) pieds jusqu’à un point situé sur la ligne centrale de la rivière du Nord; DE LÀ, suivant les sinuosités la ligne centrale, généralement vers le nord-est, jusqu’à un point situé à l’intersection de la ligne de division de la paroisse de Saint-Jérô ...[+++]

THENCE, in general southeasterly, northeasterly, northwesterly and southwesterly directions, along the limits of Poste Lafontaine to a point situated ninety (90) feet northeast of an existing power line; THENCE, in a general northwesterly direction, along a line parallel to the existing power line at a distance of ninety (90) feet to a point situated on the centre line of Rivière du Nord; THENCE, following the curves of the centre line, in a general northeasterly direction to a point, which point is situated at the intersection of the boundary line between the parish of Saint-Jérôme de Terrebonne and the parish of Saint-Canut des Deux- ...[+++]


Partant du point A situé au Cap de l’Est à l’intersection de la ligne de division des lots 7 et 8 du rang F, cadastre du canton de Saint-Germains et de la ligne des hautes marées ordinaires (L.H.M.O) sur la rive nord-est de la rivière Saguenay; de là, dans une direction générale sud-est, la L.H.M.O. sur la rive nord-est de la rivière Saguenay jusqu’au point B (Pointe-Rouge) dont les coordonnées dans le système de coordonnées planes du Québec (S.C.O.P.Q) sont : 5 333 239 m N et 364 246 m E;

Starting from point A situated at Cap de l’Est at the intersection of the boundary line between lots 7 and 8 of Range F, cadastre of the township of Saint-Germains, and the ordinary high water mark (OHWM) on the northeast shore of the Saguenay River; thence, in a general southeasterly direction, the OHWM on the northeast shore of the Saguenay River to point B (Pointe Rouge), designated as 5 333 239 m N and 364 246 m E in the Québec plane coordinate system (QPCS);


Partant d’un point (ci-après appelé point de départ) situé sur le côté sud d’un chemin public à une distance de deux cent quarante et un pieds et un dixième (241,1′) mesurée sur une course sud quatre-vingt-six degrés quarante-six minutes ouest (S.86°46′ O) à partir de l’intersection du côté sud dudit chemin public avec la ligne de division des lots numéros 18-A et 19-A; de là, selon une course le long du côté sud quatre-vingt-deux degrés quinze minutes ouest (S.82°15′ O) sur une distance de quatre cent soixante et un pieds et sept dixièmes (461,7′) jusqu’à un point; de là, selon une course sud ...[+++]

Commencing at a point (hereinafter called the point of commencement) located on the Southern side of a Public Road, at a distance of two hundred forty-one feet and one tenth (241.1′) measured on a bearing South eighty-six degrees forty-six minutes West (S.86°46′W) from the intersection of said Southern side of a Public Road with the dividing line between lots Nos. 18-A and 19-A; thence, on a bearing South eighty-two degrees fifteen minutes West (S.82°15′W.), a distance of four hundred sixty-one feet and seven tenths (461.7′) to a point; thence, on a bearing South zero degree fifty-eight minutes ...[+++]


40. fait observer que les pouvoirs adjudicateurs devraient davantage tirer parti des possibilités de diviser les marchés publics en lots, ce qui offrirait aux PME davantage de possibilités, au niveau qualitatif et quantitatif, de participer aux marchés publics et augmenterait la concurrence; encourage les PME à avoir recours à la soumission collective et à la mise en commun des contrats, ce qui leur permettrait de faire des économies d'échelle dans des domaines tels que la logistique et les transports; encourage les pouvoirs publics à se montrer souples à l'égard de ces for ...[+++]

40. Points out that contracting authorities should take greater advantage of the possibilities of dividing public contracts into lots, thus giving SMEs a better chance, in qualitative and quantitative terms, of participating in public procurement, and improving the level of competition; encourages SMEs to make use of joint procurement and contract pooling, which would allow them to make economies of scale in areas such as logistics and transport; encourages public authorities to be flexible when considering these modern and voluntary forms of arrangemen ...[+++]


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40. fait observer que les pouvoirs adjudicateurs devraient davantage tirer parti des possibilités de diviser les marchés publics en lots, ce qui offrirait aux PME davantage de possibilités, au niveau qualitatif et quantitatif, de participer aux marchés publics et augmenterait la concurrence; encourage les PME à avoir recours à la soumission collective et à la mise en commun des contrats, ce qui leur permettrait de faire des économies d'échelle dans des domaines tels que la logistique et les transports; encourage les pouvoirs publics à se montrer souples à l'égard de ces for ...[+++]

40. Points out that contracting authorities should take greater advantage of the possibilities of dividing public contracts into lots, thus giving SMEs a better chance, in qualitative and quantitative terms, of participating in public procurement, and improving the level of competition; encourages SMEs to make use of joint procurement and contract pooling, which would allow them to make economies of scale in areas such as logistics and transport; encourages public authorities to be flexible when considering these modern and voluntary forms of arrangemen ...[+++]


41. fait observer que les pouvoirs adjudicateurs devraient davantage tirer parti des possibilités de diviser les marchés publics en lots, ce qui offrirait aux PME davantage de possibilités, au niveau qualitatif et quantitatif, de participer aux marchés publics et augmenterait la concurrence; encourage les PME à avoir recours à la soumission collective et à la mise en commun des contrats, ce qui leur permettrait de faire des économies d'échelle dans des domaines tels que la logistique et les transports; encourage les pouvoirs publics à se montrer souples à l'égard de ces for ...[+++]

41. Points out that contracting authorities should take greater advantage of the possibilities of dividing public contracts into lots, thus giving SMEs a better chance, in qualitative and quantitative terms, of participating in public procurement, and improving the level of competition; encourages SMEs to make use of joint procurement and contract pooling, which would allow them to make economies of scale in areas such as logistics and transport; encourages public authorities to be flexible when considering these modern and voluntary forms of arrangemen ...[+++]


39. invite la Commission à mieux sensibiliser les parties intéressées à l'importance de diviser les contrats en lots, et à envisager la mise en œuvre du principe «appliquer ou expliquer», en vertu duquel les règles sur des aspects tels que la division en lots doivent être respectées, à moins d'expliquer les raisons du non-respect;

39. Asks the Commission to increase awareness of the importance of splitting contracts into lots, and to consider the implementation of the ‘apply or explain’ principle, whereby rules on matters such as division into lots must be complied with, or the failure to comply explained;


40. invite la Commission à mieux sensibiliser les parties intéressées à l'importance de diviser les contrats en lots, et à envisager la mise en œuvre du principe "appliquer ou expliquer", en vertu duquel les règles sur des aspects tels que la division en lots doivent être respectées, à moins d'expliquer les raisons du non-respect;

40. Asks the Commission to increase awareness of the importance of splitting contracts into lots, and to consider the implementation of the ‘apply or explain’ principle, whereby rules on matters such as division into lots must be complied with, or the failure to comply explained;


La Commission n'accepte pas cet argument dans la mesure où la directive prévoit spécifiquement que les services ne peuvent être divisés dans l'intention d'éviter l'application du seuil et stipule que dans le cas de contrats divisés en lots, la valeur des lots doit être cumulée lors du calcul de la valeur.

The Commission does not accept this argument because the Directive specifically foresees that services cannot be divided with the intention of avoiding application of the threshold and lays down that, in case of contracts divided into lots, the values of the lots have to be cumulated when calculating this value.


De plus, elle encourage la division en lots des gros marchés (qui, à la différence du fractionnement de ces marchés, ne risque pas de permettre aux entreprises de se soustraire aux règles relatives aux seuils), il favorisera également la création d'associations ou d'une coopération entre PME leur permettant de soumissionner pour de gros marchés, le recours accru à la sous-traitance d'une partie des marchés par de grandes sociétés aux PME et le réexamen des conditions juridiques et fiscales applicables à la participation des PME aux marchés publics dans le cadre de ces accords.

Furthermore, it supports the division of larger contracts into lots (which, unlike the break-up of large contracts, does not run the risk of evasion of the Community thresholds), encouragement of association or cooperation between SMEs to bid for larger contracts, greater recourse to sub-contracting parts of contracts by large companies to SMEs, and the review of the legal and fiscal conditions under which SMEs participate in public contracts under such arrangements.




www.wordscope.com (v4.0.br.77)

division d'un lot

Date index:2021-10-01 -

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